Common use of Droits d'utilisation Clause in Contracts

Droits d'utilisation. Pour les Services cloud contenus dans une Offre, Siemens accorde au Client un droit d'accès et d'utilisation non exclusif, non transférable et limité des Services cloud à des fins commerciales internes du Client pendant la Période d'abonnement applicable, uniquement en vertu des Droits et du présent Contrat. Concernant le Logiciel et la Documentation contenus dans une Offre, Siemens accorde au Client une licence non exclusive, non transférable, ne pouvant faire l’objet de sous-licence et limitée pour l'utilisation de la Documentation et l'installation et l'utilisation du Logiciel à des fins commerciales internes du Client pendant la Période d'abonnement ou toute autre période spécifiée dans la Commande, uniquement en vertu des Droits et du présent Contrat.

Droits d'utilisation. Pour les Services cloud contenus dans une Offre, Siemens accorde au Client un droit d'accès et d'utilisation non exclusif, non transférable et limité des Services cloud à des fins commerciales internes du Client pendant la Période d'abonnement applicable, uniquement en vertu des Droits et du présent Contrat. Concernant le Logiciel et la Documentation contenus dans une Offre, Siemens accorde au Client une licence non exclusive, non transférable, ne pouvant faire l’objet l'objet de sous-licence et limitée pour l'utilisation de la Documentation et l'installation et l'utilisation du Logiciel à des fins commerciales internes du Client pendant la Période d'abonnement ou toute autre période spécifiée dans la Commande, uniquement en vertu des Droits et du présent Contrat.