Ordres Clauses Exemplaires
Ordres. Avant qu’un compte ne puisse être activé pour la passation d’ordres, WH exige que le compte soit crédité avec un dépôt minimum. Pour sa propre protection, WH peut restreindre la capacité du client à prélever des fonds du compte. Afin de se protéger contre les risques de crédit, WH peut refuser unilatéralement et éventuellement sans notification préalable d’exécuter, entièrement ou partiellement, des ordres ou instructions. Lorsqu’un refus est exprimé, WH expliquera normalement les raisons au client. WH peut refuser unilatéralement et éventuellement sans notification d’accepter ou d’exécuter tous les ordres qui semblent perturber les marchés financiers, soit d'une taille, d'un type ou d'un risque de crédit inhabituel ou excède les limites généralement autorisées par WH. WH peut décider unilatéralement et éventuellement sans notification préalable d’imposer des restrictions sur votre compte. De telles restrictions incluent, mais ne sont pas limitées, des changements au niveau des marges, des limites, de la taille des ordres, de la taille des positions et du nombre de comptes. Vous reconnaissez que les ordres et, particulièrement mais pas exclusivement, les ordres au prix du marché, ne peuvent pas toujours être annulés étant donné qu'ils sont soumis à une exécution immédiate et que l'ordre peut avoir été exécuté avant que la réception de l’annulation ne soit reçue et traitée par ▇▇, un partenaire ou la bourse selon les circonstances. Si un ordre ne peut être annulé que partiellement, le client est tenu responsable pour la partie exécutée de l’ordre. La procédure d’exécution des ordres est réalisée en accord avec la politique de meilleure exécution de ▇▇. Les étapes finales dans la procédure, l’exécution et l’obtention d’un prix pour l’ordre, sont réalisées par l’exécuteur applicable nommé par WH et selon la politique de meilleure exécution de l’exécuteur. En transmettant un ordre à WH, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté la politique de meilleure exécution qui peut être trouvée sur le site web de WH.
Ordres. 14.1 Par principe, Crédit Agricole CIB n'exécute de Transactions que sur la base d'une Indication d'Intérêt du Client. Crédit Agricole CIB peut décider de prendre en considération une « Indication d'Intérêt » d'un Client mais n'est pas tenu de contacter le Client ou d’accepter cette Indication d’Intérêt. A la réception d'une Indication d'Intérêt, nous pouvons contacter les Clients et fournir un prix pour une quantité identique ou similaire, et au même prix ou à un prix similaire à celui indiqué par le Client au moment où l'Indication d'Intérêt a été précédemment exprimée.
14.2 Exceptionnellement, Crédit Agricole CIB peut, à sa seule discrétion, accepter un Ordre. Toutefois, nous ne sommes pas tenus d'accepter les Ordres des Clients. Nous pouvons à tout moment, et sans aucune responsabilité de notre part, refuser de donner suite à des ordres, de les exécuter, de les transmettre ou de les mettre en œuvre de toute autre manière.
Ordres. Le fiduciaire et/ou les mandataires peuvent agir conformément aux ordres reçus du titulaire du compte ou de tout fondé de pouvoir autorisé par écrit, conformément aux lois pertinentes, à donner des ordres en son nom, ou de quiconque prétend être le titulaire du compte ou avoir été désigné par lui, comme s’il s’agissait du titulaire du compte. Le fiduciaire et/ou les
Ordres. Les types d’Ordres acceptés par ▇▇▇▇▇▇ sont nommés et décrits dans le document Ordres et Politique d’Exécution des Ordres dans les Précisions à Propos des Services de Placement.
Ordres. La Banque effectuera la(es) transaction(s) selon les procédures définies dans la « Politique d’exécution des Ordres », que le Client reconnait avoir lue et approuvée. Tous les ordres d'achat, de vente, et de transactions sur produits dérivés, sont exécutés par la Banque selon son choix en qualité de commissionnaire, ou pour son propre compte en tant que contrepartie, sans qu'un avis exprès ne soit nécessaire. Les ordres d'achat et de vente de devises ainsi que de produits dérivés négociés sur le marché de gré à gré sont en principe exécutés par la Banque en qualité de contrepartie. Au moment de la transmission d'un ordre de bourse, le compte du Client doit nécessairement présenter la couverture requise soit en espèces, soit en instruments financiers. La Banque a le droit de refuser l'acceptation d'ordres de bourse sans qu'il ne soit besoin de donner de justification. L'absence de couverture ou de livraison n'empêche cependant pas la Banque d'exécuter les ordres aux risques exclusifs du Client. Lorsque vingt-quatre heures après cette exécution, les couvertures ou livraisons ne sont pas encore effectuées, la Banque, sans y être expressément obligée, peut liquider d'office les opérations aux risques et périls du Client. Celui-ci devra dans ce cas indemniser la Banque du dommage pouvant en résulter. A défaut d'instructions spéciales du Client, la Banque choisira la place et la manière d'exécution des ordres. Elle pourra notamment décider d’exécuter les ordres du Client en dehors d’un marché réglementé, d’un MTF ou d’un OTF, ce que le Client accepte expressément. Tous les ordres de bourse sont exécutés suivant les règles et usages des marchés réglementés, MTFs ou OTFs auxquels ils sont transmis. Les frais concernant l'exécution de ces ordres sont à charge du Client. Le Client peut consulter ce document sur le site internet de la Banque pour les fonds du Groupe Delen (voir sous ▇▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇.▇▇▇▇/▇▇-▇▇/▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇-▇▇▇-▇▇▇▇▇) ou l’obtenir auprès de son gestionnaire. Des ordres ne contenant pas de date d'expiration restent en général et sans préjudice du paragraphe suivant, uniquement valables pendant le mois civil où ils ont été émis sur le marché concerné. En ce qui concerne les ordres donnés par le Client pour une période indéterminée ("good till cancelled"), ils seront exécutés selon les règles et usages du marché concerné sans que l’ordre puisse pour autant être exécuté au-delà du mois civil durant lequel il a été émis, sauf instruction c...