Notations Clauses Exemplaires

Notations. On note : P2S(J)yy est le Pas 2 Secondes du Jour J qui correspond à l’intervalle [wwh xxmin yys ; wwh xxmin (yy+02)s[ selon les précisions exigées à l’Annexe 1 - Cahier des Charges. HInt est l’heure au format ww:xx:yy à laquelle l’Ordre d’Activation est reçu par le Titulaire HInt+5s correspond à l’heure au format ww:xx:yy à laquelle l’Ordre d’Activation est reçu par le Titulaire + 5 secondes HFin est l’heure au format ww:xx:yy à laquelle l’Ordre de Fin d’Activation est reçu par le Titulaire P2S(J)HInt est le Pas 2 Secondes lors duquel l’Ordre d’Activation est reçu par le Titulaire.
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Notations. Les Titres n’ont pas été notés.
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Notations. [Les Titres à émettre n’ont pas été notés]/ [Les Titres à émettre ont été notés]
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Notations. Notations : Les Obligations à émettre n'ont pas fait l'objet d'une notation.
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  • Signatures Pour le Partenaire Pour le Coordinateur

  • Inscription Toute inscription doit être accompagnée du versement des acomptes : 25 % du prix de votre séjour (total de la partie hébergement et de la partie suppléments). Les frais de dossiers sont : gratuits pour un séjour inférieur ou égal à moins de 3 nuits, de 15 € pour un séjour inférieur ou égal à 5 nuits, de 30 € pour un séjour supérieur à 5 nuits et de 70 € pour les éligibles VACAF.

  • Signature Fait à le

  • Divulgation relative aux Signatures et aux Dossiers électroniques Accepté: 30/05/2023 09:00:22 ID: 25896da4-aec9-4769-8d73-70e7c1f95111

  • Délai de rétractation A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.