Le repreneur est un particuLier
Le repreneur est un particuLier
Coordonnées du cédant de la ligne (rayez les mentions inutiles) :
Je soussigné(e), Nom : Prénom :
OU agissant en qualité de : pour le compte de :
N° de contrat SFR : rr/rrrr N° d’appel SFR : rr rr rr rr rr
déclare céder cette ligne à Melle/ Mme/ X. Xxx : Prénom :
À Signature du cédant :
le rr rr rrrr
Coordonnées du repreneur de la ligne :
SFR - 00, xxxxxx xx Xxxxxxxxx 00000 Xxxxx - SA au capital de 1 344 086 233,65 € - RCS PARIS 403 106 537 - MRM WORLDWIDE - CTI - 07/11
Je soussigné(e), Nom : Prénom :
né(e) le rr rr rrrr à (N° de département) rrr
déclare reprendre le contrat d'abonnement SFR N° rr/rrrrr correspondant à ce jour à la ligne N° : xx xx xx xx xx aux conditions précédemment appliquées.
Souscrit par Nom : Prénom :
Adresse personnelle du repreneur : Xxxxxx. Bât. Zone ou Destinataire :
Numéro : Nom de la voie :
Lieu dit :
Code Postal : rrrrr Ville : N° de tél. fixe ou autre numéro sur lequel je peux être joint(e) : xx xx xx xx xx E-mail :
À Signature du repreneur :
le rr rr rrrr
Si vous souhaitez régler par prélèvement automatique (indiquez votre numéro de RIB ou RIP)
Nom de la banque : Ville :
Code Établissement Code guichet N° de compte Clé RIB
rrrrr / rrrrr / rrrrrrrrrr / rr
Le repreneur est une entreprise
Coordonnées du cédant de la ligne (rayez les mentions inutiles) :
Je soussigné(e), Nom : Prénom :
OU agissant en qualité de : pour le compte de :
N° de contrat SFR : rr/rrrr N° d’appel SFR : rr rr rr rr rr
déclare céder cette ligne à Melle/ Mme/ X. Xxx : Prénom :
À le rr rr rrrr
Signature du cédant et si société, cachet de l’entreprise :
Coordonnées du repreneur de la ligne :
Je soussigné(e), Nom :
Prénom :
né(e) le rr rr rrrr à (N° de département) rrr
SFR - 00, xxxxxx xx Xxxxxxxxx 00000 Xxxxx - SA au capital de 1 344 086 233,65 € - RCS PARIS 403 106 537 - MRM WORLDWIDE - CTI - 07/11
agissant en qualité de : pour le compte de :
déclare reprendre le contrat d’abonnement SFR N° rr/rrrr correspondant à ce jour au N° d’appel SFR : rr rr rr rr rr aux conditions précédemment appliquées.
Souscrit par Nom : Prénom :
Adresse professionelle du repreneur : Appart. Bât. Zone ou Destinataire :
Numéro : Nom de la voie :
Lieu dit ou Boîte postale : Code Postal : rrrrr Ville : N° de tél. fixe ou autre numéro sur lequel je peux être joint(e) : xx xx xx xx xx E-mail :
Nom de l’entreprise/Dénomination sociale : Forme juridique (rayez les mentions inutiles) : SA, SARL, autre (précisez) :
N° de SIRET : rrr/rrr/rrr/rrrrr
Code APE/NAF : rrrrr Date de création : rr rr rrrr
À le rr rr rrrr
Signature du repreneur et si société, cachet de l’entreprise :
Si vous souhaitez régler par prélèvement automatique (indiquez votre numéro de RIB ou RIP ou celui de la société)
Nom de la banque : Ville :
Code Établissement Code guichet N° de compte Clé RIB
rrrrr / rrrrr / rrrrrrrrrr / rr
Autorisation de prélèvement à retourner à votre banque
accompagnée de votre RIB ou RIP
J’autorise l’établissement teneur de mon compte à effectuer sur ce dernier et si sa situation le permet, tous les prélèvements ordonnés par le créancier désigné ci-dessous.
En cas de litige sur un prélèvement, je pourrai en faire suspendre l’exécution par simple demande à l’établissement teneur de mon compte. Je réglerai le différend directement avec le créancier.
