Common use of Le logement Clause in Contracts

Le logement. A la date d’entrée, «Titre_Rés» «Nom_Rés» se voit attribuer la chambre n° «N_de_chambre». Il s’agit d’une chambre «type_de_chambre_attribuée» située dans la maisonnée "«Maisonnée»" au «étage_».

Appears in 1 contract

Sources: Contrat De Séjour

Le logement. A la date d’entrée, «Titre_Rés» «Nom_Rés» se voit attribuer la chambre n° «N_de_chambre°«N_de_chambre». Il s’agit d’une chambre «type_de_chambre_attribuée» située dans la maisonnée "«Maisonnée»" ", au «étage_».

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Sources: Contrat De Séjour