NOUVEAUTÉS Clause Samples

The "NOUVEAUTÉS" clause defines how new features, products, or updates are introduced within the scope of an agreement. It typically outlines the process for notifying parties about innovations, the criteria for classifying something as a novelty, and any rights or obligations related to these new developments. For example, it may specify how updates to a software product are delivered to users or how new product lines are incorporated into an existing contract. The core function of this clause is to ensure that all parties are aware of and agree on the handling of new offerings, thereby preventing disputes and maintaining clarity as the subject matter evolves.
NOUVEAUTÉS. TECHNOLOGIQUES Les Nouveautés technologiques proposées gratuitement avec le PRODUIT sont prévues pour vous offrir un aperçu des technologies à venir. Il s'agit de versions de logiciels non finalisées. Vous comprenez et reconnaissez que les Nouveautés technologiques peuvent contenir des défauts et/ou des insuffisances. ABB MET LES NOUVEAUTÉS TECHNOLOGIQUES À VOTRE DISPOSITION «EN L'ÉTAT». AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE, LÉGALE OU TACITE (NOTAMMENT LES GARANTIES DE COMMERCIALISATION ET D'ADAPTATION À UNE FIN PARTICULIÈRE, OU DÉCOULANT DE RAPPORTS D'AFFAIRES OU DE PRATIQUES COMMERCIALES) NE POURRA S'APPLIQUER. DANS AUCUN CAS, ABB NE SAURAIT ÊTRE TENU RESPONSABLE DE DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCIDENTELS, CONSÉQUENTS, SPÉCIAUX, OU EXEMPLAIRES RÉSULTANT DE CET ACCORD OU DE L'UTILISATION DES NOUVEAUTÉS TECHNOLOGIQUES, QU'ILS SOIENT FONDÉS SUR UN CONTRAT, UNE VIOLATION (Y COMPRIS UNE NÉGLIGENCE), UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU TOUT AUTRE PRINCIPE DE DROIT. Vous acceptez d'indemniser et de dégager ABB de toutes réclamations, responsabilités, causes d'action et de tous dommages occasionnés par une blessure à, ou la mort de, toute personne, et/ou un dommage aux biens résultant de votre utilisation des Nouveautés technologiques ou toute modification ou ajout que vous y avez apporté. DÉCLARATION DE CONFIDENTIALITÉ AUTOMATION BUILDER ABB s'engage à aider à protéger votre vie privée. Cette déclaration de confidentialité explique la collecte des données et les pratiques d'utilisation dans le cadre du Programme ABB d'amélioration de la convivialité qui sera envoyé à ABB si vous participez au programme. Cette déclaration ne s'applique pas à d'autres sites en ligne ou hors ligne, produits ou services d'ABB. 1. Collecte et utilisation des informations Lorsque vous participez, nous recueillons des renseignements de base sur la façon dont vous utilisez le produit et votre ordinateur. Nous recueillons également des informations sur la configuration et le fonctionnement de chacun. Ces rapports sont envoyés à ABB pour aider à améliorer les fonctionnalités que nos clients utilisent le plus souvent et pour trouver des solutions à des problèmes communs. Pour les utilisateurs d'Automation Builder Standard ou Premium, vous pouvez choisir de participer au rapport d'expérience utilisateur en cliquant sur le menu des options dans le programme Automation Builder puis sur Options pour les commentaires. Pour les utilisateurs d'Automation Builder de base et pour les...