TOLERANCES Clauses Exemplaires

TOLERANCES. Non-conformity must be assessed according to the particular characteristics and tolerances of our products. 1.1.1. For our paints, they adhere perfectly to most of common or prepared substrates and our tints are always as close as possible to a sample or a reference. 1.1.2. Nevertheless, the human eye perceives finer shades than it is technically possible to produce. In addition, the texture of the paint, the color and state of the support, and the number of layers has an influence on the color rendering. Finally, some substrates may present compatibility problems with certain paints. Therefore, on a doubtful support or to evaluate a shade, it is essential to carry out a preliminary test

TOLERANCES. Toutes tolérances au sujet des conditions de l'acte, qu'elles qu'en auraient pu être la fréquence et la durée, ne pourront jamais être considérées comme modification ni suppression de ces conditions.

TOLERANCES. Aucune tolérance dans l'application par le bailleur du présent bail ne pourra être considérée comme génératrice d'un droit nouveau acquis par le locataire, le bailleur se réservant toujours la possibilité d'y mettre fin à tout moment.

TOLERANCES. Il est convenu que des différences de moins de cinq pour cent des superficies ou des cotes exprimées par les plans (art. 1619 du C.C.), que ce soit pour les locaux à usage d’habitation ou bien les locaux annexes (garage, stationnement, cave, terrasse, cellier…), seront tenues pour admissibles et ne pourront fonder aucune réclamation, étant ici précisé qu’en ce qui concerne la surface habitable, cette différence s'apprécie sur l'ensemble du logement , et non pièce par pièce. En cas de pluralité de locaux de même nature compris dans la même vente, il y aura éventuellement compensation entre eux. Tout matériau, matériel ou fourniture convenu pourra être remplacé mais uniquement par un autre au moins équivalent en qualité et prix si l'approvisionnement du chantier devient impossible, très difficile ou implique des délais incompatibles avec la bonne marche du chantier.

TOLERANCES. Il est formellement convenu que toutes les tolérances de la part du BAILLEUR, relatives aux conditions énoncées ci-dessus, quelles qu’en aient été la fréquence et la durée, ne pourront en aucun cas être considérés comme apportant une modification ou suppression de ces conditions, ni génératrices d’un droit quelconque. Le BAILLEUR pourra toujours y mettre fin après notification au locataire par lettre recommandée A.R. en respectant un délai suffisant permettant à ce dernier de se mettre en conformité avec ladite obligation.

TOLERANCES. Toute tolérance et quelle que soit sa durée, que manifestera l'une des parties dans l'exécution des obligations stipulées au présent contrat, ne pourra constituer en aucun cas une novation ni une renonciation à faire exécuter ladite obligation ultérieurement.

TOLERANCES. Non-conformity must be assessed according to the particular characteristics and tolerances of our products.

TOLERANCES. Le fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement par l'autre partie à l'une quelconque des obligations visées dans les présentes Conditions d’Utilisation, ne saurait être interprété comme une renonciation à l'obligation en cause.

TOLERANCES. Toutes tolérances au sujet des conditions du bail et des usages, quelles qu’en aient pu être la fréquence et la durée, ne pourront jamais être considérées comme comportant renonciation ou modification à ces conditions et usages.