Titres. Tous les titres figurant dans le Contrat y ont été insérés afin d'en faciliter la lecture et pour convenance, et ne pourront être considérés comme participant à l’interprétation du Contrat.
Titres. Les titres des différents paragraphes et alinéas du présent document sont donnés à titre d'information uniquement et ne doivent pas contrôler ou modifier le sens ou la construction des dispositions du présent contrat.
Titres. Les titres des Articles et sous-articles contenus dans le présent Contrat sont donnés uniquement à des fins de commodité et ne doivent pas être considérés comme faisant partie des présentes pour l'interprétation du présent Con- trat, et, par conséquent, ces titres ne définissent pas, ne mo- difient pas, ne limitent pas, ne décrivent pas ou n’affectent d’aucune manière la signification ou l’intention du présent Contrat ou de l’une de ses conditions ou stipulations.
Titres les titres et/ou la numérotation des articles, et la division de ces conditions générales en paragraphes, sont uniquement à des fins de commodité et aucune signification légale ne leur est attribuée.
Titres. Les titres des articles de la présente Convention sont donnés uniquement à titre de référence et n’influent en aucun cas sur l’interprétation de la Convention.
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Titres. Les titres des paragraphes numérotés du présent Contrat sont uniquement fournis à titre indicatif et ne font pas partie du Contrat, dont ils ne limitent, modifient ou augmentent nullement les termes et conditions.
Titres. Tous les titres contenus dans le Présent Contrat ont été insérés pour identification et facilité de recherche, et aucun ne pourra être considéré comme participant à l’interprétation du Présent Contrat.
Titres détenus à l'étranger Ces obligations doivent être exercées par le dépositaire étranger pour les titres détenus en dépôt en dehors de l'Allemagne. 14.3. Tirage et résiliation des obligations Pour les obligations détenues en dépôt en Allemagne, Trade Republic surveille le moment du remboursement à la suite du tirage et de l'annulation sur la base des publications dans les « Wertpapier-Mitteilungen ». Dans le cas d'un tirage d'obligations remboursables en dépôt
Titres. Les titres figurant dans le présent Contrat y ont été insérés pour des raisons pratiques et ne sauraient en aucune façon déterminer, limiter ou augmenter xx xxxxxx dudit Contrat ou de l’une quelconque de ses stipulations.
