Modalités d’utilisation Clauses Exemplaires

Modalités d’utilisation. ◇ Réductions , offres spéciales et prestations supplémentaires. Les points ne peuvent en aucun cas donner lieu à un remboursement, à un crédit ou au versement d’une contre - valeur monétaire. Les points attribués dans les conditions de l’article 2.1 donnent droit à des réductions sur les prix et/ou à des prestations supplémentaires, consentis lors de l’achat de biens et/ou de services chez les partenaires dont la liste figure dans le magazine TLJ. Le Partenaire pourra proposer au Client, au moment de l’achat, qu’il utilise les points dont il est le titulaire pour bénéficier d’une réduction sur tout ou partie de son éventail de biens et/ou de services, selon les conditions et modalités précisées dans le magazine TLJ. Selon la parité de conversion actuellement en vigueur, le Client devra utiliser 10 ( dix) points pour bénéficier d’une réduction de 1 ( un ) Euro soit : 6,56 FRF . Cette utilisation viendra diminuer à due concurrence l’encours de points dont le Client était titulaire au moment de l’opération. ◇ Choix du programme de fidélisation par le Client Dans le cas où le Client est adhérent de plusieurs programmes de fidélisation, il devra choisir de manière exprès et préalable le programme au titre duquel il demande à bénéficier d’un avantage annoncé sauf si le partenaire concerné a consenti un cumul d’avantages. ◇ Utilisation des points à distance Le Client peut accéder aux réductions et/ou prestations supplémentaires par téléphone, minitel, internet ou courrier ou l’un seulement de ces moyens avec les Partenaires pratiquant la vente à distance (VPC, réservation préalable, abonnements). L’adhérent qui passe sa commande par téléphone, Minitel ou Internet, recevra sa commande contre paiement de la facture correspondante, diminuée du montant de la réduction inhérente à l’utilisation des points, l’ensemble de l’opération étant réalisée par débit de la carte bancaire reliée dont les références auront été communiquées par le Client. Dans tous les cas, pour bénéficier de la réduction ou prestation supplémentaire proposée par le Partenaire dans le magazine TLJ, le client devra s’identifier préalablement à sa commande en indiquant son Numéro d’adhérent au service TLJ ou le code convenu avec le partenaire et indiqué dans le magazine TLJ. Le numéro d’adhérent figure sur ses relevés périodiques de points et dans le dossier de bienvenue qu’il a reçu à domicile à l’occasion de son adhésion. Chaque fois que le moyen de passation de commande utilisé par le client est l...

Modalités d’utilisation. 94. L’Hébergeur reconnaît que la SD-Box ne doit pas être déplacée sans prévenir au préalable le CASD par courriel 95. L’hébergeur indiquera au CASD par courrlel la localisation précise dans ses locaux du boitier SD-Box conformément au bon de commande d’un point d’accès. 96. Le boitier SD-Box doit rester en permanence alimenté et relié au réseau Internet afin que le CASD puisse réaliser des mises à jour de sécurité ou de fonctionnalités. 97. Si la SD-Box doit être éteinte pour une période de plus de un (1) mois, l’établissement doit en avertir le CASD sans délai par voie électronique. 98. L’écran, le clavier et la souris ne sont pas fournis par le CASD et doivent être installées par l’Hébergeur. 99. Aucun autre périphérique que l’écran, le clavier et la souris ne doit être installé sur la SD- Box. 100. Les modalités de connexion et de déconnexion de l’Utilisateur sont indiqués lors de la séance d’enrôlement.

Modalités d’utilisation. Ce site internet ▇▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇.▇▇ est l’accès digital au portail Lyfe. Il est complémentaire au canal téléphonique. Il permet notamment aux Bénéficiaires d’accéder aux Services proposés via la Plateforme Lyfe pour obtenir des informations générales sur les Services proposés et sur le fonctionnement et l’utilisation de la Plateforme Lyfe. Pour pouvoir utiliser les Services proposés via la Plateforme Lyfe, les Bénéficiaires doivent créer eux-mêmes un compte sur la Plateforme Lyfe. Cette création est subordonnée à leur acceptation, par une case à cocher, des CGUS de Lyfe. Afin que les Bénéficiaires puissent utiliser les Services qui leur sont proposés via Ia Plateforme Lyfe aux conditions convenues entre Lyfe et le Distributeur, un code d’accès permettant d’assigner aux Bénéficiaires les droits afférents pour l’utilisation des Services doit être renseigné lors de l’inscription. Ce code est identique pour tous les Bénéficiaires. La Conciergerie Lyfe est à leur disposition du lundi au vendredi, sauf jours fériés, de 8h30 à 20h00, par téléphone au Les Bénéficiaires ont également la possibilité de déposer un message électronique à partir de l'emplacement « Nous contacter » accessible sur la Plateforme Lyfe (page d’accueil), ou par courriel à l’adresse :

Modalités d’utilisation. Les informations et modalités d’utilisation de ce service sont spécifiées sur le Site.

