Common use of DE PAIEMENT Clause in Contracts

DE PAIEMENT. Le règlement des services et/ou prestations réalisés par EMI WEDDING s’effectue exc Euros, soit par virement bancaire, par espèces et/ou par chèque libellé’Eàmill’ioerdFrAeMEdTTE Pour être prise en compte, toute réservation de la prestation doit être accompagnée du paiement d'un premier acompte intervenant à la date de la signature du Contrat de la prestation choisie et telle que figurant sur le devis. Pour les prestations « Passion », « Essentielle », « Fée d’»uonu aujtreos u(hrors prestations « Inspiration »), ce premier acompte s'élève à 30% (trente pour cent) du prix total de la prestation. La réservation est acquise après réception et encaissement effectif du premier acompte, qui sera encaissé à la fin du Délai de Rétractation. Suite à l'encaissement du premier acompte, le Client reçoit un accusé valant confirmation de la validation de la réservation de la prestation. A défaut de ce paiement effectif du premier acompte ou en cas de désistement du Client faisant suite au paiement de ce premier acompte, la réservation est annulée de plein de droit et la société EMI WEDDING immédiatement dégagée de toute obligation envers le Client. Dans ce dernier cas, le Client ne peut prétendre au remboursement des sommes d'ores et déjà versées et conservées par EMI WEDDING à titre d'indemnité contractuelle irréductible de résiliation de contrat. Le paiement d'un deuxième acompte s'élevant à 35% (trente-cinq pour cent) du montant total sera effectué par le Client à mi-parcours entre la date de la signature du contrat et la date d'exécution de la prestation choisie et telle que figurant sur le devis. A défaut de ce paiement effectif du deuxième acompte ou en cas de désistement du Client faisant suite au paiement de ce second acompte, la réservation est annulée de plein de droit et EMI WEDDING immédiatement dégagée de toute obligation envers le Client. Dans ce dernier cas, le Client ne peut prétendre au remboursement des sommes d'ores et déjà versées et conservées par EMI WEDDING à titre d'indemnité contractuelle irréductible de résiliation de contrat. Le règlement du solde de 35% (trente-cinq pour cent) du montant total devra être effectué 15 (quinze) jours calendaires avant l'exécution de la prestation choisie et telle que figurant sur le devis, par virement bancaire ou espèces uniquement. Aucun escomoprdétpeour lne p’aieemsentt antaicicpécou comptant. Aucune retenue, ni réduction, ni compensation de paiement ne sont acceptées en cas de litige.

DE PAIEMENT. Le règlement 10.1. En cas de non-respect du délai de paiement prévu ci-dessus et sans préjudice de tous ses autres droits, notamment de suspension ou de résiliation des services et/ou prestations réalisés par EMI WEDDING s’effectue exc EurosServices, soit par virement bancaire, par espèces et/ou par chèque libellé’Eàmill’ioerdFrAeMEdTTE Pour être prise en compte, toute réservation le Prestataire pourra exiger le paiement d'intérêts de retard journaliers. Ces intérêts seront dus de plein droit à partir de la prestation doit être accompagnée date d'échéance de la facture jusqu'au jour inclus où toutes les sommes dues auront été payées. Ces intérêts de retard seront calculés à un taux annuel égal au taux de l’intérêt applicable par la Banque Centrale Européenne (BCE) pour ses opérations de refinancement les plus récentes, majoré de dix (10) points. Ces intérêts continueront à courir sur toutes les sommes exigibles, nonobstant l'expiration ou la résiliation du paiement d'un premier acompte intervenant à ou des Services pour quelque cause que ce soit. 10.2. Les pénalités de retard ne seront pas appliquées (et la date de la signature facture ne sera pas prise en compte) en cas de contestation de bonne foi par le Client du Contrat montant facturé par le Prestataire et à condition que le Client : (a) Paie tous les montants facturés et non contestés à leur échéance ; (b) Adresse par écrit au Prestataire sa contestation sur le montant facturé avant sa date d’exigibilité ; (c) Coopère avec le Prestataire afin de résoudre rapidement la contestation ; et (d) S'engage à payer le montant convenu sur lequel les Parties se sont mises d'accord, à sa nouvelle date d'échéance, c'est-à-dire dans les cinq (5) jours calendaires à compter de la prestation choisie et telle que figurant sur le devis. Pour les prestations « Passion », « Essentielle », « Fée d’»uonu aujtreos u(hrors prestations « Inspiration »), ce premier acompte s'élève à 30% (trente pour cent) du prix total résolution de la prestationcontestation. 10.3. La réservation est acquise après réception et encaissement effectif du premier acompte, qui sera encaissé à Tous les montants sont exprimés hors T.V.A. ou toute autre taxe applicable au jour de la fin du Délai facturation. 10.4. En cas de Rétractation. Suite à l'encaissement du premier acomptecontestation sur tout ou partie des sommes facturées, le Client reçoit un accusé valant confirmation s’engage à payer les sommes correspondantes aux montants non contestés de la validation facture concernée, et ce, conformément au délai prévu ci-dessus. 10.5. Le Prestataire se réserve le droit de demander au Client un dépôt de garantie ou toute autre forme de garantie de paiement (ou l'augmentation de la réservation garantie déjà délivrée) en cas de modification substantielle de la prestation. A défaut de ce paiement effectif du premier acompte situation financière ou en cas de désistement du Client faisant suite au paiement commande ou d'utilisation de ce premier acompte, la réservation est annulée de plein de droit et la société EMI WEDDING immédiatement dégagée de toute obligation envers le Client. Dans ce dernier cas, le Client ne peut prétendre au remboursement des sommes d'ores et déjà versées et conservées par EMI WEDDING à titre d'indemnité contractuelle irréductible de résiliation de contrat. Le paiement d'un deuxième acompte s'élevant à 35% (trente-cinq pour cent) du montant total sera effectué par le Client à mi-parcours entre la date de la signature du contrat et la date d'exécution de la prestation choisie et telle que figurant sur le devis. A défaut de ce paiement effectif du deuxième acompte Services significative et/ou en cas de désistement du Client faisant suite au paiement de ce second acompte, la réservation est annulée de plein de droit et EMI WEDDING immédiatement dégagée de toute obligation envers le Client. Dans ce dernier cas, le Client ne peut prétendre au remboursement des sommes d'ores et déjà versées et conservées par EMI WEDDING à titre d'indemnité contractuelle irréductible de résiliation de contrat. Le règlement du solde de 35% (trente-cinq pour cent) du montant total devra être effectué 15 (quinze) jours calendaires avant l'exécution de la prestation choisie et telle que figurant sur le devis, par virement bancaire ou espèces uniquement. Aucun escomoprdétpeour lne p’aieemsentt antaicicpécou comptant. Aucune retenue, ni réduction, ni compensation de paiement ne sont acceptées en cas de litigesupplémentaires.