Prix Sample Clauses
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Prix. Les prix indiqués dans la Commande sont fermes et définitifs et ne feront en conséquence l’objet d’aucune modification, sauf accord exprès des parties dans le cadre d’un avenant à la Commande conformément aux stipulations de l’article 6. Le prix total payable au Fournisseur inclut tous impôts, droits et taxes, assis sur l’utilisation, l’achat ou la vente des biens ou des services étant toutefois entendu que les taxes sur la valeur ajoutée que l’Acheteur doit collecter, les impôts, droits et taxes éventuels, qu'ils soient assis sur l'utilisation, l'achat ou la vente des biens ou des services, ne seront pas inclus dans le prix payable au Fournisseur, mais seront mentionnés séparément sur la facture du Fournisseur, conformément aux dispositions légales et réglementaires en matière de facturation. Si le Fournisseur a une obligation légale de facturer à l'Acheteur une taxe sur la valeur ajoutée et/ou une quelconque autre taxe semblable, le Fournisseur facturera cette taxe en conformité avec les règles applicables de façon à permettre à l’Acheteur de récupérer ladite taxe auprès de l’autorité gouvernementale concernée. Aucune des Parties n’est responsable des taxes, contribution ou impôts de toute nature sur le revenu de l’autre Partie ou sur les revenus des salariés ou sous-traitants de l’autre Partie. Si l’Acheteur est juridiquement tenu de retenir des taxes dont le Fournisseur est responsable, l’Acheteur procèdera à leur déduction et fournira au Fournisseur un reçu fiscal valide au nom du Fournisseur. Si le Fournisseur est dispensé en tout ou partie de la retenue de taxes, le Fournisseur fournira à l’Acheteur un certificat en cours de validité ou tout autre document nécessaire au plus tard 30 jours avant la date d’échéance du paiement.
Prix. La présente cession des Créances est consentie moyennant le prix de [___] euros (EUR [___]) payé par le Cessionnaire par virement bancaire en faveur du Cédant.
Prix. 5.1. Les prix indiqués sont des prix nets exprimés en euro et sont franco destination, pour autant que la livraison ait lieu en Belgique. Pour les commandes inférieures à 100 € il est cependant porté en compte un supplément de 30 € pour frais.
5.2. Si le prix n'est pas expressément indiqué sur le bon de commande ou le contrat, il est censé être déterminé en fonction du prix appliqué par ▇.▇. ▇▇▇▇▇ le jour de la réception de la commande.
5.3. ▇.▇. ▇▇▇▇▇ peut exceptionnellement accepter, à la demande écrite préalable du client, de permettre au client de bénéficier des contrats d'expédition de ▇.▇. ▇▇▇▇▇ avec les transitaires internationaux. Dans ce cas, ▇.▇. ▇▇▇▇▇ appliquera des frais de gestion fixes par commande pour la gestion et la documentation standard conformément aux pratiques d'exportation habituelles de ▇.▇. ▇▇▇▇▇. Les frais d'assurance, de transport et autres frais de transport demandés par le client seront également à la charge du client. Le client reconnaît expressément, si un tel service est fourni par ▇.▇. ▇▇▇▇▇, que l’équipement livré demeurera facturé EX WORKS Ottignies, Belgique, conformément à l’article 7.2.
Prix. A. A moins d’une indication contraire dans l’Annexe 4 ("Consortia"), l’Abonné paiera à ASME le montant des droits d’accès indiqué dans cette Licence en Annexe 2, telle que modifiée de temps en temps, pour les Produits Souscrits décrits en Annexe 1;
B. Après la Date de Début, ASME émettra la facture de l’Abonné basée sur les Produits Souscrits décrits en Annexe 1. L’Abonné doit régler tous les frais d’abonnement dans les trente (30) jours suivant la réception de la facture d’ASME. Par la suite ASME émettra une facture annuelle pour le montant du renouvellement des Produits Souscrits selected Subscribed Products. ASME’s fees are subject to annual increases.
