Avenants Clauses Exemplaires

Avenants. À notre entière discrétion, nous pouvons amender ou modifier le présent Accord, y compris le Barème des taux et des commissions, de temps à autre, moyennant une notification ultérieure aux Titulaires principaux de la carte, sauf si la loi exige une notification préalable. Toute modification au présent Accord s’applique à vos Obligations actuelles et futures. Pour plus de certitude, Neo peut amender ou modifier toute section ou terme du présent Accord sous les rubriques suivantes et toute rubrique éventuellement ajoutée à l’Accord : (1) Introduction, (2) Comptes et émission de carte, (3) Frais, intérêts et commissions, (4)

Avenants. II.11.1 Tout avenant au contrat doit être établi par écrit avant l’exécution de toute obligation contractuelle. II.11.2 Tout avenant ne doit apporter aucune modification au contrat qui pourrait altérer les conditions initiales de la procédure de passation de marchés ou donner lieu à une inégalité de traitement entre soumissionnaires.

Avenants. Sauf disposition contraire, le présent Contrat peut uniquement être modifié sur la base d’un avenant écrit signé par des représentants agréés des deux Parties. En aucun cas des modifications manuscrites apportées à des modalités ou conditions, y compris dans le Bon de Commande applicable, ne seront effectives.

Avenants. Le présent contrat peut faire l’objet de modifications dans les conditions suivantes :

Avenants. Le présent ARTD ne pourra faire l’objet d’aucune modification ni d’aucun supplément et ses stipulations ne pourront faire l’objet d’aucune renonciation ou modification à défaut d’acte écrit dûment signé par les représentants habilités de chacune des parties.

Avenants. Oracle peut réviser la convention à tout moment et en pareil cas, Oracle informera l’abonné de toutes les révisions par ▇▇▇▇▇▇▇▇ ou par avis séparé. Ces modifications prendront effet au début de la prochaine période de renouvellement de l’abonné. Le fait que l’abonné continue d’utiliser et de payer les services infonuagiques d’Oracle sera considéré comme l’acceptation de l'abonné quant à la convention révisée. Si l’abonné s’oppose à l’une desdites révisions à la convention, il en informera Oracle avant le début de la prochaine période de renouvellement de l’abonné. À réception d’une telle notification, Oracle pourra choisir de continuer à fournir les services de l’abonné en vertu de la convention en vigueur avant ladite notification pendant la période de renouvellement en cours, jusqu’à ce que les parties conviennent de nouvelles conditions applicables à la commande et la prestation des services, ou Oracle pourra résilier la commande en transmettant un avis écrit à l’abonné.

Avenants. Le présent contrat ne pourra être modifié que par voie d’avenants écrits dûment signés par les Parties aux présentes.

Avenants. Il est formellement convenu entre les parties que toutes les tolérances de la part du bailleur relatives aux clauses et conditions du présent bail, quelles qu'en aient pu être la fréquence et la durée, pourront faire l’objet d’un avenant annexé au présent contrat.

Avenants. II.11.1 Tout avenant au CC ou au contrat spécifique doit être établi par écrit avant l’exécution de toute obligation contractuelle. Un contrat spécifique ne peut constituer un avenant au CC. II.11.2 Tout avenant ne doit apporter aucune modification au CC ou à un contrat spécifique qui pourrait altérer les conditions initiales de la procédure de passation de marchés ou donner lieu à une inégalité de traitement entre soumissionnaires ou contractants.