Distribution. A titre indicatif, le délai pour la distribution des Lettres suivies est de deux (2) jours ouvrables à compter de leur prise en charge. La Lettre suivie est distribuée en boîte aux lettres, à l’adresse indiquée sur le pli.
Distribution. Le présent accord-cadre est établi en deux exemplaires identiques et remis à chaque Parti. Ouagadougou, le Ouagadougou, le Pour l’Ambassade de Suède Pour le Chef de Coopération Ambassade de Suède
Distribution. Les Serveurs Dédiés mis à disposition du Client par OVHcloud ne disposent d’aucune distribution (ou système d’exploitation) préinstallée. Il appartient au Client d’acquérir auprès d’un éditeur, de tout tiers habilité ou par l’intermédiaire d’OVHcloud les droits nécessaires à l’utilisation de la distribution sélectionnée sur son Serveur Dédié, et de s’acquitter des redevances correspondantes. OVHcloud propose à ce titre au Client plusieurs choix de distributions sur son Site Internet. Les versions des différentes distributions compatibles avec le Service sont mentionnées sur le Site OVHcloud, ainsi que dans l’Interface de Gestion du Client, et sont susceptibles d’évoluer, de même que la liste des versions compatibles ainsi fournie par OVHcloud, en fonction des gammes de Service disponibles. Le Client est seul responsable de l’installation de la distribution sélectionnée sur son Serveur Dédié. OVHcloud assure l’interopérabilité du Service avec les versions compatibles de distributions. OVHcloud n’est néanmoins pas responsable du bon fonctionnement desdites distributions, lesquelles peuvent notamment comporter des erreurs, failles, ou entrainer des dysfonctionnements de Service. Le Client est également en charge de procéder aux opérations de maintenance et de mise à jour de la distribution installée sur son Serveur Dédié. Le Client en assume l’entière responsabilité, la responsabilité d’OVHcloud ne pouvant en aucun cas être engagée à ce titre, notamment du fait d’opérations (maintenance, mise à jour, etc.) réalisées en violation des conditions d’utilisation et/ou de licence applicables, ou d’un défaut de fonctionnement du Serveur Dédié consécutif aux opérations ainsi réalisées par le Client. Avant d’opérer des mises à jour ou montées de version de la distribution installée sur son Serveur Dédié, le Client doit s’assurer de la compatibilité de l’évolution ou de la nouvelle version avec le Service et mettre en œuvre les mesures nécessaires afin de s’assurer de la pérennité de ses données. OVHcloud se réserve le droit de faire évoluer le Service et notamment d’exiger des mises à jour ou montées de version de la distribution afin de maintenir la sécurité du Service et de ses Infrastructures. En cas d’évolution nécessitant une telle mise à jour ou montée de version, le Client est informé avec un délai de prévenance raisonnable, sous réserve des cas d’urgence tels que risques de sécurité pouvant nécessiter une mise en œuvre immédiate. Si la mise à jour ou la montée...
Distribution. (i) Méthode de distribution : Syndication
Distribution. Le présent Contrat donne au DIA le droit non exclusif de promouvoir et de vendre les produits et services de sa gamme sous réserve du respect des Conditions générales de distribution régulièrement communiquées par la société. Dans le cadre de la vente ou de la promotion de ces services, le DIA exercera son activité dans le respect des lois, de l’éthique et de la morale et s’interdira de faire toute fausse déclaration ou déclaration trompeuse concernant les relations existant entre lui-même et la société ou concernant les produits ou services. A l’occasion d’une enquête menée par XXX.XXX portant sur toute violation du présent Contrat, le DIA pourra faire l’objet d’une suspension et tous paiements qui lui reviendraient seront suspendus conformément à la procédure définie dans les Règles et procédures jusqu’à ce qu’une décision définitive soit intervenue.
Distribution. Le Distributeur peut :
Distribution. La distribution des colis s’effectue en fonction des caractéristiques figurant sur la Fiche correspondante à l’envoi. L’information de livraison issue du système de flashage de La Poste fait foi. L’absence de flashage ne peut pas à elle seule, ni automatiquement définir une perte. Le mode de distribution ne modifie pas la nature du délai de distribution qui reste indicatif et sans engagement ou garanti et avec engagement en fonction de l’indication dans les Conditions Techniques. En toute hypothèse, la Poste n’assistera à aucun contrôle du contenu des colis lors de la distribution. Cas de remise des colis avec signature (pour un envoi Colissimo Domicile France avec signature, Colissimo Domicile Outre-mer avec signature, Colissimo Expert à l’international) Le colis sera remis à l’adresse indiquée par l’expéditeur contre la signature du destinataire ou celle de toute personne attachée à son service, demeurant avec lui ou mandatée spécialement ou par tout autre mode de mise à disposition convenu avec La Poste. C’est le seul objet d’une remise contre signature. La signature du destinataire n’est pas systématiquement mise à disposition du Client. Pour obtenir, un accusé réception, le client est invité à choisir un envoi avec une option AR, le cas échéant au guichet. Le cas échéant, la signature numérisée du destinataire, de toute personne attachée à son service, demeurant avec lui, ou de la personne spécialement mandatée, ainsi que sa reproduction font preuve de livraison du colis. Les Parties reconnaissent à cette signature une valeur juridique identique à celle d’une signature sur document papier. Le refus de signature sur le support présenté par La Poste équivaut à un refus de l’envoi. Pour les envois distribués en France métropolitaine et dans les départements d’Outre-mer, le destinataire peut, au moment de la distribution, indiquer, au moyen d’une case à cocher une observation quant à l’état de l’emballage. Ceci ne dispense pas du dépôt d’une réclamation auprès de La Poste. Cette observation permettra le cas échéant d’enrichir un éventuel dossier de réclamation. Les envois à destination de la France métropolitaine en contre-remboursement pour un montant supérieur à 800 € sont avisés d’office. Le destinataire est informé par un avis de mise en instance laissé dans sa boîte aux lettres. Ce dernier indique les coordonnées du bureau de Poste où le destinataire pourra retirer l’envoi contre remboursement. Pour le COLISSIMO Expert à l’International, la distribut...
Distribution. Mise à la disposition de l’œuvre multimédia pour les usagers par tout moyen, existant ou à inven- ter, notamment par vente, location, prêt et télé- communication.
Distribution. (a) Les produits de Roche seront vendus exclusivement aux grossistes, aux distributeurs, aux hôpitaux et/ou aux autres comptes approuvés par Roche dont le volume d’achats annuels de produits de Roche s’élève à 100 000 $ ou plus et qui se conforment par ailleurs au programme de gestion du crédit de Roche et aux présentes conditions de vente. Xxxxx se réserve le droit, à sa discrétion exclusive, d’accorder ou de révoquer tout droit d’achat, en se fondant sur le respect ou non du programme de gestion du crédit de Roche ou des présentes conditions de vente.
Distribution. La Lettre en Ligne est acheminée par le réseau de distribution postal et remise en boîte aux lettres du destinataire. Dans l’hypothèse où la Lettre en Ligne ne pourrait être distribuée à son Destinataire, le Client en sera informé dans son Compte.