Modalités de calcul Clauses Exemplaires

Modalités de calcul b. Les modalités de paiement selon le type de mensualisation

Modalités de calcul. (Prix du mois M-2 / prix de référence – 1) x part du kérosène dans les frais de port (18%).

Modalités de calcul. L’indemnité de congés payés (Cf. Convention Collective Nationale.

Modalités de calcul. Les périodes d'arrêt de travail pendant lesquelles le salaire est maintenu en totalité ou en partie sont assimilées à des périodes de travail effectif. Il en est de même, sans limitation de durée, des arrêts de travail consécutifs à un accident du travail survenu sur le lieu de travail ainsi que des périodes militaires obligatoires et des absences de courte durée autorisées. Il en est également de même - en cas de suspension du contrat de travail afin d'accomplir le Service National - de la durée légale ou extralégale de celui-ci.

Modalités de calcul. La prime d’expérience annuelle est équivalente à : 1% par an de la Rémunération Minimale Groupe annuelle du niveau 4A pour les salariés relevant des niveaux 1 à 4B dans la limite de 20 % 1% par an de la Rémunération Minimale Groupe annuelle du niveau 5A pour les salariés relevant des niveaux 5A à 7 dans la limite de 17 % La prime d’expérience est versée mensuellement pour le douzième de la somme définie au précédent alinéa. La prime d’expérience est attribuée au 1er juillet qui suit la première année révolue de présence effective telle que définie à l’article 2.5.2. Par exception, et pour les salariés embauchés à partir de la date d’entrée en vigueur du présent accord et percevant un salaire supérieur à la rémunération minimale du Groupe, le montant de la prime d’expérience sera déterminé au regard de la table normative précisée en annexe 2 et sera versé, en conséquence, dès son embauche. Dans ce cadre, il est précisé que la première revalorisation interviendra au 1er juillet qui suit la première année révolue de présence effective telle que définie à l’article 2.5.2.

Modalités de calcul. La Valeur Liquidative de chaque catégorie de parts est déterminée en calculant le montant qui serait distribué à chaque catégorie de parts, conformément à l’article 6.5, si, à la date de calcul, tous les actifs du Fonds étaient cédés à un prix égal à la valeur de ces actifs déterminée conformément à l’article 13.1, en tenant compte, à la date de calcul, du Montant Total des Apports libérés de chaque catégorie de parts, et du montant total déjà versé à chaque catégorie de parts depuis leur souscription sous forme de distribution ou de rachat de parts. La Valeur Liquidative de chaque part d’une même catégorie est égale au montant distribuable défini ci-dessus attribué à cette catégorie de parts divisé par le nombre de parts appartenant à cette catégorie.

Modalités de calcul. Lorsque la pause était antérieurement étendue de manière conventionnelle de 30 minutes à 45 minutes en cas d’horaires décalés, la garantie est calculée de la manière suivante : Compensation = Nombre de pauses de 45 minutes constatées x fraction de 15 minutes de salaire La compensation spécifique est intégrée à la rémunération sous la forme d’une compensation financière spécifique en euros bruts, prenant en compte le nombre réel et effectif d’évènements de pause de 45 minutes dont le salarié a effectivement bénéficié au cours de la période de référence de 12 mois civils précédant la mise en œuvre de la suppression de l’extension de pause.

Modalités de calcul. Le calcul du montant du Marché s’établit selon la formule générale ci-après : Avec : M : Montant du Marché L : Prix unitaire des lampes par type et puissance

Modalités de calcul. A compter de l’exercice 2018, le montant total alloué aux Activités Sociales et Culturelles de Bouygues Bâtiment International (Activités Pérennes Fixes et Activités Pérennes Variables), est au minimum de 1,7% de la masse salariale.