Common use of Maintenance programmee Clause in Contracts

Maintenance programmee. Le Fournisseur pourra être amené à réaliser des opérations de maintenance programmée pour assurer le maintien de la qualité de son Réseau. Le Fournisseur s’engage à réaliser les opérations de maintenance programmée de façon à gêner le moins possible le Client, selon les modalités définies ci-après. L’interruption de Service générée par ces opérations de maintenance programmée ne sera pas prise en compte pour la comptabilisation de l’indisponibilité des Services. La notification de travaux programmés par le Fournisseur devra intervenir au moins sept (7) jours ouvrés avant la date prévue, sous forme d'un email ou d'un fax contenant les indications suivantes : - date et heure prévue de début de perturbation - durée prévue - impact sur le Service - motif de la perturbation - interlocuteur en charge Pendant ces périodes de travaux programmés, Le Fournisseur s'efforcera de limiter les conséquences des travaux sur le Service. La plage de maintenance en heures non ouvrées (HNO) sera chaque jour de 22h00 à 6h00 du lundi soir au vendredi matin.

Maintenance programmee. Le Fournisseur pourra être amené à réaliser des opérations de maintenance programmée pour assurer le maintien de la qualité de son Réseau. Le Fournisseur s’engage à réaliser les opérations de maintenance programmée de façon à limiter les conséquences des travaux sur le Service et à gêner le moins possible le Client, selon les modalités définies ci-après. L’interruption de Service générée par ces opérations de maintenance programmée ne sera pas prise en compte pour la comptabilisation de l’indisponibilité des Services. La notification de Dans le cas où des travaux programmés sont amenés à produire un impact sur le Service, leur notification par le Fournisseur devra intervenir au moins sept vingt et un (721) jours ouvrés avant la date prévue, sous forme d'un email e-mail ou d'un fax contenant les indications suivantes : - date et heure prévue de début de perturbation - durée prévue - impact sur le Service - motif de la perturbation - interlocuteur en charge Pendant ces périodes de travaux programmés, Le Fournisseur s'efforcera de limiter les conséquences Dans le cas où des travaux programmés n’ont aucun impact sur le Service, leur notification par le Fournisseur devra intervenir au moins douze (12) jours avant la date prévue. La plage de maintenance en heures non ouvrées (HNO) sera chaque jour de 22h00 minuit à 6h00 du lundi soir au vendredi matin.