COMITE DE SUIVI Clauses Exemplaires
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COMITE DE SUIVI. Un Comité de Suivi de l’Opération composé des représentants de l’ADEME et de chacun des Partenaires sera mis en place dans les trois (3) mois suivant la Date de Notification. Ce Comité aura pour objet, lors de réunions contradictoires, de suivre la mise en œuvre de l’Opération et notamment le niveau d’exécution budgétaire, l’avancement de l’Opération et le respect du Calendrier. Le Comité de Suivi se réunit au minimum à chaque Etape-Clé. Il peut également être convoqué à tout moment à l’initiative de l’ADEME. Le Comité de Suivi est convoqué par mail ou par courrier simple avec un préavis minimum de quinze (15) jours, sur un ordre du jour précis préparé par le Coordonnateur (ou à défaut, le Bénéficiaire). Si l’ordre du jour le requiert, des tiers-sachant peuvent être appelés à participer à cette réunion. Chaque réunion donnera lieu à un compte rendu établi par le Coordonnateur, qui sera transmis pour validation à l’ADEME dans un délai maximum de quinze (15) jours à compter de la date de réunion, l’ADEME disposant d’un délai de trente (30) jours pour approuver le compte-rendu et notifier son approbation, par mail ou par courrier simple, au Coordonnateur (ou à défaut, le Bénéficiaire). A défaut, il sera fait application de l’article 5.2.
COMITE DE SUIVI. Un comité de suivi composé d’un représentant de chaque partenaire professionnel, de 4 représentants du MESR (DGESIP + DGRI), de 2 représentants de la CPU et de 2 représentants de la CDEFI se réunira au moins une fois par an afin de faire un bilan des avancées permises par le protocole et des propositions pour enrichir la démarche partenariale.
COMITE DE SUIVI. Un comité de suivi se réunira en juin de chaque année afin de dresser un bilan du déroulement de la convention au cours de l’année écoulée. Le comité de suivi sera composé de : - pour UCA : le Vice-Président IDEX, la Directrice Exécutive IDEX, la responsable du Welcome Center - pour le CROUS : la directrice générale du crous ou le directeur adjoint du crous, le directeur académique de l’hébergement, les directrices des unités de gestion hébergement de Nice et de Sophia Cannes. Il aura notamment pour mission de formuler des recommandations d’amélioration.
COMITE DE SUIVI. Un comité de suivi est mis en place pour assurer la mise en œuvre de la présente convention.
COMITE DE SUIVI. La présente Convention sera gérée par un Comité de Suivi. Ce Comité de Suivi est composé d’un représentant de Grenoble-Alpes Métropole et/ou d’un de ses élus et du Responsable du Service Institutionnels et Transition Energétique de la Banque Populaire des Alpes. L’ordre du jour sera arrêté sur proposition de chacun des cosignataires. En pratique, les réunions du Comité de Suivi seront au nombre minimum de une par trimestre.
COMITE DE SUIVI. 14.1. Le Comité de Suivi est composé d’un représentant de l’Etat, d’un représentant de la Région, d’un représentant de la Métropole, du Président ou du Directeur Général de la Société Emprunteuse, et d’un représentant de l’Investisseur.
14.2. Le Comité de Suivi a pour mission d’assurer le suivi de la bonne exécution des engagements pris par les Parties au titre du présent Contrat. Par ailleurs, le Comité de Suivi assurera le suivi de la performance opérationnelle (i.e. indicateurs industriels) et financière (i.e. prévisions de trésorerie) de la Société Emprunteuse, des investissements et du climat social. Il prendra connaissance du budget annuel et veillera à la bonne exécution du plan pluriannuel.
14.3. Le Comité de Suivi pourra se réunir à première demande de l’un des représentants des Prêteurs Publics et en toute hypothèse au moins une fois par an jusqu’au remboursement intégral des Prêts Publics. Chaque membre pourra, s’il le souhaite, être accompagné de son conseil, sous réserve d’en notifier les autres membres dans un délai raisonnable préalablement à la tenue de la réunion.
COMITE DE SUIVI. Les Parties conviennent de la mise en place d’un comité de suivi ad hoc créé pour l’exécution du présent Protocole et chargé du suivi du projet de l’exécution des contrats conclus sur le fondement du Protocole. Ce comité de suivi sera composé de 10 membres : − 5 membres nommés par la Commune de Saint-Ouen et dument habilités ; − 5 membres nommés par la Commune de Clichy-la-Garenne et dument habilités. Selon les sujets spécifiques inscrits à l’ordre du jour, le comité pourra intégrer des membres supplémentaires, en raison de leur qualité ou de leurs compétences sur ces sujets. Le comité de suivi se réunira à la demande de l’une des Parties lorsqu’elle l’estimera nécessaire et a minima une fois par trimestre jusqu’à la livraison du groupe scolaire. Il sera présidé par la Partie assurant la présidence du comité de pilotage. Il se réunira également avant toute commission d’appel d’offres ou jury organisés par la Commune de Clichy-la-Garenne. Ce comité de suivi : − n’interviendra qu’au titre de l’information des Parties sur le déroulement du Projet ; − ne sera pas doté de pouvoir de décision. Les réunions du comité de suivi donneront lieu à des comptes-rendus rédigés par la Partie en assurant la présidence et seront validés par les deux Parties.