Contrat De Partenariat Sample Contracts

Contrat de partenariat
Contrat De Partenariat • May 5th, 2020

La Région veut agir en rétablissant la confiance, en développant sa capacité d'adaptation. Cela se fera à l'échelle de toute la Bretagne, mais aussi et surtout au plus près des acteurs, des territoires. Ces territoires ne sont pas égaux, mais ils sont tous des capacités différentes à faire Bretagne. C'est le sens des contrats de partenariat initiés par la Région Bretagne

CONTRAT DE PARTENARIAT
Contrat De Partenariat • May 5th, 2020

La société SJR LABELS, qui a pour nom commercial LUDILABEL, dont le siège social est situé au 26 rue de la Colombette à Toulouse, inscrite au RCS de Toulouse sous le n°: 433 322 426, représentée par Mme. Sandrine JULLIEN ROUQUIE son PDG,

Contrat de Partenariat
Contrat De Partenariat • May 5th, 2020

Le Festival Gauargi est une association loi 1901 membre associé du réseau du CIOFF® France dont l’activité vise à la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel via l’organisation d’un festival international de danse.

Contrat de partenariat
Contrat De Partenariat • May 5th, 2020

La Région veut agir en rétablissant la confiance, en développant sa capacité d'adaptation. Cela se fera à l'échelle de toute la Bretagne, mais aussi et surtout au plus près des acteurs, des territoires. Ces territoires ne sont pas égaux, mais ils sont tous des capacités différentes à faire Bretagne. C'est le sens des contrats de partenariat initiés par la Région Bretagne

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Contrat De Partenariat • May 5th, 2020
Contrat de partenariat
Contrat De Partenariat • May 5th, 2020

La Région veut agir en rétablissant la confiance, en développant sa capacité d'adaptation. Cela se fera à l'échelle de toute la Bretagne, mais aussi et surtout au plus près des acteurs, des territoires. Ces territoires ne sont pas égaux, mais ils sont tous des capacités différentes à faire Bretagne. C'est le sens des contrats de partenariat initiés par la Région Bretagne

CONTRAT DE PARTENARIAT SAF/ FACULTE DE MEDECINE PARIS SUD
Contrat De Partenariat • May 5th, 2020

Sanofi-Aventis France, Société anonyme au capital de 62 537 664 euros, dont le siège social est situé 1-13 boulevard Romain Rolland, 75014 PARIS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le n° 403 335 904,

Contrat de partenariat
Contrat De Partenariat • May 5th, 2020

La Région veut agir en rétablissant la confiance, en développant sa capacité d'adaptation. Cela se fera à l'échelle de toute la Bretagne, mais aussi et surtout au plus près des acteurs, des territoires. Ces territoires ne sont pas égaux, mais ils sont tous des capacités différentes à faire Bretagne. C'est le sens des contrats de partenariat initiés par la Région Bretagne

Contrat de
Contrat De Partenariat • May 5th, 2020
CONTRAT DE PARTENARIAT
Contrat De Partenariat • May 5th, 2020

- 13002 Marseille, représentée par Monsieur Marc Schillaci, dûment habilité à cet effet, élisant domicile au siège de ladite société ci-après désignée l’ « Editeur »

CONTRAT DE PARTENARIAT
Contrat De Partenariat • May 5th, 2020

L’association AS Vezin (section basket), régie par les dispositions de la loi du 1er juillet 1901, déclarée en préfecture d’Ille-et-Vilaine et représentée par son président en exercice, M me RENOUARD Elsa

CONTRAT DE PARTENARIAT : PAIN
Contrat De Partenariat • May 5th, 2020

- fournir du pain fabriqué à partir de matières premières issues de l’agriculture biologique et d’origine française (excepté la farine de riz provenant de la société ALISA à Champdeniers), le blé est produit sur le site du Prieuré (en fonction de la récolte de l'année),

Contrat de partenariat Dell Channel
Contrat De Partenariat • May 5th, 2020
Contrat de partenariat
Contrat De Partenariat • May 5th, 2020
Contrat de partenariat : Analyse du montage financier
Contrat De Partenariat • May 5th, 2020

Le contrat de partenariat (CP) est un contrat par lequel une entité publique confie à un opérateur privé une mission globale sur la conception, la construction, la maintenance, l’exploitation et le financement d'un équipement public sur le long terme contre un paiement étalé dans le temps (appelé redevance ou loyer), l'acteur public ne devenant propriétaire qu'à l'issue du contrat.

CONTRAT DE PARTENARIAT
Contrat De Partenariat • May 5th, 2020

La Société Meilleursyndic, SAS immatriculée au RCS de Dax sous le numéro 538 641 432 , au capital de 2000 euros, dont le siège social est situé « Résidence le Pavillon Landais », 26 Avenue du lac, 40140 SOUSTONS, prise en la personne de ses représentants légaux.

