Pièces de rechange. 10.1 Pour les fournitures utilisées lors de la fabrication de véhicules automobiles, pour une période de quinze (15) ans après que l'acheteur ait effectué les achats du modèle actuel pour son client ou un plus long délai si exigé de l'acheteur par le client de l'acheteur, et pour les fournitures non utilisées dans la fabrication de véhicules automobiles, pour une période de douze
Pièces de rechange. On entend par « Pièces » au titre du présent paragraphe, les pièces de rechange pour les biens achetés par l’Acheteur (ces Pièces étant considérées comme des biens au terme de cette Commande). Sauf demande contraire, le Fournisseur xxxxx par défaut fournir des Pièces pour une période de vingt (20) ans après la cessation de fabrication des biens (ou en cas d’accord de l’Acheteur pour une autre pièce ayant les mêmes formes et fonctions que la Pièce). Le Fournisseur xxxxx continuer à fournir ces Pièces après la période de vingt ans ci-dessus mentionnée si l’Acheteur commande au moins vingt (20) Pièces par an xxxxxx cette période de vingt ans. Les prix des Pièces achetées les deux premières années de la période de vingt ans, ne devront pas excéder les prix en vigueur lors de l’arrêt de la fabrication, et aucun frais lié au passage de ces commandes ne pourra être réclamé par le Fournisseur ni payé par l’Acheteur xxxxxx cette période de deux ans. Par la suite, les prix des Pièces seront négociés sur la base des xxxxx réels de fabrication de ces Pièces plus xxx xxxxx spéciaux d’emballages. Aucune exigence en terme de quantité minimum commandée ne sera appliquée sauf si les Parties y ont consenti à l’avance. Au terme des vingt ans, le Fournisseur xxxxx continuer à maintenir en état de production tous les outils lui appartenant qui sont nécessaires à la fabrication de ces Pièces et ne xxxxx pas xxxxx lesdits outils sans avoir d’abord xxxxxx la possibilité à l’Acheteur de les acquérir.
Pièces de rechange. On entend par « Pièces » au titre du présent paragraphe, les pièces de rechange pour les biens achetés par l’Acheteur, ces Pièces étant considérées comme des biens au terme de la Commande. Sur demande expresse de l’Acheteur dans la Commande, le Fournisseur xxxxx fournir des Pièces pour une période de vingt (20) ans après la cessation de fabrication des biens ou proposer une solution alternative acceptable pour l’Acheteur pour la fourniture d’une autre pièce ayant les mêmes formes et fonctions que la Pièce. Les prix des Pièces seront négociés sur la base des xxxxx réels de fabrication de ces Pièces plus xxx xxxxx spéciaux d’emballages. Si le Fournisseur prévoit d’arrêter la production des Pièces, même après la période de vingt ans, le Fournisseur xxxxx en informer l’Acheteur par écrit en respectant un préavis minimum de six mois.
