Common use of Le logement Clause in Contracts

Le logement. Lors de la signature du présent contrat, il est attribué au Résident, une chambre individuelle ou double. Etage : Chambre n° Superficie 20 m² Cette chambre est le « substitut du domicile personnel » du Résident ; à ce titre, il s’agit d’un espace privatif. Chaque chambre répond aux normes d’attribution de l’Allocation de Logement Social (ALS). Chaque chambre dispose d’un mobilier fourni par l’établissement (lit à hauteur variable, fauteuil de repos, armoire de rangement). Afin que le Résident préserve ses repères personnels, dans la limite de la taille de la chambre, il peut apporter des effets et du petit mobilier personnel s’il le désire (fauteuil, photos…..). Il est recommandé d’en parler à la visite de pré-admission. Les objets et appareils électriques ne pourront être introduits que sous réserve de l’autorisation préalable de la Direction. Le Résident s’engage à leur bon état de fonctionnement et à leur entretien. Les demandes de réparations signalées par le Résident et/ou le personnel sont assurées par le personnel technique de l’Etablissement (à l’exception des dégradations volontaires) quand cela relève de ses compétences. Le personnel assure le ménage de la chambre. Chaque chambre dispose d’une prise téléphonique : le téléphone est privé il convient au Résident de fournir son appareil téléphonique et de faire la demande de raccordement auprès de l’opérateur téléphonique de son choix. L’ouverture de ligne, l’abonnement et les communications sont à la charge du Résident. Si le Résident refuse la publication et la diffusion de son numéro de téléphone, il doit le préciser lors de la signature du présent contrat. Dans le cas contraire, l’autorisation de publication et de diffusion est considérée comme acquise et le Résident renonce à toute poursuite judiciaire.

Le logement. Lors Les résidents sont logés en studio de la signature du présent contrat, il est attribué au Résident, une chambre individuelle 25 m2 ou double. Etage : Chambre n° Superficie 20 m² Cette chambre est le « substitut du domicile personnel » du Résident ; à ce titre, il s’agit d’un espace privatifen appartement de 55 m2 pour les couples. Chaque chambre répond aux normes d’attribution logement dispose d’un cabinet de l’Allocation de Logement Social (ALS)toilettes avec douche et WC, d’une kitchenette composée d’un réfrigérateur, d’une plaque électrique et d’un four micro-ondes. Tous les logements sont meublés et disposent d’un balcon. Chacun est libre d’utiliser le mobilier proposé ou d’apporter ses propres meubles. Les logements sont équipés d’une prise télévision et d’un téléphone. Chaque chambre étage dispose également d’une salle de douches (une baignoire au 3ème étage) et d’un mobilier fourni par l’établissement (lit à hauteur variable, fauteuil de repos, armoire de rangement)WC. Afin que le Résident préserve ses repères personnels, dans la limite de la taille de la chambre, il peut apporter des effets et du petit mobilier personnel s’il le désire (fauteuil, photos…..). Il est recommandé d’en parler à la visite de pré-admission. Les objets et appareils électriques ne pourront être introduits que sous réserve de l’autorisation préalable de la Direction. Le Résident s’engage à leur bon état de fonctionnement et à leur entretien. Les demandes de réparations signalées par le Résident et/ou le personnel sont assurées par le personnel technique de l’Etablissement (à l’exception des dégradations volontaires) quand cela relève de ses compétences. Le personnel L’établissement assure le ménage de la chambre. Chaque chambre dispose d’une prise téléphonique : du logement une fois par semaine, le téléphone est privé il convient au Résident de fournir son appareil téléphonique ménage quotidien et de faire la demande de raccordement auprès de l’opérateur téléphonique de son choix. L’ouverture de ligne, l’abonnement et les communications sont l’évacuation des déchets étant à la charge du Résidentrésident. Si Les résidents sont priés de faciliter le Résident refuse la publication travail des agents de service en rangeant préalablement leur chambre. L’évacuation des déchets ménagers, le dépôt et la diffusion le tri des déchets recyclables s’effectuent dans le local « tri sélectif déchets » de son numéro chaque étage. Les animaux ne sont pas acceptés. Afin de téléphonene pas nuire à l’esthétique de l’établissement, il doit est demandé aux résidents de ne rien entreposer et de ne pas étendre de linge sur les balcons, hormis les plantes et fleurs. En matière de sécurité incendie, le préciser lors logement est soumis à la réglementation « habitation ». Par mesure de sécurité, il est interdit, dans le logement : - de fumer, - de détenir un appareil chauffant (fer à repasser, radiateur, réchaud…) autres que ceux mis à disposition par l’établissement - de brancher des multiprises et rallonges multiprises électriques, - de planter des clous dans les murs, ou d’effectuer tous travaux sans autorisation. Un état des lieux contradictoire est réalisé à l’arrivée et au départ. Il est signé par le résident ou son représentant et un représentant de la signature direction. Un exemplaire est remis au résident ou à son représentant. L’établissement ne peut être tenu responsable des biens personnels présents dans le logement pendant le séjour et lors du présent contratdépart du résident. Dans le cas contraire, l’autorisation Un salon et un vestiaire sont réservés aux hôtes de publication jour pour leur permettre d’y déposer leurs effets et de diffusion est considérée comme acquise et le Résident renonce à toute poursuite judiciaireprendre un moment de repos.