Parrainage Clauses Exemplaires

POPULAR SAMPLE Copied 3 times
Parrainage. Insertion flyers dans les mallettes congrès – 1100 € HT Déjeuners ORATEURS – 09 avril 2021 – 12H00 – 20 personnes (comité + orateurs congrès) – restaurant Villa Duflot – 1200 € HT DINER DE GALA MONTANT TOTAL Une facture d’acompte de 50% de la somme globale vous sera envoyée , payable à réception. Le partenariat ne sera effectif qu’à réception de cette somme TOTAL HT € HT TVA 20% € TOTAL TTC € TTC DATE Cachet et signature avec la mention « Bon pour accord » Le présent règlement a pour objet de définir les règles applicables à l’admission et à la participation des exposants/sponsors au congrès JPO 2021. Ce congrès est organisé par la société C2MH EVENTS ci-après désignée « l’Organisateur » qui se réserve la possibilité de modifier ou compléter le présent règlement sans préavis, dans l’intérêt du respect de la sécurité des personnes et des biens. L’Organisateur en informera l’exposant/sponsor par tous moyens appropriés.
Parrainage. Nom et Prénom de la Conseillère : ……………………………………………………………….
Parrainage. Le Membre pourra parrainer tout tiers, sur simple demande. La demande devra obligatoirement comporter les nom, prénom, adresse, numéro de téléphone et email du parrain et du filleul et numéro de Membre du parrain. Bénéficiera des avantages liés au parrainage, le Membre, dont l’adhésion a pris effet depuis au moins trois (3) ans à la date du parrainage, qui aura parrainé toute personne physique (à l’exclusion de son conjoint, concubin, partenaire de PACS) qui n’a jamais été membre de l’ACO ou ne l’a plus été depuis au minimum cinq ans à la date de la demande (ci-après « le Parrainage Classique). Les avantages liés au Parrainage Classique sont ceux en cours lors du parrainage et ne seront attribués qu’en cas de validation de l’adhésion du filleul présenté par le Membre et ce dans la limite de trois (3) parrainages par année d’adhésion. Les avantages du Parrainage Classique ne peuvent s’appliquer à une adhésion bénéficiant déjà d’un tarif préférentiel. Le conjoint, concubin ou partenaire de PACS d’un Membre pourra bénéficier, d’un tarif préférentiel (« Parrainage DUO ») de 50 % sur l’adhésion ACO au tarif plein hors service(s) supplémentaire(s), sous réserve de justifier de sa qualité en présentant un document officiel justifiant de la même adresse que le Membre. L’adhésion Duo du conjoint, concubin, partenaire de PACS aura la même échéance que celle du Membre auquel elle est rattachée.
Parrainage. Tout Utilisateur inscrit ayant recommandé nos services à une tierce personne, et ayant entraîné l'achat d'un NFT par cette tierce personne via notre plateforme (le "Parrainage"), est considéré comme un "Parrain". La personne ayant effectué l'achat du NFT suite à la recommandation est considérée comme le "Filleul". Pour que le Parrainage soit valide et que le Parrain puisse bénéficier de sa commission, le Filleul doit indiquer l’adresse publique du Wallet du Parrain contenant un NFT Joker Club, lors de l'achat du NFT sur notre plateforme dans un délai de 30 jours suivant la recommandation. Pour tout achat d'un NFT par un Filleul, le Parrain recevra une commission équivalente à 8% du prix d'achat du NFT, hors taxes et frais additionnels. Cette commission sera créditée sur le compte du Parrain dans un délai de 30 jours suivant la validation de l'achat par le Filleul. Il est de la responsabilité du Filleul de s'assurer que le Parrain est informé et consentant à l'utilisation de ses informations (adresse publique de Wallet) pour le programme de Parrainage. Tout litige ou désaccord découlant de l'utilisation non autorisée des informations sera à la charge du Filleul. Nous nous réservons le droit de modifier ou de mettre fin à ce programme de Parrainage à tout moment, pour n'importe quelle raison, avec ou sans préavis.
Parrainage. Si vous êtes une Présentatrice active, vous avez le droit de parrainer et d'inscrire d'autres personnes à Younique en les aidant à remplir correctement une Demande d’ouverture de compte, conformément à la section 3 ci-avant. 7.4.1 - Puis-je changer la Présentatrice m'ayant parrainée? Non. Pour protéger l'intégrité de toutes les Lignées descendantes, Younique ne permet pas les changements volontaires de parrainage. Vous devez donc y penser avant de vous inscrire. La seule exception à ce qui précède est que Younique permettra un changement de parrainage lorsque la Présentatrice (a) a choisi un parrain par erreur, (b) a signalé cette erreur à ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇ dans les soixante-douze (72) heures de sa demande d’ouverture de compte et (c) peut établir de manière documentée que son choix procédait d’une erreur. Les trois (3) conditions ci-dessus doivent être satisfaites pour qu'un changement de parrain soit envisagé. Vous pouvez cependant changer de parrain en résiliant votre entreprise Younique et restant inactive pendant six (6) mois. Les conjoints et / ou autres membres de votre Foyer ne peuvent pas s'inscrire au cours de cette période de six (6) mois. Après ces six (6) mois vous pouvez présenter une nouvelle demande d’ouverture de compte sous un nouveau parrain et serez tenue d'acheter un nouveau Kit de démarrage. 7.4.2 - Est-ce qu'un mineur peut s'inscrire à Younique? Non. Vous ne pouvez pas recruter ou inscrire une personne qui a moins de 18 ans révolus à la date de Demande d’ouverture de compte.
