Durée Sample Clauses

Durée. La présente Convention est conclue pour une durée indéterminée. Elle pourra être dénoncée par un des Etats contractants par notification écrite adressée à l'autre Etat avec un préavis de douze mois.
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Durée. La durée du présent Contrat (la « Durée ») débutera à la Date d’entrée en vigueur et se poursuivra jusqu’à l’expiration de la durée de licence du Client pour le Service Internet, excepté si le Contrat est résilié autrement plus tôt, conformément aux conditions de la présente section 5. La durée de la licence du Client pour le Service Internet expirera, suivant la date la plus tardive, i) à la date anniversaire de un an de l’expiration de la dernière souscription de Terminal de Service JDLink d’un terminal sur un compte du Client ou ii) à l’expiration de la durée de la licence de compte du Client pour le Service Internet, si cette licence est fournie par John Deere. Xx xxxxx d’une souscription de Terminal de Service JDLink pour un Terminal sur le compte du Client doit être conforme aux conditions présentées au Client au moment de l’achat par le Client de la souscription de Terminal de Service JDLink auprès de John Deere.
Durée. La période de service initiale (la « période de service initiale ») du présent contrat débute à la date de commencement établie à la dernière page du présent contrat, et se poursuit pendant une période de (a) 24 mois consécutifs, si vous êtes nouveau client ou un client procédant au renouvellement dans une résidence unifamiliale ou un nouveau client ou un client procédant au renouvellement dans un immeuble à logements multiples (ILM), et de (b) 12 mois consécutifs, si vous êtes un client existant dans une résidence unifamiliale ou un client existant dans un ILM. Si vous êtes un nouveau client ou un client existant dans un ILM, il pourrait avoir aucune période de service initiale. Si vous êtes assujetti à une période de service initiale, au moins 30 jours avant la fin de la période de service initiale, vous pouvez xxxxxx un xxxx écrit à Xxxx Télé selon lequel vous souhaitez : (a) renouveler le présent contrat (l’« avis de renouvellement ») et continuer de : (i) louer l’équipement et vous abonner à la programmation et la recevoir pour une période de service additionnelle selon ce qui sera alors requis par Xxxx Télé (si vous êtes un nouvel abonné ou un abonné procédant au renouvellement) ou (ii) louer l’équipement pour une période de location additionnelle selon ce qui est alors prévu par Xxxx Télé (si vous êtes un abonné existant), le tout au xxxxx xx Xxxx Télé alors en vigueur, taxes applicables en sus, en fonction des offres, s’il en est, et des modalités xx Xxxx Télé alors en vigueur ; ou (b) résilier le présent contrat (l’« avis de résiliation ») à la fin de la période de service initiale et retourner l’équipement. Si vous ne remettez pas un avis de renouvellement ou un avis de résiliation à Xxxx Télé dans les délais prescrits, et si Xxxx Télé ne résilie pas le présent contrat conformément aux présentes, à la fin de la période de service initiale le présent contrat sera renouvelé sur une base mensuelle au tarif, taxes en sus, et en fonction des offres, s’il en est, et des modalités et conditions alors en vigueur et ce, tant et aussi longtemps que vous ou Xxxx Télé ne résiliez pas le présent contrat. Si vous n’êtes pas assujetti à une période de service initiale, la période de service initiale ainsi que tous les renouvellements de celle-ci constituent la « durée ». Si vous n’êtes pas assujetti à une période de service initiale, la période xxxxxx laquelle vous êtes abonné au service constitue la « durée ».
Durée. 8.1 Le présent Contrat prendra effet que si Anticus émet dans les délais mentionnés à la section 3.1, les 1,500,000 actions des 15 millions d’actions à être émises La date d’émission des actions deviendra alors la « Date effective ». Le contrat demeurera en vigueur jusqu’à la plus tardive des dates suivantes :
Durée. La présente Annexe Support entre en vigueur immédiatement dès la livraison du Produit sous Licence concerné par les services de support (la « Date d’entrée en vigueur ») et, à moins qu’une période initiale plus longue ne soit spécifiée dans un xxxxx xxxxx par le Client, ou à défaut, dans un bon de commande accepté par AvePoint, restera en vigueur pendant une période initiale d’un (1) an (la « Durée Initiale ») et par la suite pendant des périodes supplémentaires d’un (1) an (chacune constituant une « Durée » supplémentaire) jusqu’à ce qu’elle soit résilié conformément à l'Article 6 de la présente Annexe Support. Dans la mesure où il existe un Produit sous Licence antérieur, le Client convient d’aligner le planning de support du Produit sous Licence venant d’être acquis sur le même planning de support du Produit sous Licence antérieur. Si le Client résilie ou autrement laisse expirer le support du Produit sous Licence, et achète ultérieurement un support pour ce Produit sous Licence, le Client sera redevable du paiement du support pour la période xxxxxx laquelle le support est resté inactif, au prix mentionné sur la liste de prix du support pour ce Produit sous Licence, en vigueur pendant la période d'inactivité du support.
Durée. The term of this Agreement will commence on the date Customer first downloads the Software, and continue until applicable Order Forms expire, unless either Party terminates this Agreement or all applicable Order Forms earlier pursuant to this Section. 4.1.1 Le Contrat est formé à compter de la date de son acceptation par le Bénéficiaire et prend effet à compter de la date du premier téléchargement du Logiciel par le Bénéficiaire. Le Contrat restera en vigueur jusqu’à la date d’échéance fixée dans le bon de commande de référence, sauf en cas de résiliation anticipée du Contrat ou du bon de commande de référence par l’une des parties, conformément aux dispositions du présent article.
Durée. Le présent Contrat prend effet à compter de la date de Commande indiquée sur le Certificat de Licence et reste en vigueur jusqu’à la première des deux échéances suivantes, à savoir (a) sa résiliation conformément aux présentes clauses et conditions ou (b) la destruction par le Client de toutes les copies du Logiciel en sa possession ou sous son contrôle.
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Durée. Le présent Traité reste en vigueur pendant une durée indéterminée.
Durée. La période de service initial (la « période de service initial ») du présent contrat débute à la date de commencement, telle qu’établie à la dernière page du présent contrat, et se poursuit pendant une période de (i) 24 mois consécutifs, si vous êtes un nouvel abonné, et de (ii) 12 mois consécutifs, si vous êtes un abonné existant. Lors de l’expiration de la période de service initial, vous pouvez résilier le présent contrat et retourner l’équipement (au sens donné ci-dessous), tel qu’il est prévu aux présentes, ou continuer xx xxxxx au mois l’équipement au tarif d’ExpressVu alors en vigueur, majoré des taxes applicables et selon les présentes modalités, à moins qu’elles soient modifiées par ExpressVu, jusqu’à l’échéance, conformément à la clause 16 (collectivement, la « durée »). Il demeure entendu que la durée comprend la période de service initial. NOTE : Pour être admissible à la location et pour ouvrir un compte ExpressVu afin de recevoir le service (au sens donné dans la clause 4), vous devez (i) être détenteur d’une carte de crédit reconnue et valide (Visa, MasterCard ou American Express), sauf s’il en a été expressément convenu autrement par ExpressVu, et (ii) être le signataire du contrat ou avoir rempli un formulaire désignant un autre signataire du contrat lors de l’installation et de l’activation de l’équipement.
Durée. Le présent Contrat commence à la date à laquelle vous acceptez le présent Contrat par voie électronique ou lorsque vous utilisez Q-global, et il se poursuivra, sauf indication contraire aux présentes, à moins de la résiliation ou jusqu’à la résiliation par une des parties.
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