Durée Sample Clauses

Durée. La présente Convention est conclue pour une durée indéterminée. Elle pourra être dénoncée par un des Etats contractants par notification écrite adressée à l’autre Etat Contractant avec un préavis de douze mois.

Durée. Le présent accord entrera en vigueur à compter de la date de la signature des présentes et restera en vigueur pour une durée de deux (2) ans. Une demande de résiliation anticipée des présentes peut être adressée par l’une ou par l’autre des Parties à tout moment, et ne prendra effet qu’avec l’accord écrit et notifié de l’autre Partie à la Partie requérant la résiliation anticipée.

Durée. La durée du présent Contrat (la « Durée ») débutera à la Date d’entrée en vigueur et se poursuivra jusqu’à l’expiration de la durée de licence du Client pour le Service Internet, excepté si le Contrat est résilié autrement plus tôt, conformément aux conditions de la présente section 5. La durée de la licence du Client pour le Service Internet expirera, suivant la date la plus tardive, i) à la date anniversaire de un an de l’expiration de la dernière souscription de Terminal de Service JDLink d’un terminal sur un compte du Client ou ii) à l’expiration de la durée de la licence de compte du Client pour le Service Internet, si cette licence est fournie par John Deere. ▇▇ ▇▇▇▇▇ d’une souscription de Terminal de Service JDLink pour un Terminal sur le compte du Client doit être conforme aux conditions présentées au Client au moment de l’achat par le Client de la souscription de Terminal de Service JDLink auprès de John Deere.

Durée. 8.1 Le présent Contrat prendra effet que si Anticus émet dans les délais mentionnés à la section 3.1, les 1,500,000 actions des 15 millions d’actions à être émises La date d’émission des actions deviendra alors la « Date effective ». Le contrat demeurera en vigueur jusqu’à la plus tardive des dates suivantes : a) le vingt-cinquième anniversaire de la signature du présent Contrat (Discussion) ou À enlever ou à compléter b) l’expiration du dernier des Brevets, mais seulement dans les pays où sont émis les Brevets, à moins qu’il ne soit préalablement résilié conformément aux termes du présent Contrat c) Les redevances et toutes les modalités s’y rapportant continueront de s’appliquer et ce à l’égard de toute entente alors en vigueur; 8.2 Il est spécifiquement convenu entre les parties que si Anticus n’émet pas, pour quelque motif que ce soit, les actions prévues à la section 3.1 et ce d’ici le 8 february 2005, la présente entente ne prendra pas effet et n’aura donc jamais existée

Durée. Le présent Contrat entre en vigueur à la Date d'effet et continuera de produire ses effets pendant toute la Durée initiale, au terme de laquelle le Contrat se renouvellera automatiquement par périodes supplémentaires de douze (12) mois chacune (chacune d'entre elles étant dénommée une « Période Ouverte du fait d’un Renouvellement ») à moins qu’il ne soit résilié conformément à ces termes.

Durée. Le présent Contrat est conclu pour une durée minimale indiquée dans le Bon de Commande correspondant et se renouvelle automatiquement à la fin de cette durée pour une durée indéterminée jusqu'à ce qu'il soit résilié conformément au présent article. Si aucune durée n'est précisée dans le Bon de Commande, le Contrat est réputé être conclu pour une durée indéterminée, sauf s'il est résilié par l'une ou l'autre des parties conformément au présent article.

Durée. La durée de la Société a commencé à la date à laquelle le Certificat de constitution de la Société a été déposé au bureau du Secrétaire d'État de l'État du Delaware et se poursuit jusqu'à ce que la Société soit dissoute conformément aux dispositions du présent Contrat.

Durée. Le présent Accord est conclu pour une durée indéterminée. Les Parties se consultent par la voie diplomatique pour toute question découlant ou relevant du présent Accord-cadre.

Durée. La présente Convention entrera en vigueur à la Date d’entrée en vigueur et s’appliquera pendant la durée de votre Bail, à moins qu’elle ne soit résiliée plus tôt par la Compagnie conformément à la présente Convention. Il est entendu que la présente Convention, et vos droits limités, prennent automatiquement fin à la fin de votre Bail.