Common use of Congés Clause in Contracts

Congés. Le docteur ▇. a droit à semaines de congés au cours de l’année civile. Le docteur X. et le Dr Y. fixeront d’un commun accord et au moins deux mois à l’avance les périodes de congés de telle façon que l’un d’eux soit toujours présent pour répondre aux besoins de la clientèle. Dans le cas où le contrat de collaboration n’aurait pas commencé le premier jour de l’année civile, le Docteur Y. bénéficiera de congés au prorata de sa présence au cours de l’année civile. De même, ils s’entendront sur l’époque et la durée des absences consacrées à leur formation.

Congés. Le docteur ▇. Y. a droit à semaines de congés au cours de l’année civile. Le docteur X. et le Dr Y. fixeront d’un commun accord et au moins deux mois à l’avance les périodes de congés de telle façon que l’un d’eux soit toujours présent pour répondre aux besoins de la clientèle. Dans le cas où le contrat de collaboration n’aurait pas commencé le premier jour de l’année civile, le Docteur Y. bénéficiera de congés au prorata de sa présence au cours de l’année civile. De même, ils s’entendront sur l’époque et la durée des absences consacrées à leur formation.