Common use of Compensation Clause in Contracts

Compensation. Les comptes à régime spécial, tels que notamment les comptes à terme, les comptes de garantie et les comptes d'épargne, obéissent aux règles qui leur sont propres. Toutefois, ils peuvent, sauf dispositions légales contraires, voir leurs soldes compensés entre eux et avec celui du compte à raison de la connexité que la Banque et le Client entendent instaurer entre toutes les opérations qu'ils traitent ensemble de sorte que la Banque peut faire ressortir dans un solde général unique le total des soldes débiteurs et créditeurs de ces comptes afin que le solde créditeur des uns viennent en garantie du solde débiteur des autres. Cette compensation intervient, selon les modalités propres à chacun des comptes à régime spécial, soit à tout moment, soit à la clôture du compte.

Compensation. Les comptes à régime spécial, tels que notamment les comptes à terme, les comptes de garantie et les comptes d'épargned’épargne, obéissent aux règles qui leur sont propres. Toutefois, ils peuventpourront, sauf dispositions légales contraires, voir leurs soldes compensés entre eux et avec celui du compte de dépôt à raison de la connexité que la Banque et le Client entendent instaurer entre toutes les opérations qu'ils qu’ils traitent ensemble ensemble, de sorte que la Banque peut pourra faire ressortir dans un solde général unique le total des soldes débiteurs débi- teurs et créditeurs de ces comptes afin que le solde créditeur des uns viennent en garantie du solde débiteur des autres. Cette compensation intervientLa Banque pourra se prévaloir de la clause de compensation, selon les modalités propres à chacun des comptes à régime spécial, soit à tout moment, soit à la clôture du compte.

Compensation. Les comptes à régime spécial, tels que notamment les comptes à terme, les comptes de garantie et les comptes d'épargned’épargne, obéissent aux règles qui leur sont propres. Toutefois, ils peuvent, sauf dispositions légales contraires, voir leurs soldes compensés entre eux et avec celui du compte Compte à raison de la connexité que la Banque et le Client entendent instaurer entre toutes les opérations qu'ils qu’ils traitent ensemble de sorte que la Banque peut faire ressortir dans un solde général unique le total des soldes débiteurs et créditeurs de ces comptes afin que le solde créditeur des uns viennent vienne en garantie du solde débiteur des autres. Cette compensation intervient, selon les modalités propres à chacun des comptes à régime régimes spécial, soit à tout moment, soit à la clôture du compteCompte. Cette compensation ne fera pas perdre au Client des avantages sans proportion avec les frais ou sanctions qu’elle lui évite.