Demande Clauses Exemplaires

Demande. La demande du titre de transport collectif, doit parvenir à SNCF au moins 72 heures avant le retrait du titre de transport. Elle doit comporter obligatoirement les informations suivantes : • Les nom et coordonnées du Client (ou le cas échéant, la raison sociale et l’adresse postale du Client), un numéro de téléphone portable ainsi qu’une adresse électronique valide, • Le nombre et la répartition des Voyageurs par tranche d’âge (enfant de moins de 12 ans, enfant de moins de 15 ans et adultes) • Les date(s) et horaire(s) du voyage souhaité • Les prestation(s) envisagée(s) • Une ou plusieurs solutions de remplacement au cas où la demande principale ne pourrait être satisfaite.
Demande. En acceptant cette convention, vous avez également demandé une carte de débit.
Demande. Quel que soit le canal de saisine, il appartient au Client d’apporter la preuve de son préjudice, y compris de la réalité de son existence, dans les conditions et formes prévues par les Présentes, notamment pour les cas de responsabilité de La Poste tels que mentionnés à l’article 17 des présentes. Le Client doit impérativement communiquer l’ensemble des éléments suivants dans son dossier de demande : - le nom du Client expéditeur et son numéro de compte ; - le n° de colis ; - la date de prise en charge du colis par La Poste - ceci suppose pour le colis concerné l’intégration dans le circuit postal démontrée par l’enregistrement de la 1ere saisie postale dans le système d’information de La Poste (flashage) ; - Nom et adresse complète du destinataire ; - En cas de réclamation pour perte ou avarie, le téléphone du destinataire, la valeur et la description du contenu du colis ainsi que la facture attestant de la valeur d’achat ou d’inventaire hors taxe du contenu du colis transporté, ou à défaut, la facture commerciale au sens du droit français (dont le montant devra correspondre à celui de la CN23 pour les envois internationaux), ainsi que tout élément prouvant la réalité de l’existence du préjudice (attestation de non-réception par le destinataire, preuve d’un nouvel envoi…). Pour compléter les éléments de flashage, La Poste peut demander une copie de l’avis de prise en charge d’un Colissimo Retour France déposé en boites aux lettres. A défaut de la transmission de l’ensemble de ces éléments, la réclamation n’est pas recevable et pourra être rejetée par le Service Clients sans examen de celle-ci.
Demande signifie les quantités agrégées des Quantités d’Enchère acceptées provenant des Offres Valables telles que demandées par les Enchérisseurs dans un Tour d’Enchère donné et comme prévu par les Règles d’Enchère.
Demande. La demande du titre de transport collectif, doit parvenir à SNCF au moins 72 heures avant le retrait du titre de transport. Elle doit comporter obligatoirement la date de départ du voyage, la relation, le nombre et la répartition des voyageurs par tranche d’âge, les prestations envisagées, une ou plusieurs solutions de remplacement et les coordonnées du représentant du groupe.
Demande. Devis Travaux Rentrée scolaire
Demande. Chaque demande de dépôt-vente doit être individualisée par site. Elle est signée par le client. Le client s’engage à préciser : - le type et la quantité de DMUU - le lieu et la date de livraison - dans le cadre des dépôts ventes de courte durée (exemple : une intervention programmée), la date de retour envisagée
Demande. Le dépôt des cercueils contenant les corps dans les caveaux provisoires ne pourra avoir lieu que sur demande présentée par un membre de la famille ou par toute autre personne ayant qualité à cet effet et avec une autorisation délivrée par le maire.
Demande. 2.1 La liste des objets sollicités et la correspondance y relative sont à adresser au Conservateur du Surnatéum qui autorise ou refuse le prêt en accord avec les responsables des sections concernées.
Demande bureau d'accueil Internet ATM […] Autres conditions présence courrier présence courrier présence courrier présence courrier présence courrier