Dossier Clauses Exemplaires

Dossier. Nous développerons un dossier qui sera à la disposition de tout le personnel d'entretien.

Dossier. Pour introduire une demande, le Titulaire doit envoyer un dossier complet dans un délai de 90 jours à compter de la date de l’achat des articles (cachet de la poste faisant foi) à l’Assureur Chubb European Group SE, succursale belge, ▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇▇, ▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇. Ceci est également possible via ▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇@▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇. Un dossier complet est constitué des éléments suivants: • Le formulaire de déclaration de non existence de droit de retour, dûment complété et signé; • L’original du ticket de caisse du détaillant et; • s’il la possède, la souche de la Carte ou toute autre preuve considérée comme raisonnablement nécessaire au traitement de la demande.

Dossier. N° Atteste avoir pris connaissance des conditions générales des prestations de l’ent.

Dossier ensemble des informations et fichiers électroniques transmis volontairement par le Locataire et le Propriétaire, comprenant notamment la photographie d’une pièce d’identité, d’un avis d’imposition, de bulletins de salaires, de justificatifs de domicile et de propriété. Un dossier peut être enrichi avec d’autres documents et informations par convenance entre Utilisateurs. • Processus de location : séquence des opérations mises en œuvre par un Propriétaire et un Locataire pour louer un bien (rédaction, diffusion et recherche annonce, constitution et examen du Dossier du candidat locataire, mise en relation Propriétaire/Locataire, visites, contractualisation, états des lieux, mise en place paiements, gestion locative).

Dossier. Sur demande au directeur du personnel ou à son représentant, une personne salariée peut toujours consulter son dossier, et ce, en présence d'un représentant syndical de son choix, si elle le désire. Ce dossier comprend: - le formulaire de demande d'emploi; - le formulaire d'embauchage; - toute autorisation de déduction; - les demandes de promotion, transfert, rétrogradation; - copie des diplômes et attestations d'études ou d'expérience; - rapports du bureau de santé versés au service du personnel; - copie des rapports disciplinaires; - copie des rapports d'accident du travail; - copie de ou des affichages du poste ou des postes obtenus. À l'occasion de la rencontre prévue au paragraphe 11.01, la personne salariée peut Reconnaissance syndicale Page I.5.1 obtenir une photocopie des documents contenus à son dossier qui sont pertinents et en relation avec l'objet de son grief.

Dossier. Vous pouvez présenter un Client à WeWork dans le cadre du Programme de partenariat de courtier (individuellement, un « Dossier ») en (i) enregistrant un profil sur ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇.▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇ et en saisissant toutes les données requises sous l’onglet « Présenter » du site Web (ii) en contactant un membre du service commercial de WeWork ou un membre de l’équipe de Partenariat du Courtier, et dans chaque cas en indiquant les données suivantes : • vos nom et prénom ou le prénom et le nom du contact principal de l’entité avec laquelle vous êtes affilié (p.ex. votre société de courtage) ; • le nom et les coordonnées du Client, y compris un numéro de téléphone et une adresse électronique valides ; et • l’emplacement qui intéresse le Client. Vous devez remplir un Dossier distinct pour chaque Client par transaction et/ou emplacement conformément au Programme de partenariat de courtier. Vous ne recevrez aucun crédit pour toute autre transaction à moins d’avoir rempli et soumis un Dossier distinct identifiant la transaction applicable. WeWork présumera que vous ne représentez pas l’Entité présentée dans des transactions qui n’ont pas été identifiées par vous dans un Dossier. Les Dossiers qui sont incomplets ou ne respectent pas les procédures énoncées dans les présentes CdS ne seront pas reconnus comme valides par WeWork ou l’Équipe de partenariat de Courtier et ne seront pas traités en vue de leur paiement. Veuillez noter que tous les Dossiers sont acceptés sous condition et ne sont pas entièrement confirmés tant qu’un membre de l’équipe des partenariats de courtage et le Client (le cas échéant) n’ont pas approuvé et confirmé votre implication dans le Dossier. En acceptant les présentes CdS de Courtier, vous attestez et garantissez par les présentes que vous avez obtenu le consentement de l’Entité présentée pour envoyer les coordonnées de l’Entité présentée à WeWork relativement à votre participation au Programme de partenariat de courtier, et vous considérez de bonne foi que l’Entité présentée souhaite devenir membre de WeWork à l’emplacement mentionné dans votre Dossier. De plus, dans la mesure requise par la loi applicable, vous informerez l’Entité présentée de notre politique de confidentialité, disponible sur ▇▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇▇.▇▇▇/▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇. Dans l’hypothèse où plusieurs entités revendiquent la Recommandation de la même Entité présentée, WeWork aura le droit, à sa seule discrétion, de s’appuyer sur le principal décideur de l’Entité présentée pour identifier et...

Dossier. Vivez l'année culturelle 2024-2025