Common use of DESCRIPTION DU PROGRAMME Clause in Contracts

DESCRIPTION DU PROGRAMME. Le maître d'ouvrage envisage: La construction L'extension est prévue en tranche(s) de travaux, d'un ouvrage à usage de: Estimation de la surface : comprenant: à construire : m² à transformer/réhabiliter: m² Les pièces et renseignements à fournir par le maître d'ouvrage sont mentionnées à l'article G2.1 du CCG.

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Sources: Architect Contract for Preliminary Studies

DESCRIPTION DU PROGRAMME. Le maître d'ouvrage envisageenvisage : La la construction L'extension l'extension est prévue en tranche(s) tranches de travaux, d'un ouvrage à usage dede : Estimation de la surface : comprenantcomprenant : à construire : m² à transformer/réhabiliter: réhabiliter m² Les pièces et renseignements à fournir par le maître d'ouvrage sont mentionnées à dans l'article G2.1 G 2.1 du CCG.CCG du contrat type d'architecte

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Sources: Architect Contract for Preliminary Studies