Définition de Tarification

Tarification du modèle de cahier des charges de concession

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Tarification le tarif s’applique aux seuls exemplaires réellement déposés dans le cadre de cette option.

Tarification désigne le barème des Frais pour l'utilisation du Compte Orange Money et du Service, tel que publié et mis à jour régulièrement ;

Examples of Tarification in a sentence

• Le Client a le droit de consulter à tout moment les modifications valables de l'Accord, de ses Suppléments et de la Tarification sur le site web de Paysera.

• Fortuneo se réserve le droit de prévoir une facturation en fonction du mode de communication, comme précisé dans la Tarification alors en vigueur.

• Le paiement de la levée est effectué par compensation avec la créance représentée par le produit net de la vente après imputation des frais, impôts et taxes éventuelles afférents à la levée et négociation (tels que définis en article 3.3 « Tarification ») et le cas échéant, si la vente est effectuée pendant le délai d’indisponibilité fiscale, des charges sociales aux taux en vigueur.

• Chaque ordre ou fraction d'ordre exécuté donne lieu à l’application par SGSS d'une commission telle que précisé à l’article 3.3 « Tarification » ainsi que, le cas échéant, des taxes et impôts supportés à l’occasion de la transmission et l’exécution de l’ordre.

• La Banque percevra également une commission de plus fort découvert, précisée dans la plaquette Tarification Particuliers.

More Definitions of Tarification

Tarification du modèle de cahier des charges de concession 13

Tarification le tarif s’applique aux seuls exemplaires réellement déposés dans le cadre de cette option. 5.1.2 Option dépôt jours creux

Tarification la garantie est tarifée au taux de 10 % du tarif de base du prix de la location, par jour de mise à disposition, week-end et jours fériés compris.

Tarification. Le Propriétaire reconnaît avoir pris connaissance des prestations et de leurs tarifs.

Tarification. La tarification des prestations canoës de EURL Tib’tourisme est basé sur la tarification adulte appartenant à la catégorie des navigants. Partant la tarification pour les mineurs est à distinguer entre les mineurs non navigants (usage : 7-11 ans) placer entre 2 navigants au sein de la même embarcation seul (canoë 3 places) ou par deux (2) (canoë 4 places) et les mineurs navigants (usage 12-17ans) susceptible d’occuper un poste actif seul dans l’embarcation, à l’avant ou à l’arrière. Les mineurs non navigants sont considérés en gratuité alors que les mineurs navigants basculent en demi tarif sous réserves d’occuper un canoë canadien (tarification préférentielle pour les canoës kayaks sur demande). Sous réserves de recueillir l’accord de la Direction, un mineur non navigant dont la tranche d’âge d’usage est 7 – 11 ans peut basculer en catégorie navigants avec le traitement tarifaire attaché.

Tarification le tarif s’applique aux seuls exemplaires réellement déposés dans le cadre de cette option. 5.2.2 Option Livraisons en Etablissement de Distribution Définition : livraison, dans un établissement de distribution figurant au cahier des charges, de l’intégralité du trafic destiné à la zone de distribution desservie par cet établissement.

Tarification désigne le barème des Frais pour l'utilisation du Compte MBS et du Service, tel que publié et mis à jour régulièrement ; et "Transaction” désigne tout usage du Service par l’Utilisateur, quel qu’il soit, susceptible de se traduire par un Crédit ou un Débit.