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Contrat De Partenariat • May 5th, 2020
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Contrat De Partenariat • May 5th, 2020

La Région veut agir en rétablissant la confiance, en développant sa capacité d'adaptation. Cela se fera à l'échelle de toute la Bretagne, mais aussi et surtout au plus près des acteurs, des territoires. Ces territoires ne sont pas égaux, mais ils sont tous des capacités différentes à faire Bretagne. C'est le sens des contrats de partenariat initiés par la Région Bretagne

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Contrat De Partenariat • May 5th, 2020
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Contrat De Partenariat • May 5th, 2020

Milieu de Terrain, EURL au capital de 1.000 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Besançon sous le n° B 537 727 117, dont le siège social est sis 1 place de l'Europe ZAC des Grands Planchants 25300 Pontarlier, représentée son représentant en exercice dûment habilité aux fins des présentes,

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Contrat De Partenariat • May 5th, 2020
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Contrat De Partenariat • May 5th, 2020

La Région veut agir en rétablissant la confiance, en développant sa capacité d'adaptation. Cela se fera à l'échelle de toute la Bretagne, mais aussi et surtout au plus près des acteurs, des territoires. Ces territoires ne sont pas égaux, mais ils sont tous des capacités différentes à faire Bretagne. C'est le sens des contrats de partenariat initiés par la Région Bretagne

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Contrat De Partenariat • May 5th, 2020

Le Prestataire est un éditeur de solutions informatiques accessibles en ligne via le réseau internet, spécialisé dans le secteur du Marketing Relationship Management. Le Partenaire déclare disposer de toutes compétences en vue de préconiser, proposer, revendre les Services, objet du présent contrat. Les logiciels édités par le Prestataire faisant l’objet du présent contrat sont désignés ci-après sous le terme « Applications ». L’ensemble des Applications et prestations associées fournis par le Prestataire dans le cadre du contrat est désigné ci-après sous le terme « Services », tels que décrits en Annexe 1.

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Contrat De Partenariat • May 5th, 2020

SA au capital de 1 760 000 euros ayant son siège social au 3 rue Emile Hugot - 97490 Sainte Clotilde, n° de SIREN 381 314 368 enregistré au Registre du Commerce et des Sociétés de Saint-Denis, représentée par Monsieur Mikaël WILLMOUTH, Directeur de Régie, dûment habilité aux fins des présentes.

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Contrat De Partenariat • May 5th, 2020

Cliquez ou appuyez ici pour entrer du texte., une société Cliquez ou appuyez ici pour entrer du texte. au capital de Cliquez ou appuyez ici pour entrer du texte. euros, ayant son siège social situé Cliquez ou appuyez ici pour entrer du texte., immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Cliquez ou appuyez ici pour entrer du texte. sous le numéro SIRENCliquez ou appuyez ici pour entrer du texte., immatriculée à l’ORIAS sous le n°Cliquez ou appuyez ici pour entrer du texte., en qualité de

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Contrat De Partenariat • May 5th, 2020

MADEinSCOP a été créée à l’initiative et sous la gouvernance de la représentation des SCOP de la Communication dans le but de contribuer au développement des coopératives et de l’inter coopération, sans finalité mercantile propre. Les règles du partenariat définissent les modalités d’existence et de pérennisation de cet outil mutualisé.

CONTRAT DE PARTENARIAT
Contrat De Partenariat • May 5th, 2020

Le présent Contrat est conclu entre la Société KEY OUVRE.COM (QUI OUVRE.COM) (KEY OUVRE.COM), Société par actions simplifiée au capital de 83 000 euros, dont le siège social est situé au 132, rue Marquis de Laplace, PAE de Mercorent, 34500 Béziers, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Béziers sous le n° 814 455 416, représentée par Monsieur Yves GILET, Président, dûment habilité aux fins des présentes (ci-après la

Contrat de partenariat
Contrat De Partenariat • May 5th, 2020

Mr et Mme Jovellar Paul et Florence, propriétaire du gîte Ancelle du Domaine de la Tourmentine situé au 1350 route du Levant 26740 Marsanne Tél : 06.20.75.18.00

CONTRAT DE PARTENARIAT
Contrat De Partenariat • May 5th, 2020

 - Je suis présent sur le site du club : 250 € l’encart / saison (+ encart publicitaire sur le site du BCCA avec lien direct qui renvoie sur votre site)

Contrat de partenariat
Contrat De Partenariat • April 11th, 2023

Devolution, une société à responsabilité limitée de droit tunisien au capital de 2385 TND dont le siège social est situé 02 rue d'Angleterre - Tunis enregistré au registre du commerce et des sociétés de Tunis sous le numéro d’identification unique 1566551C et dûment représentée par Madame Hidayet Ayadi en sa qualité de gérante,

CONTRAT DE PARTENARIAT
Contrat De Partenariat • May 5th, 2020

ASSOCIATION TIGRE, Association régie par la Loi du 1er juillet 1901, dont le siège social est sis Clos Déroches-Le Peilladoux-38210 TULLINS, représentée par Madame Carole GALLY, agissant en qualité de Président, dûment habilité aux fins des présentes.

CONTRAT DE PARTENARIAT
Contrat De Partenariat • May 5th, 2020
CONTRAT DE PARTENARIAT
Contrat De Partenariat • May 5th, 2020
CONTRAT DE PARTENARIAT CAMPUS INNOVANT
Contrat De Partenariat • May 5th, 2020