Local Clauses Exemplaires
Local. Bâtiment occupé par l’Adhérent*, à l’intérieur duquel il exerce son activité.
Local. Construction entièrement close et couverte.
Local. Lorsque besoin, vous mettez à disposition un emplacement ou local adapté aux Produit et Services concernés, conforme au Contrat, propre, correctement ventilé et respectant les conditions thermiques et hygrométriques requises, suffisamment éclairé et raccordé à une installation électrique conforme, non provisoire et rapidement accessible.
Local. 02.02.4.1 - Etablissement de plus de 200 salariés Dans les entreprises ou établissements occupant plus de 200 salariés, un local commun est obligatoirement mis à disposition des sections syndicales. Il est aménagé de façon à convenir à sa fonction et pourvu : - des équipements autonomes indispensables par organisation syndicale : tables, chaises, armoires, - des équipements communs : téléphone et télécopie dans la mesure du possible. La dotation en équipements et les modalités d'utilisation sont fixées en accord avec l'employeur ou son représentant. En cas de locaux distincts par organisation, un téléphone est installé dans chaque local.
Local de séchage Buanderie Locage de bricolage Jardin Autres
Local. Grande Salle (A et B) ☐ Salle (côté A – scène) ☐ Salle (côté B)☐ Cuisine ☐ Hall ☐
Local. Un local dédié au CSE est mis à disposition au sein des sites de Nanterre et du siège social de la Société.
Local