Common use of OBJET DU SERVICE Clause in Contracts

OBJET DU SERVICE. Le présent contrat a pour objet de définir les conditions générales de fonctionnement et d’utilisation de l’abonnement à des services de banque à distance (Internet, téléphone fixe, téléphone mobile, SMS, etc.) (ci-après dénommé « le Service »), mis par Société Générale à la disposition des clients abonnés (ci-après dénommé « Abonné ») et titulaires d’un ou plusieurs comptes, contrats de placement ou d’assurance ouverts dans ses livres. Les dispositions qui suivent complètent les principes régissant la (les) convention(s) de compte bancaire et de (des) compte(s) titres ainsi que les autres conventions qui ont pu être signées par l’Abonné et comportent des clauses spécifiques liées au mode de transmission des ordres, ce qui est reconnu par l’Abonné. Les fonctions actuelles sont évolutives, elles peuvent être différentes selon les canaux d’accès utilisés et seront proposées au fur et à mesure de leur entrée en application, qui dépend du domaine technologique considéré. Elles sont destinées à permettre notamment la consultation des comptes, contrats de placement ou d’assurance, l’information notamment bancaire et la réalisation de transactions avec Société Générale ou ses partenaires. Elles peuvent donner lieu, le cas échéant, à la signature d’avenant pour tenir compte des spécificités de certains services optionnels.

OBJET DU SERVICE. Le présent contrat a pour objet de définir les conditions générales Conditions Générales de fonctionnement et d’utilisation de l’abonnement à des services de banque à distance (Internet, téléphone fixe, téléphone mobile, SMS, etc.) (ci-après dénommé « le Service »), mis par Société Générale à la disposition des clients abonnés (ci-après dénommé « Abonné ») et titulaires d’un ou plusieurs comptes, contrats de placement ou d’assurance et de capitalisation ouverts dans ses livres. Les dispositions qui suivent complètent les principes régissant la (les) convention(sConvention(s) de compte bancaire et de services - Particuliers, d’assurance et de capitalisation et de (des) compte(s) titres ainsi que les autres conventions qui ont pu être signées par l’Abonné et comportent des clauses spécifiques liées au mode de transmission des ordres, ce qui est reconnu par l’Abonné. Les fonctions actuelles sont évolutives, elles peuvent être différentes selon les canaux d’accès utilisés et seront proposées au fur et à mesure de leur entrée en application, qui dépend du domaine technologique considéré. Elles sont destinées à permettre notamment la consultation des comptes, contrats de placement ou d’assurance, l’information notamment bancaire et la réalisation de transactions avec Société Générale ou ses partenaires. Elles peuvent donner lieu, le cas échéant, à la signature d’avenant pour tenir compte des spécificités de certains services optionnels.

OBJET DU SERVICE. Le présent contrat a pour objet de définir les conditions générales de fonctionnement et d’utilisation de l’abonnement à d'utilisation des services de banque à distance (Internet, téléphone fixe, téléphone mobile, SMS, etc.) (ci-après dénommé « le Service »), ) mis par Société Générale la Banque de l’Union Haïtienne S.A. (ci-après la BUH ou la Banque) à la disposition des clients abonnés (ci-après dénommé dénommé(s) « Abonné ») » et titulaires d’un d'un ou plusieurs comptes, contrats de placement ou d’assurance ouverts dans ses livres. Les dispositions qui suivent complètent les principes régissant la (lesla(les) convention(s) de compte bancaire et de (des) compte(s) titres ainsi ainsi, que les autres d’autres conventions qui ont pu être signées par l’Abonné et comportent des clauses spécifiques liées au mode de transmission des ordres, ce qui est reconnu par l’Abonné. Les fonctions actuelles sont évolutives, elles peuvent être différentes selon les canaux d’accès utilisés l'accès utilisé, et seront proposées au fur et à mesure de leur entrée en application, qui dépend du domaine technologique considéré. Elles sont destinées à permettre notamment la consultation des comptes, contrats de placement ou d’assurance, l’information notamment bancaire et la réalisation de transactions avec Société Générale la BUH ou ses partenaires. Elles peuvent donner lieu, le cas échéant, à la signature d’avenant d'avenant(s) pour tenir compte des spécificités de certains services optionnels.