Common Contracts
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Conditions GénéralesJune 14th, 2023
Les présentes Conditions Générales, toutes les conditions auxquelles elles font référence et le bon de commande, énoncé des travaux ou autre document de commande applicable faisant référence aux présentes Conditions Générales (chacun d’eux constituant un « Bon de Commande ») forment ensemble un accord juridique contraignant (collectivement, le « Contrat ») entre le client et l’entité contractante du groupe insightsoftware précisés par le Bon de Commande applicable (ci-après, respectivement le « Client » et « insightsoftware », individuellement désignées par « Partie » et collectivement par « Parties ») à compter de la date de prise d’effet précisée par ledit Bon de Commande (ci-après, la
Conditions GénéralesNovember 23rd, 2021
Les présentes Conditions Générales, toutes les conditions auxquelles elles font référence et le bon de commande, énoncé des travaux ou autre document de commande applicable faisant référence aux présentes Conditions Générales (chacun d’eux constituant un « Bon de Commande ») forment ensemble un accord juridique contraignant (collectivement, le « Contrat ») entre le client et l’entité contractante du groupe insightsoftware précisés par le Bon de Commande applicable (ci-après, respectivement le « Client » et « insightsoftware », individuellement désignées par « Partie » et collectivement par « Parties ») à compter de la date de prise d’effet précisée par ledit Bon de Commande (ci-après, la « Date de Prise d’Effet »). En cas de contradiction entre les termes des présentes Conditions Générales, des conditions auxquelles elles font référence et du Bon de Commande, le Bon de Commande, les Conditions Générales et les conditions référencées prévaudront dans cet ordre.