Common use of Décodeur Clause in Contracts

Décodeur. CANAL+/GROUPE CANAL+ généralisant la réception par les abonnés de leurs programmes en haute définition (HD) ou ultra haute définition (UHD), l’abonné doit disposer, pour la récep- tion de l’Abonnement sur TV, d’un décodeur compatible HD ou UHD et de ses accessoires, qui diffèrent selon le type d’Abonnement souscrit. Un décodeur inclut une carte, une télécommande, un cordon secteur équipé le cas échéant d’un transformateur ou un bloc alimentation, et selon le cas, un cordon HDMI, un cordon péritel, un cordon rallonge téléphonique, nécessaires à la réception des programmes. Il peut s’agir : - d’un décodeur mis à disposition par CANAL+/GROUPE CANAL+ ou toute autre personne désignée par elles à titre gratuit ou au titre d’une location, pour un Abonnement par satellite ou par satellite et le réseau Internet, par la TNT ou par la TNT et le réseau Internet (ci-après dénommé "Décodeur CANAL+"), - d’un décodeur acquis par l’abonné, par ses propres moyens, auprès d’un tiers, permettant la réception des programmes en HD et conforme au système de contrôle d’accès aux programmes et services des Abonnements CANAL+.Il est entendu que CANAL+/GROUPE CANAL+ ne peuvent être tenues responsables en cas de non-conformité d’un décodeur acquis par l’abonné. De même, CANAL+/GROUPE CANAL+ ne seront nullement tenues pour responsables si le décodeur acquis par l’abonné ne permet pas la réception des programmes en HD. a) Décodeur CANAL+ : Pour permettre à l’abonné de recevoir ses programmes, CANAL+/GROUPE CANAL+ mettent à sa disposition un décodeur, et le cas échéant un disque dur, selon les modalités définies dans la fiche tarifaire. Cette mise à disposition est consentie exclusivement à titre d’accessoire de l’Abonnement. b) Décodeur acquis par l’abonné auprès d’un tiers : CANAL+/GROUPE CANAL+ n’interviennent à aucun moment dans la mise à disposition, l’installation, l’utilisation, la maintenance, la restitution, la tarification ou dans tout autre acte de gestion concernant le décodeur TV et/ou le disque dur acquis par l’abonné auprès d’un tiers. La responsabilité de CANAL+/GROUPE CANAL+ ne pourra dès lors en aucun cas être engagée à ce titre.

Décodeur. CANAL+/GROUPE CANAL+ généralisant la réception par les abonnés de leurs programmes en haute définition (HD) ou ultra haute définition (UHD), l’abonné doit disposer, pour la récep- tion réception de l’Abonnement sur TV, d’un décodeur compatible HD ou UHD et de ses accessoires, qui diffèrent selon le type d’Abonnement souscrit. Un décodeur inclut une carte, une télécommande, un cordon secteur équipé le cas échéant d’un transformateur ou un bloc alimentation, et selon le cas, un cordon HDMI, un cordon péritel, un cordon rallonge téléphonique, nécessaires à la réception des programmes. Il peut s’agir : - d’un décodeur mis à disposition par CANAL+/GROUPE CANAL+ ou toute autre personne désignée par elles à titre gratuit ou au titre d’une location, pour un Abonnement par satellite ou par satellite et le réseau Internetsatellite, par la TNT ou par la TNT et le réseau Internet (ci-après dénommé "" Décodeur CANAL+CANAL+ "), - d’un décodeur acquis par l’abonné, par ses propres moyens, auprès d’un tiers, permettant la réception des programmes en HD et conforme au système de contrôle d’accès aux programmes et services des Abonnements CANAL+.Il CANAL+ et/ou CANALSAT ou LE MINIPACK. Il est entendu que CANAL+/GROUPE CANAL+ ne peuvent être tenues responsables en cas de non-conformité d’un décodeur acquis par l’abonné. De même, CANAL+/GROUPE CANAL+/ GROUPE CANAL+ ne seront nullement nulle- ment tenues pour responsables si le décodeur acquis par l’abonné ne permet pas la réception des programmes en HD. a) Décodeur CANAL+ : Pour permettre à l’abonné de recevoir ses programmes, CANAL+/GROUPE CANAL+ mettent à sa disposition un décodeur, et le cas échéant un disque dur, selon les modalités définies dans la fiche tarifaire. Cette mise à disposition est consentie exclusivement à titre d’accessoire de l’Abonnement. b) Décodeur acquis par l’abonné auprès d’un tiers : CANAL+/GROUPE CANAL+ n’interviennent à aucun moment dans la mise à disposition, l’installation, l’utilisation, la maintenance, la restitution, la tarification ou dans tout autre acte de gestion concernant le décodeur TV et/ou le disque dur acquis par l’abonné auprès d’un tiers. La responsabilité de CANAL+/GROUPE CANAL+ ne pourra dès lors en aucun cas être engagée à ce titre.

Décodeur. CANAL+/GROUPE CANAL+ GROUPE généralisant la réception par les abonnés Abonnés de leurs programmes en haute définition (HD) ou ultra haute définition (UHD), l’abonné doit disposer, pour la récep- tion réception de l’Abonnement sur TV, d’un décodeur compatible HD ou UHD et de ses accessoires, qui diffèrent selon le type d’Abonnement souscrit. Un décodeur inclut une carte, une télécommande, un cordon secteur équipé le cas échéant d’un transformateur ou un bloc alimentation, et selon le cas, un cordon HDMI, un cordon péritel, un cordon rallonge téléphonique, nécessaires à la réception des programmes. Il peut s’agir : - – d’un décodeur mis à disposition par CANAL+/GROUPE CANAL+ / GROUPE ou toute autre personne désignée par elles à titre gratuit ou au titre d’une location, pour un Abonnement par satellite ou par satellite et le réseau Internetsatellite, par la TNT ou par la TNT et le réseau Internet (ci-après dénommé "« Décodeur CANAL+"CANAL »), - d’un décodeur acquis par l’abonné, par ses propres moyens, auprès d’un tiers, permettant la réception des programmes en HD et conforme au système de contrôle d’accès aux programmes et services des Abonnements CANAL+.Il est entendu que CANAL+/GROUPE CANAL+ GROUPE ne peuvent peut être tenues responsables tenue responsable en cas de non-conformité d’un décodeur acquis par l’abonné. De même, CANAL+/GROUPE CANAL+ / GROUPE ne seront sera nullement tenues tenue pour responsables responsable si le décodeur acquis par l’abonné ne permet pas la réception des programmes en HD. a) Décodeur CANAL+ CANAL : Pour permettre à l’abonné de recevoir ses programmes, CANAL+/GROUPE CANAL+ mettent / GROUPE met à sa disposition un décodeur, et le cas échéant un disque dur, selon les modalités définies dans la fiche tarifaireFiche Tarifaire. Cette mise à disposition est consentie exclusivement à titre d’accessoire de l’Abonnement. b) Décodeur acquis par l’abonné auprès d’un tiers : CANAL+/GROUPE CANAL+ n’interviennent / GROUPE n’intervient à aucun moment dans la mise à disposition, l’installation, l’utilisation, la maintenance, la restitution, la tarification ou dans tout autre acte de gestion concernant le décodeur TV et/ou le disque dur Disque Dur acquis par l’abonné auprès d’un tiers. La responsabilité de CANAL+/GROUPE CANAL+ / GROUPE ne pourra dès lors en aucun cas être engagée à ce titre.