Common use of MODALITES DE FORMATION Clause in Contracts

MODALITES DE FORMATION. 7.1 L’Organisme de formation est libre d’utiliser les méthodes et outils pédagogiques de son choix. Il est rappelé que la forme et le contenu des outils pédagogiques sont régis par l’Organisme de formation. 7.2 L’Organisme de formation ne saurait être tenu responsable d’une quelconque erreur ou oubli constaté dans la documentation remise au Client. En effet, la documentation est un support pédagogique qui ne saurait être considéré comme un manuel pratique ou un document officiel. Par ailleurs, il est rappelé que la documentation fournie complète la prestation de Formation et n’engage en aucun cas l’Organisme de formation sur son exhaustivité. 7.3 L’Organisme de formation fera parvenir au Client tous les documents (convention de formation, nature et intitulé de la Formation, attestation et les factures y afférentes) relatifs à la Formation par e-mail ou par courrier à l’adresse fournie par le Client.

MODALITES DE FORMATION. 7.1 6.1 L’Organisme de formation est libre d’utiliser les méthodes et outils pédagogiques de son choix. Il est rappelé que la forme et le contenu des outils pédagogiques sont régis par l’Organisme de formation. 7.2 6.2 L’Organisme de formation ne saurait être tenu responsable d’une quelconque erreur ou oubli constaté dans la documentation remise au Client. En effet, la documentation est un support pédagogique qui ne saurait être considéré comme un manuel pratique ou un document officiel. Par ailleurs, il est rappelé que la documentation fournie complète la prestation de Formation et n’engage en aucun cas l’Organisme de formation sur son exhaustivité. 7.3 6.3 L’Organisme de formation fera parvenir au Client tous les documents (mail de confirmation d’inscription, convention de formation, nature et intitulé de la Formation, attestation et les factures y afférentes) relatifs à la Formation par e-mail ou par courrier à l’adresse fournie par le Client.