Modalités d’utilisation. 33.2.1. Niveaux de Service : tout traitement de LREL par lot de plus 5 000 pages doit être déclaré par le Client au moins trois (3) jours ouvrés à l’avance pour permettre à MAILEVA de proposer au Client un planning de dépôt et de production à défaut MAILEVA ne pourra être tenu responsable d’éventuels retards ou extension des délais de production. 33.2.2. Option d’envoi spécifique : l’expéditeur pourra choisir envoi avec avis de réception ou non.

Modalités d’utilisation. Le badge d’accès à la C.vélo Box remis lors de la signature du contrat est nominatif et ne peut en aucun cas être cédé à un tiers. Chaque contrat donne droit à la location d’un emplacement où ne pourra être stationné qu’un seul vélo à la fois. Le client doit anticiper le rendu de son badge : si la date de fin de contrat correspond à un jour non ouvré (dimanche, jours fériés, etc.), il devra se rendre à l’agence du service C.vélo Box au maximum le dernier jour ouvré précédent sa date de fin de contrat, aux horaires d’ouverture de l’agence du service C.vélo Box. Tout retard dans le rendu de ce badge entrainera des pénalités financières décrites dans l’article 5 des CGAU. Le badge sera rendu inutilisable à minuit le dernier jour du contrat. Le client s’engage à vérifier la fermeture de la porte à chaque entrée et chaque sortie dans la C.vélo Box. Aucune personne non abonnée ne doit entrer dans l’enceinte sécurisée.

Modalités d’utilisation. Une fois son adhésion activée, le contractant peut transmettre ses Demandes par différents moyens, indiqués dans les supports qui lui ont été transmis (téléphone, e-mail ou par l'intermédiaire de site(s) internet(s) ou d'application(s) mobile(s) mis à sa disposition), tous les jours de l’année, du lundi au vendredi, de 9h à 19h, hors jours fériés. Lors de la transmission d’une Demande, le contractant devra communiquer au Sous-traitant son numéro de membre et toute autre information nécessaire à la prise en charge et à la réalisation de sa Demande. Toute commande sera confirmée au contractant par le Sous-traitant, par courrier électronique ou SMS dans un délai maximum de 48 (quarante-huit) heures. Cette confirmation de commande rappellera :

Modalités d’utilisation. Pour voyager en règle, le client doit avoir reçu le SMS de confirmation d’achat du titre de transport. Le ticket 1 voyage par SMS reçu par le client suite à sa commande contient le type de ticket, la date de validité, l’heure de début de validité du titre, l’heure de fin de validité du titre, le prix du ticket, le code de confirmation, le lien renvoyant vers le site internet. Le ticket 1 voyage par SMS est valable sur les lignes du réseau Tempo uniquement (pas sur les lignes Tideo ou TER y compris à l’intérieur du périmètre de l’Agglomération d’Agen), durant les 60 minutes suivant la réception du SMS à l’occasion desquelles le client peut effectuer une correspondance, l’aller-retour étant interdit. En revanche, si le client se trouve toujours à bord au-delà des 60 minutes, il doit alors acheter un nouveau titre de transport pour voyager en règle. Le ticket 1 voyage par SMS est valable à compter de la réception du SMS. Il ne peut être acheté en avance pour une utilisation ultérieure. Le ticket 1 voyage par SMS doit être conservé par le client dans son téléphone jusqu’à la fin de son voyage Le ticket 1 voyage par SMS est considéré dès sa réception comme un titre validé.

Modalités d’utilisation. La concession du droit d'utilisation est consentie au Licencié pour application à ses propres besoins sur le(s) Site(s) désigné(s) en annexe 1 CONDITIONS PARTICULIERES. Toute modification d'une des adresses indiquées devra être signalée par le Licencié et faire l'objet d'un avenant au présent contrat. Si le Licencié désire utiliser le(s) Logiciels(s) sur un autre Site que le(s) Site(s) pour le(s)quel(s) le droit d'utilisation lui a été concédé, il devra le signaler au Concédant afin que ce dernier soit en mesure à tout moment de vérifier que le nouveau site dépend bien de l'entité du Licencié. Il ne sera perçu aucune majoration de redevance.