Langues Clauses Exemplaires

Langues. Le contrat de chargement est conclu en langue française. Les éventuelles traductions des présentes conditions générales de vente et d’utilisation dans d’autres langues ne sont pas contraignantes.
Langues. Le présent Contrat est rédigé et établi en français et en anglais. En cas de contradiction entre ces deux versions ou de difficultés d’interprétation, la version française prévaudra.
Langues. La langue du Contrat est spécifiée dans le contrat ou la commande et est appliquée à l'ensemble des documents. En cas de contradiction et/ou ambiguïté, la langue du Contrat est le français. Les conditions générales d’achat en français sont les seules applicables, même si NRB Group met à disposition une traduction en langue étrangère.
Langues. La langue du Contrat est spécifiée dans le contrat ou la commande et est appliquée à l'ensemble des documents. En cas de contradiction et/ou ambiguïté, la langue du Contrat est le français.
Langues. En cas de conflit entre la version en langue française des présentes CA et toutes autres versions dans une langue étrangère, la version en langue française prévaudra.
Langues. 4.1.1 Sauf à ce qu’il en soit stipulé autrement, toute communication adressée par XTB au Client, sera en langue française.
Langues les offres peuvent être rédigées en français, néerlan- dais et anglais.
Langues. En cas de divergence d'interprétation entre les versions française, allemande et/ou anglaise de tous documents et formulaires de la Banque, seuls les textes en français font foi.
Langues. 15.3 The Licensee shall hold the CEA harmless from and against any loss arising out of the non-compliance with any one of its obligations under this section.
Langues. Sauf disposition contraire du Contrat, le Contractant utilise l’anglais dans toutes ses communications écrites avec la CPI concernant les services à fournir et tous les documents qu’il présente ou prépare au sujet des travaux.