Parrainage. Un Utilisateur peut parrainer un proche en lui communiquant son code parrain, présent sur son Profil, afin de bénéficier et de faire bénéficier son filleul des avantages présentés sur le Site internet de présentation. Afin que le parrainage soit pris en compte par MAIF Interface, le filleul doit renseigner le code parrain au moment de son inscription sur la page d’inscription et connecter un de ses établissements financiers sur les Services Nestor.
Parrainage. Si l'adhérent fait inscrire un(e) ami(e) au cours de l'année, il peut se voir ajouté 1 mois gratuit en supplément de son contrat si le filleul souscrit un abonnement d'une durée minimale de 6 mois et que le parrain en question à lui-même un contrat en court d'une durée minimale de 6 mois. Le filleul doit transmettre le nom de son parrain au club le jour de son inscription pour prétendre à un parrainage, il se verra ajouté une période de 7 jours sur son contrat. Tous parrain ayant apporté 10 filleuls ayant souscrits minimum 6 mois durant l'année en court, se verra offrir 1 an au club. Ce bonus n'est pas cessible à une tierce personne. En cas d'impayé de contrat, les bonus de parrainage sont perdus. Le supplément parrainage est ajouté une fois le contrat payé en totalité. L'adhérent peut demander un report de son adhésion de 8 jours minimum à 365 jours maximum dans les conditions suivantes : – accident, maladie avec hospitalisation ou grossesse. MEGAFIT CENTER doit alors être avisé dans un délai maximum de 8 jours. Il appartient ensuite au client de transmettre un certificat médical d'inaptitude à l'activité sportive dans les plus brefs délais au centre de remise en forme. Aucun report ne sera accordé pour raisons personnelles telles que vacances … Les demandes de report pour incapacités transmises au delà du délai ne seront pas pris en compte. En cas de fermeture temporaire du club MEGAFIT CENTER inférieur à une durée de 8 jours, l'abonnement n'est pas prolongé pour autant.
Parrainage. Garantie d'assurance Casse et Oxydation Club Location Micromania
Parrainage. Conformément aux dispositions du décret n° 92-280 du 27 mars 1992 modifié, les émissions télévisées parrainées doivent être clairement identifiées en tant que telles au début ou à la fin de l’émission. Au cours de ces émissions et dans leurs bandes-annonces, la mention du parrain n’est possible que dans la mesure où elle reste ponctuelle et discrète. Dans les émissions destinées à la jeunesse, ce rappel de parrainage doit être de taille modeste et faire l’objet de mentions n’excédant pas cinq secondes et séparées les unes des autres par une durée raisonnable. Afin d’éviter toute confusion dans l’esprit des jeunes téléspectateurs, l’éditeur veille à ce qu’il n’y ait aucune interférence entre le nom du parrain ou d’une de ses marques et celui d’une émission pour la jeunesse ou d’un élément de celle-ci.
Parrainage. Next Mobiles a mis en place un programme de parrainage à destination de ses Abonnés. Chaque Abonné dispose d’un code unique de parrainage sur son espace client. Il lui suffit de le partager à ses proches (filleuls) qui souhaitent passer commande. Chaque Abonné peut suivre l’historique de ses parrainages dans son espace client. Le parrainage donne droit à une remise sur le panier du filleul lors de sa souscription du montant du parrainage, et d’une remise sur la prochaine mensualité du parrain. Le montant du parrainage varie selon l’offre et est indiqué sur l’espace client de l’Abonné. Chaque Abonné peut parrainer ses proches dans une limite de 5 personnes, par année glissante à partir de la date de début d’abonnement mentionnée sur le contrat, dont la commande est expédiée. Pour bénéficier du montant du parrainage : - La commande du filleul doit avoir été acceptée et expédiée. Si la commande est refusée. - Le parrainage n’est pas dû au parrain. - Le filleul ne doit pas se rétracter dans le délai légal de 14 jours. - Le parrain ne doit pas être en situation d’impayé sur une de ses factures. - Le code de parrainage ne doit pas avoir été diffusé sur un site tiers. - Il ne doit y avoir qu’un seul code parrainage associé à la commande, celui du parrain. Si Next Mobiles détecte une utilisation frauduleuse du code de parrainage de l’Abonné (exemple de partage du code sur des sites spécifiques etc.), Next Mobiles se réserve le droit de désactiver le code et d’invalider le parrainage pour le parrain.