Définition de Charges

Charges a le sens indiqué à l’article 17 ;
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Charges means the price agreed between the Parties in consideration of the right to use the Software Product(s) and/or Services, as further described in a Quote.
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Charges. Les consommations d’eau, et d’électricité sont prises en compte dans le prix de séjour, dans une limite
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Examples of Charges in a sentence

  • If the law permits, you authorize us and our collection agent, to contact you or your employer, at your place of business about the payment of any past due Charges or Costs.

  • You also agree that we or our collection agent(s) may access the personal information that you provided to us in any effort to collect any Charges or Costs under this section and may use the address provided by you on the Rental Agreement, or in any customer profile, as the place to send any demands or collection notices.

  • Charges liées au poste (en €, sans les centimes) Produits affectés au poste (en €, sans les centimes)  Ressources propres de l'association …….…………€  Salaire brut du poste …………….€  Emploi CNDS (CNDS) …….…………€  Charges patronales du poste …………….€  Autres aides de l’Etat (CIE, Loi ▇▇▇▇▇▇…) ………………€  Communes : ……………………….

  • Les Charges Opérationnelles et Administratives sont exprimées en pourcentage annuel de la valeur nette d’inventaire moyenne de chaque classe d’actions.

  • A la fin d’une période donnée, si les charges et dépenses réelles devaient être supérieures au pourcentage de Charges Opérationnelles et Administratives fixé pour une classe d’actions, alors, la Société de gestion prendrait la différence à sa charge.


More Definitions of Charges

Charges. Les consommations d’eau et d’électricité sont en plus du prix de séjour. Un relevé des compteurs à l’arrivé et au départ sera effectué.
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Charges. Les consommations d’eau et de gaz sont prises en compte dans le prix du séjour. Seule la consommation d'électricité est à la charge du locataire. Aussi le compteur électrique sera noté à l’arrivée et au départ. A son départ, le locataire réglera au propriétaire ou son mandataire sa consommation, au même prix que celui pratiqué par SENELEC .
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Charges. Électricité : le relevé du compteur se fera à l’arrivée puis à la sortie et le paiement des charges d’électricité se feront sur la base des factures antérieures en prenant en compte les consommations issues du relevé du compteur de même pour les consommations Canal Satellite. Ordures ménagères : le gardien se charge des ordures ménagères chaque jour.
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Charges. Les charges de consommation d’eau sont à régler par le locataire à chaque relevé semestriel selon sa consommation réelle. L’abonnement mensuel est fixé 5,55 Euros. Selon la durée d’instance, l’abonnement électrique sera souscrit directement par le locataire qui en règlera sa consommation auprès du fournisseur d’énergie choisi.
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Charges de la convention du 28 janvier 2006, modifié par l’avenant n° 1 du 9 octobre 2006, est supprimé et remplacé comme suit :
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Charges. Les charges et prestations récupérables, ainsi que les abonnements et les consommations d’eau, d’électricité, de gaz, d’internet, de téléphonie, etc. seront réglés directement par l’occupant aux entreprises prestataires et aux concessionnaires.
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Charges. DE LA CONVENTION DU 28 JANVIER 2006
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