N° NATIONAL D’ÉMETTEUR : 332 801 ou 421844
Organisme créancier :
Société Française de Radiotéléphone - Tour Séquoia - 0, xxxxx Xxxxxxxx - 00000 XXXXX LA DÉFENSE
Titulaire du compte :
Nom : Prénom :
Appart. Bât. Zone ou Destinataire :
Numéro : Nom de la voie :
SFR - 00, xxxxxx xx Xxxxxxxxx 00000 Xxxxx - SA au capital de 1 344 086 233,65 € - RCS PARIS 403 106 537 - MRM WORLDWIDE - CTI - 07/11
Lieu dit ou Boîte postale : Code Postal : rrrrr Ville :
Compte bancaire :
Code Établissement Code guichet N° de compte Clé RIB
rrrrr / rrrrr / rrrrrrrrrr / rr
Établissement teneur du compte à débiter :
Agence :
Numéro : Nom de la voie :
Lieu dit ou Boîte postale :
Code Postal : rrrrr Ville :
À le rr/rr/rrrr
Signature du repreneur et si société, cachet de l’entreprise :
Prière de renvoyer cet imprimé à SFR en y joignant obligatoirement un Relevé d’Identité Bancaire (RIB), ou un Relevé d’Identité Postale (RIP), ou un Relevé d’Identité de Caisse d’Épargne (RICE).
Les informations contenues dans la présente demande ne seront utilisées que pour les seules nécessités de la gestion et pourront donner lieu à l’exercice du droit individuel d’accès auprès du créancier
à l’adresse ci-dessus dans les conditions prévues dans la délibération n° 80 du 01/04/80 de la Commission Nationale Informatique et Libertés.
Mentions légales à lire
et à conserver par le repreneur
Mon abonnement et mes services SFR.
• En reprenant la ligne du cédant, je conserve son offre, ses options et l’encours de son engagement, en vigueur à la date de la cession.
J’ai la possibilité de changer d’offre et/ou d’options dès que la ligne est à mon nom, en appelant le Service Client SFR au 1023 (temps d’attente gratuit puis prix d’un appel normal en France métropolitaine depuis un mobile SFR).
• Rétractation : conformément aux dispositions des articles L.121-20 et L.121-20-2 du Code de la Consommation, vous bénéficiez d’un délai de 7 jours francs à compter de l’acceptation de l’offre pour renoncer au service. Toutefois, cette faculté de rétractation ne peut être exercée à compter de l’activation par SFR du service lorsque cette activation a débuté, avec votre accord, avant la fin du délai de 7 jours francs.
• Si vous vous êtes engagé pour une période minimale de 12 mois,et que vous résiliez votre contrat avant la fin de la période minimale d’abonnement, les redevances restant à courir jusqu’à l’expiration de cette période deviennent immédiatement exigibles.
SFR - 00, xxxxxx xx Xxxxxxxxx 00000 Xxxxx - SA au capital de 1 344 086 233,65 € - RCS PARIS 403 106 537 - MRM WORLDWIDE - CTI - 07/11
Si vous êtes engagé pour une période minimale de 24 mois et que vous résiliez votre contrat avant la fin du 12e mois,vousserezredevabledesredevancesrestantàcourirjusqu’àlafindu12e moisauxquelss’ajoutelequart des sommes dues à compter du 13e mois jusqu’à l’échéance contractuelle.
Si vous êtes engagé pour une période minimale de 24 mois et que vous résiliez votre contrat entre le 13e et le 24e mois, vous serez facturé d’un montant correspondant au quart des mois restants dus jusqu’à votre échéance contractuelle.
• Conformément à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès ainsi que d’un droit d’information complémentaire, de rectification et d’opposition sur les données vous concernant, utilisées par SFR pour la gestion de votre compte et pour toute opération de marketing direct. Vous pouvez vous opposer à leur communication à des tiers (communication à des fins d’étude ou de prospection pour des opérations commerciales).
Pour exercer vos droits, envoyez un courrier avec vos nom, prénom, numéro d’appel et copie de votre pièce d’identité à :
Pour les clients Abonnés mobiles :
SFR Service Client - Accès, Rectification, Opposition - XXX 00000 - 00000 XXXX XXXXX 0. Pour les clients Forfaits Bloqués :
SFR Forfaits Bloqués Service Client - Accès, Rectification, Opposition - XXX 00000 - 00000 XXXX XXXXX 0.