Emballage/Packaging Clause Samples

The Emballage/Packaging clause defines the requirements and standards for how goods must be packaged for delivery under the contract. It typically specifies the type, quality, and method of packaging to ensure that products are protected during transit and handling, and may also address labeling, marking, or compliance with regulatory standards. By setting clear packaging expectations, this clause helps prevent damage to goods, facilitates efficient transportation, and reduces disputes over responsibility for packaging-related issues.
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Emballage/Packaging. Le Fournisseur doit emballer et protéger les Produits afin de les protéger d’une perte ou d’un dommage, en conformité avec les pratiques commerciales en vigueur, les spécifications d’AGILENT, la réglementation applicable (y compris celle relative aux produits dangereux et/ou chimiques) ou tout autre obligation applicable. De manière générale, le Fournisseur doit utiliser des emballages sans parasites, recyclables ou réutilisables, minimiser le nombre de genre d’emballages et fournir, sur demande d’AGILENT, la documentation ou l’information établissant la conformité du Fournisseur avec ces directives. Le Fournisseur est responsable de toute perte et/ou défaillance relative à l’emballage, AGILENT ne peut être responsable d’une réclamation pour cette perte et/ou défaillance auprès du transporteur. A chaque expédition, le Fournisseur doit inclure une liste d’emballage comprenant les informations suivantes : (a) Numéro de la commande, (b) Numéro de produit AGILENT, (c) Quantité expédiée et (d) Date de livraison. Les informations mentionnées sur la liste d’emballage doivent être identiques à celles mentionnées sur la facture.