C. Subscriber is solely responsible for all costs associated with establishing access to the Subscribed Products, including without limitation any hardware, telecommunications or other charges imposed by carriers, proprietary network operators and Internet access providers and all costs associating with printing from the Subscribed Products. Subscriber must also pay any taxes (including without limitation any applicable value- added taxes, sales taxes, and import taxes) other than taxes on ASME’s net income, arising out of the Subscriber’s use of the Subscribed Products.
Prix. Le Fournisseur vend les produits (les “Produits”) et les services (les “Services”) aux prix mentionnés sur la Commande. Toute prévision de commande fournie par Agilent ne saurait constituer un engagement d’achat de la part d’AGILENT. Sauf mention particulière sur la Commande, les prix s’entendent hors frais de transport, droits et taxes.
Prix. 3.1. Le prix est celui en vigueur à la date de livraison, à moins que Culimat Belgique ne ▇▇ ▇▇▇▇ obligé de l'adapter à l'évolution de ses frais fixes et/ou variables à la suite d'une modification dans sa structure (matières premières, salaires, impôts, taxes, droits d'entrée, fluctuations de devises, etc.). L'éventuelle révision du prix aura lieu conformément aux normes autorisées par la loi. Le nouveau prix sera communiqué par écrit au client et lie ce dernier ; le nouveau prix ne peut conduire à une annulation des commandes passées par le client.
3.2. Le prix s'entend T.V.A. non comprise.
3.3. Le prix ne prend pas en compte les frais de livraison, de transport et d'assurance.
3.4. Pour les commandes inférieures à € 100, un frais de € 15 sera appliqué pour l’administration.
Prix iGrafx se réserve formellement le droit de modifier de temps à autre le prix du Logiciel et de la Maintenance, et chaque achat réalisé par le Client sera facturé en fonction des tarifs en vigueur au moment dudit achat.
Prix. Le prix de location correspond au transfert du véhicule pour la période de location spécifiée dans le contrat de location. Les frais d'entretien et de réparation des pièces soumises à l?usure ainsi que l'assurance convenue sont également couverts. Les prix publiés sur ▇▇▇▇▇://▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ au moment de la signature du contrat incluent la TVA (19%). Le prix de location correspondant est indiqué dans la grille tarifaire sur ▇▇▇▇▇://▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇/vw-camper-preise. Ne sont pas compris dans le prix de location les frais de péage, les frais de carburant, les frais de stationnement, les frais de camping ainsi que les autres frais de garage ou de transport tels que (les frais de traversée). Les pénalités ou amendes sont également aux frais du locataire. roadsurfer GmbH facture 19,00 ? par mandat pour le traitement des amendes, des radars et des contraventions de stationnement. Tous les kilomètres parcourus par le locataire avec le véhicule de location sont inclus dans le prix de location journalier, sauf accord écrit contraire et si aucun comportement de conduite inhabituel n'est constaté. Si le loueur émet des doutes quant à l'objet de la location et qu'une utilisation abusive est constatée par la suite, le locataire est redevable d'une indemnité. Les réductions spéciales (promotions, offres pour les employés ou opérations ▇▇▇▇▇▇ lors de salons) ne peuvent pas être cumulées avec d'autres rabais, par exemple pour une location de longue durée ou une réservation anticipée.
Prix. 2.1 La presente vente est faite pour le prix de un million huit cent soixante-huit mille dollars (1 868 000 $), reparti et payable par l'emission et la repartition au Vendeur de un million huit cent soixante-huit mille (1 868 000) actions categorie B emises par l'Acheteur a meme son capital-actions et d'une valeur de 1,00 $ chacune, ayant les caracteristiques suivantes :
a) votantes ; b) non-participantes ; c) rachetables au gre des detenteurs ou de la compagnie ; d) donnant droit a un dividende non cumulatif de 1/6 de 1% par mois.
2.2 Le prix de vente est reparti comme suit :
2.2.1 Immeuble rue Noli▇ (▇▇t. 1.1.1)
Prix. Les prix concernent les articles nus livrés départ usine WABCO sauf conditions complémentaires contractuelles. Les matériels et pièces détachées sont facturés au prix en vigueur au jour de la livraison. L’acheteur acceptant par avance la variation qui serait susceptible d’intervenir, la modification intervenant entre la date de la commande et celle de la livraison ne peut constituer une cause d’annulation de la commande ou de résolution de la vente.