CATALOGUE Clauses Exemplaires

CATALOGUE. Le catalogue d’OpenEdition Books (▇▇▇▇://▇▇▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇▇▇) donne accès aux notices des livres et permet un tri selon de différents critères : auteurs, éditeurs, date, thème, discipline, langue. Les notices du catalogue d’OpenEdition Books donnent le détail des informations bibliographiques et éditoriales des livres. Les notices permettent également de se tenir informé des nouveautés de chaque éditeur, de se rendre sur son site et de s'abonner à son flux RSS.

CATALOGUE. Les caractéristiques, indications de poids, dimensions, et plus généralement toutes mentions figurant dans nos catalogues sont données à titre indicatif, sans aucun engagement de notre part. Nous nous réservons le droit d'apporter toutes modifications à nos appareils, sans aucun préavis. Les illustrations telles que les schémas et indications, contenues dans les catalogues et les manuels Sauter sont sans engagement et ne servent qu'à des fins d'information. Notre Société se réserve le droit de les adapter ou de les modifier à tout moment. Les indications et les instructions figurant dans la documentation et les modes d'emploi fournis pour les matériels doivent être respectées par le Client.

CATALOGUE. Dans le cas où les enregistrements objet du présent contrat seraient réenregistrés par l'ARTISTE, que ce soit en studio ou en public ou dans tout autre lieu, pour le compte du PRODUCTEUR ou d'un tiers, le PRODUCTEUR s'engage à ce que ces nouveaux enregistrements ne puissent faire l'objet d'une quelconque exploitation par le PRODUCTEUR ou par un tiers et ce pendant la durée d’exploitation visée à l’article 5.2 du présent contrat et de ses renouvellements éventuels.

CATALOGUE. Les commissaires de l’Exposition participeront à la conception du Catalogue de l’Exposition : - Définition du contenu du Catalogue - Elaboration du sommaire du Catalogue publié à l’occasion de l’Exposition - Le choix de l’iconographie - Rédaction d’un article par ▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇, de deux articles par ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇ Le suivi éditorial sera assuré par la directrice du Musée, en lien avec les commissaires. 100 exemplaires de ce Catalogue seront donnés à la DICOM et 20 autres exemplaires seront donnés à ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇.

CATALOGUE. 38. Les caractéristiques des produits et services pourront être définis dans un catalogue. Le catalogue fourni pourra être soit le catalogue du prestataire, soit le catalogue fabricant. 39. Le prestataire communique au client l’ensemble des caractéristiques nécessaires à l’achat : descriptif, taille, couleur, composition, prix. Lorsque les caractéristiques des produits et services sont illustrés par une photographie ou une vidéo, ces dernières n’ont aucune valeur contractuelle. 40. Les produits ou services sont conformes aux normes européennes. Pour les produits et services à destination de l’étranger, le client s’engage à vérifier que ces produits répondent aux normes en vigueur dans le pays du lieu de livraison. 41. L’offre des produits est valable dans la limite des stocks disponibles. 42. En cas d’éventuelle rupture de stocks affectant la commande en cours, le prestataire indiquera dans les meilleurs délais et par tous moyens au client un nouveau délai de livraison. 43. Dans l’hypothèse où un produit serait indisponible, le prestataire peut livrer au client un autre produit de qualité et de prix équivalents ou supérieurs à celui initialement commandé, sous réserve de l’accord exprès formulé par le client. 44. A défaut, le client pourra annuler sa commande et se faire rembourser l’éventuel acompte qu’il aura versé au prestataire dans les 30 (trente) jours suivants l’annulation de sa commande. 45. Le client, en cas d’annulation, renonce expressément à tous dommages et intérêts.

CATALOGUE. Les caractéristiques des produits et services pourront être définis dans un catalogue. Le catalogue fourni pourra être soit le catalogue d’Amg-Informatique 71, soit le catalogue fabricant. Lorsque les caractéristiques des produits et services sont illustrés par une photographie ou une vidéo, ces dernières n'ont aucune valeur contractuelle. Les produits ou services sont conformes aux normes européennes. Pour les produits et services à destination de l'étranger, le Client s'engage à vérifier que ces produits répondent aux normes en vigueur dans le pays du lieu de livraison. Le Client renonce à toute action du fait d'éventuelles non-conformités à l'encontre d’Amg-Informatique 71. L'offre des produits et services est valable dans la limite des stocks disponibles. En cas d'éventuelle rupture de stocks affectant la commande en cours, Amg-Informatique 71 indiquera dans les meilleurs délais et par tous moyens au Client un nouveau délai de livraison. Dans ce cas, le Client pourra annuler sa commande et se faire rembourser l'éventuel acompte qu'il aura versé au fournisseur dans les 30 jours suivants l'annulation de sa commande. Dans l'hypothèse où un produit serait indisponible, Amg-Informatique 71 peut livrer au Client un autre produit de qualité et de prix équivalents ou supérieurs à celui initialement commandé, sous réserve de l'accord exprès formulé par le Client. En cas de mise à disposition d'un catalogue électronique, disponible en ligne, ce dernier pourra faire l'objet de modifications par adjonction ou retrait de produits et de services, en temps réel pour toutes les caractéristiques y compris le prix. Les commandes concernent le catalogue en vigueur au jour de la commande.

CATALOGUE. The Organiser has the exclusive right to edit, publish and distribute the Show Catalogue, whether or not for payment, in electronic or print form. It may transfer all or part of this right as well as the advertising included in this Catalogue. Exhibitors undertake to provide the Organiser with any information required by the Organiser for creating the Catalogue (subject to confidentiality). The information required for the Catalogue will be supplied by the Exhibitors under their own responsibility and, under penalty of non-inclusion, within the timeframe set by the Organiser. If an Exhibitor cancels its reservation after the Organiser passes the Catalogue for press, the Exhibitor acknowledges and accepts that the Organiser will be free to decide at its sole discretion whether or not to maintain this information in the Catalogue and to take all measures to inform the public. Rights for the representation and reproduction of elements with intellectual property rights coming from the Exhibitor and incorporated in the Catalogue are granted free of charge to the Organiser for the requirements of compiling the Catalogue, its distribution (commercial and/or non-commercial) on all supports (online and offline) and in all formats, as well as for communication on the Show (in particular institutional, promotional and advertising) by the Organiser and/or by any third party authorised by the Organiser, for the entire protection period for copyright concerning the Catalogue, for the whole world.

CATALOGUE. L’Exposant qui ne souhaite pas que tout ou partie de son stand ou un des éléments qui y est représenté (logo, marque, modèle...) ou certains membres de son équipe, figurent sur les films et/ ou photographies et/ou le support internet utilisés pour la promotion du Salon doit en aviser préalablement par écrit l’Organisateur avant l’ouverture du Salon. Par ailleurs, l’Exposant qui souhaite effectuer des prises de vues du Salon doit en informer préalablement par écrit l’Organisateur. A ce titre, l’Exposant fera son affaire personnelle des autorisations nécessaires aux prises de vues effectuées dans le cadre du Salon et sera seul responsable du respect du droit à l’image dont jouit chaque Exposant.

CATALOGUE. Le catalogue de l’exposition devra porter la mention « A confirmer », à l’aide de la lettre « C » placée sous le numéro du chien. Exemple : ▇▇▇ ▇▇▇ ▇▇, ▇▇▇ ▇▇▇▇▇, née le 10.10.99 Tat C AMDE 325 (Ultra de la x Uba) Prod et Prop : ▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