Rapports. 5.1. Les rapports et analyses scientifiques et les autres prestations que réalise MYCLIMATE conformément au CONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICES ne peuvent être utilisées par le client qu’aux fins spécifiques prévues par le CONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICES.
Rapports. (a) Après un incident, le Délégataire émettra un rapport d'incident qui sera transmis à l’Usager, indiquant en détail : - la référence de l'incident, - l'heure de déclaration de l'incident, - l'heure de rétablissement du service, - les mesures prises par le Délégataire et - le coût des réparations le cas échéant
Rapports. Lenovo vous octroie une licence irrévocable, non exclusive et payée pour utiliser, exécuter, reproduire, afficher, exécuter et distribuer au sein de votre entreprise uniquement des copies du plan d'assistance du microcode (« Matériel ») qui seront fournies dans le cadre des Services de microcode. Lenovo ou ses fournisseurs seront propriétaires de tous les droits, titres et intérêts, y compris la propriété des droits sur les matériaux. Tous les matériaux préexistants de Lenovo demeurent la propriété exclusive de Lenovo.
Rapports. A la demande expresse du Client, ACI TECHNOLOGY pourra fournir un rapport de son activité de télé-surveillance.
Rapports. A la demande de l’acheteur, le vendeur établit à l’issue de chaque opération de maintenance un rapport dont il remet un exemplaire à l’acheteur.
Rapports. Par ailleurs le Doctorant adressera aux Directeurs de thèse, X rapports intermédiaires aux échéances suivantes : XXX XXX XXX et un rapport final de synthèse à la date d’expiration ou de résiliation de la Convention.
Rapports. 4.1 Le Partenaire coopérant fournira au PAM, en temps voulu, des rapports précis établis selon le modèle reproduit dans le Plan d’opérations du présent Accord, conformément à la section D des Conditions spéciales applicables (les « Dispositions spéciales sur les rapports »).
Rapports. [Insérer le modèle de rapport]
Rapports. 7.1. Le titulaire de licence convient de fournir au SHC les rapports prescrits à l’annexe C ci-jointe, conformément aux conditions qui y sont énoncées.