Diffusion Clauses Exemplaires

Diffusion. Le règlement intérieur est consultable sur chaque déchetterie, et sur le site internet du SMDO, ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇.▇▇ Une copie du présent règlement peut être adressée à toute personne qui en fait la demande.

Diffusion. La présente autorisation ne confère pas à l’Université l’obligation de diffuser effectivement la thèse. Elle pourra en suspendre la diffusion dans l’hypothèse où le contenu de la thèse serait susceptible de porter atteinte au droit de tiers. L'Université est soumise à l'obligation de dépôt des thèses de doctorat dans l'outil STAR ainsi qu'au signalement des thèses dans le catalogue SUDOC. Un dépôt pour archivage pérenne est obligatoire au Centre Informatique National de l'Enseignement Supérieur de toutes les thèses, y compris des thèses confidentielles ou à diffusion restreinte à l'Intranet. L'Université est également autorisée à rendre visible et accessible le document électronique en vue de son indexation par les moteurs de recherche et par des plateformes signalant les thèses.

Diffusion. Action par laquelle le Producteur transmet une émission l'intention de son public. Les cachets versés selon la présente permettent une (1) diffusion de ses émis- sions simultanément ou successivement sur tous les postes du réseau auquel adhèrent le Groupe TVA et, dans les endroits non desservis par un tel poste, par tout poste, toute antenne communautaire ou tout système de diffusion par câble permettant un rayonnement canadien.

Diffusion. La présente autorisation ne confère pas à l’Université l’obligation de diffuser effectivement le mémoire. Elle pourra en suspendre la diffusion dans l’hypothèse où le contenu du mémoire serait susceptible de porter atteinte au droit de tiers. Un dépôt pour archivage pérenne est obligatoire auprès du Centre Informatique National de l'Enseignement Supérieur de toutes les mémoires, y compris des mémoires confidentiels ou à diffusion restreinte à l'Intranet. L'Université est également autorisée à rendre visible et accessible le document électronique en vue de son indexation par les moteurs de recherche et par des plateformes signalant les mémoires.

Diffusion. Cette autorisation ne confère pas à l’Université l’obligation de diffuser ledit mémoire en ligne Dans tous les cas, le mémoire sera conservé en format électronique par la Bibliothèque Universitaire.

Diffusion. Le CLIENT est autorisé à effectuer des copies de sauvegarde du LOGICIEL à des fins personnelles mais aussi à diffuser autour de lui des copies de celui-ci, sous réserve qu’aucune modification d’aucune sorte ne soit apportée à tout ou partie du LOGICIEL ou de la documentation l’accompagnant, et ce, gratuitement, sans perception de salaire ou de rétribution de quelque sorte ou nature que ce soit, et sans communiquer les informations de licence qu’il a en sa possession. La diffusion industrielle gratuite ou payante du LOGICIEL est interdite sans l’accord écrit de l’EDITEUR.

Diffusion. Toute communication au public d'une œuvre cinématographique par tout procédé de transmission ou retransmission connus et inconnus à ce jour notamment par ondes, câbles, fil, satellite et ayant pour effet sa représentation à la télévision notamment conventionnelle, non conventionnelle, spécialisée ou payante quel que soit le mode ou la formule de paiement (par émission ou par service).

Diffusion. Les profils et informations relatives aux locations sont réservés à l’usage exclusif de Band Of Boats et du loueur professionnel en faisant usage pour ses contrats. Band Of Boats ne partage aucune des données de ses clients avec des partenaires marketing tiers. Dans le but de faciliter les réservations, nous partageons les informations nécessaires à l’exécution du service, y compris des informations personnelles (nom, prénoms, coordonnés, n° de permis, plaque d'immatriculation, adresse du véhicule) aux professionnels. Band Of Boats peut partager des informations avec des fournisseurs et des prestataires de services engagés ou travaillant avec nous dans le cadre du traitement des paiements, du fonctionnement de nos services et des fonctions de support client et qui ont besoin d'accéder à ces informations pour effectuer leur travail. Dans certains cas, le fournisseur de service peut collecter directement les informations auprès des utilisateurs au nom de Band Of Boats. Ces prestataires de services peuvent être situés à l'intérieur ou à l'extérieur du pays de résidence des utilisateurs, y compris en dehors de l'EEE. À titre d’exemple, les prestataires de services peuvent nous aider à : (i) vérifier votre identité ou authentifier vos pièces d’identité, (ii) vérifier des informations par rapport à des bases de données publiques, (iii) effectuer des vérifications d’antécédents ou policières, mettre en œuvre une prévention des fraudes et une évaluation des risques, (iv) fournir un service client, des services publicitaires ou de paiement. Ces prestataires de services disposent d’un accès limité à vos informations dans le cadre de l’exécution de ces tâches pour notre compte et ont une obligation contractuelle de les protéger et de les utiliser aux seules fins pour lesquelles elles ont été divulguées et en conformité avec la présente Charte de protection des données à caractère personnel.

Diffusion. Les auteur·rices s’engagent à participer à la diffusion de leur contribution, en annonçant sa parution auprès de leur(s) réseau(x) et en fournissant à la revue une liste de chercheur·ses non francophones susceptibles d’être intéressé·es par leur article, de façon à favoriser la circulation des publications scientifiques et des savoirs à l’international.