Services annexes Clauses Exemplaires
Services annexes. Vade Secure s’engage à assurer des mises à jour de l’appliance, ainsi qu’à mettre à disposition de l’utilisateur, un support technique dans les conditions suivantes :
Services annexes. Selon le Terminal COYOTE choisi, certains services complémentaires gratuits sont proposés : Terminal MINI COYOTE PLUS : alertes de sécurité en temps réel sur autoroutes, partage d'informations sur les perturbations routières entre utilisateurs, service d’assistance concernant les pannes du véhicule dans les conditions et limites décrites à l’Annexe 3 des présentes CGV; Terminal COYOTE NAV V2 : annuaire, les stations essences les moins chères, les places de parking disponibles, les prévisions météorologiques.
Services annexes. 6.1. Pour autant que ces services aient été convenus entre le Client et le Partenaire et spécifiés limitativement sur le Devis, le Partenaire s’engage, en tant que mandataire du Client, à s’occuper des formalités administratives en lien direct avec la réalisation du devis. Ces formalités comprennent notamment la vér ification des subsides et des incitants en application dans la région du Client, la prise de contact avec le GRD et un soutien pour les formalités relatives à l’obtention de certificats verts et ou prime.
6.2. Le Partenaire pourra, à la demande du Client, initier les démarches nécessaires relatives à l’obtention de certificats, permis d’urbanisme, permis de bâtir et formalités administratives impliquant l’Etat, les entités fédérées ou les autres autorités publiques.
Services annexes. Les services annexes désignent tous les services accessoires qu’Ingenico FS peut proposer et dont le Marchand a choisi de bénéficier dans le cadre du Contrat de Services Marchand.
Services annexes. Selon le Terminal COYOTE choisi et le type d’abonnement, certains services complémentaires gratuits sont proposés.
Services annexes. Des services peuvent être inclus dans la fourniture d’électricité ou proposés par le Fournisseur en option payante. Lorsque le Client y souscrit, ces services lui sont facturés conformément à la grille tarifaire en vigueur lors de leur souscription. Les conditions propres aux services annexes sont mises à disposition des Clients qui doivent en prendre connaissance et les accepter préalablement à leur souscription.
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