Primes Clauses Exemplaires

Primes. Montants mensuels en € au 01/01/2020, toutes taxes comprises, en fonction de l’âge au 01/01/2020

Primes. Calcul des primes et conditions d’octroi Prime d’accroissement Prime de fidélité

Primes. Un certificat d’assurance est émis en vertu de ce contrat d’assurance collective à un débiteur en considération du versement de la prime stipulée au Tableau des primes durant l’existence du contrat. La prime est due et payable à la date de prise d’effet du certificat d’assurance.

Primes. Les modalités de calcul de la prime dans le cas de la vente en surplus sont définies par l’Arrêté. Le versement de la prime est équiréparti sur chaque échéance de facturation des 5 (cinq) premières années du Contrat. La prime doit figurer dans la facture adressée au Cocontractant.

Primes. Le montant des primes à la replantation éventuellement perçues par l'une ou l'autre des parties sera dans tous les cas déduit de l'investissement à amortir. En cas d’arrachage définitif avec prime, le bailleur et le preneur se répartiront la prime, conformément aux recommandations de la commission consultative paritaire des baux ruraux du 26 septembre 2012 .

Primes. Les montants payés par le souscripteur, diminués de la taxe annuelle sur les opérations d’assurance.

Primes. Calcul des primes et conditions d’octroi Le calcul des primes a lieu par jour civil. Les primes commen- cent à courir le jour civil suivant celui du versement. Le mode de calcul des primes et les conditions d’octroi sont disponibles en agence ou sur le site Web de la Banque. Les primes ne sont pas garanties et sont soumises aux fluctuations liées aux con- ditions du marché. Prime d’accroissement La prime d’accroissement rémunère l’accroissement en capi- tal, maintenu en compte pendant une période de six mois consécutifs, dite période d’acquisition. Prime de fidélité Le cas échéant, la prime de fidélité commence à courir le jour qui suit l’acquisition de la prime d’accroissement. La période d’acquisition est la période durant laquelle les capitaux doi- vent rester déposés sur le compte. Chaque fois qu'une prime de fidélité est acquise, une nouvelle période de calcul de la prime de fidélité prend cours. Une ou plusieurs primes peuvent être exclues en vertu de dispositions légales.

Primes. Prime par personne participante XXX CHF Prime minimale XXX CHF Prime provisionnelle XXX CHF Droit de timbre 5%

Primes. 31.01 a) Prime de soir: Toute personne salariée, dont la moitié ou plus des heures régulières de travail se situent entre quinze heures (15h00) et vingt-trois (23h00), reçoit une prime pour chaque heure travaillée: La prime de $0.84 de l’heure est majorée en même temps et du même pourcentage que les taux de salaire. Une personne salariée n’est pas admissible au paiement de ces primes lorsqu’elle reçoit le taux prévu pour le travail à temps supplémentaire. Ces primes ne s’ajoutent pas au taux de salaire régulier dans le calcul de la rémunération du travail à temps supplémentaire. b) Prime de nuit: Toute personne salariée, dont la moitié ou plus, des heures régulières de travail se situent entre vingt- trois heures (23h00) et sept heures (07h00), reçoit une prime pour chaque heure travaillée: ARTICLE 31 –