Common use of Contenu Clause in Contracts

Contenu. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés dans le Logiciel Apple ou accessibles à xxxxxxx xx dernier sont la propriété de leur détenteur. Ces contenus peuvent être protégés par des copyrights ou d’autres xxxx et traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être soumis à des conditions d’utilisation énoncées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits contenus. Sauf indications contraires contenues dans la présente, cette Licence ne vous accorde aucun droit d'utiliser un tel contenu et ne vous garantit pas qu'un tel contenu restera à votre disposition.

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