Common use of Term Licences Clause in Contracts

Term Licences. A Licensed Solution is limited for the time period specified in the Order as follows: (a) Li- censed per user: one Licence per user per time period in accordance with the fees set forth on the Order; (b) Li- censed per Named Domain: one Licence per specific do- main name (“Named Domain”) as set forth on the Order; (c) Licensed per usage: the Licence granted hereunder is based on the number, size or amount of data processed by the Licensed Solution and is limited to the amount specified on the Order; and/or (d) Licensed per Local- ity: one Licence per locality as defined in the Order. Licences à durée déterminée. Une Solution sous Licence est limitée pour la période de temps spécifiée dans la Commande comme suit : (a) Licence par utilisateur : une licence par utilisateur et par période de temps conformé- ment aux frais indiqués dans la Commande ; (b) Licence par Domaine Nommé : une licence par nom de domaine spécifique (" Domaine Nommé ") comme indiqué dans la Commande ; (c) Licence par usage : la licence accordée en vertu des présentes est basée sur le nombre, la taille ou la quantité de données traitées par la Solution sous Licence et est limitée au montant indiqué dans la Commande ; et/ou (d) Licence par Localité : une licence par localité comme défini dans la Commande.