Limitations Clauses Exemplaires
Limitations. Les Alertes et informations associées ne couvrent pas tous les dysfonctionnements et organes possibles mais seulement les Alertes qui pourront être déclenchées à partir des catégories d’équipements énumérés au paragraphe 2 ci-dessus, et sous réserve que ces équipements le permettent techniquement, en fonction du modèle et de la finition du Véhicule. La détection des Alertes et la prise de contact associée sont réalisées à titre seulement indicatif. Leur existence ne dispense pas l’utilisateur du Véhicule : - De respecter les prescriptions figurant dans le carnet d’entretien imprimé du Véhicule ; - De prêter attention au kilométrage apparaissant au compteur du Véhicule, à l’écoulement du temps, aux alertes apparaissant sur le tableau de bord du Véhicule, au niveau des liquides, à l’état du Véhicule et à tout autre indice de panne ou de problème technique, et d’en tirer toutes les conséquences appropriées et notamment de faire réaliser les interventions techniques nécessaires. La couverture réellement constatée des réseaux de téléphonie mobile, la topographie des lieux et les conditions atmosphériques peuvent constituer, en certains endroits et à certains moments, une limitation au fonctionnement du Service, indépendante de toute volonté de Citroën.
Limitations. Le bénéficiaire doit s’assurer que ni lui, ni ses employés, sous-traitants et sous-bénéficiaires n’accorderont, au moyen d’une licence ou d’une cession, les droits afférents aux inventions découlant du projet sans le consentement écrit exprès du Centre, qui peut faire dépendre ce consentement de certaines modalités spécifiques qu’il estime appropriées. Le bénéficiaire doit s’assurer qu’aucune demande de brevet lié aux inventions découlant du projet n’est déposée sans le consentement écrit exprès du Centre, qui peut faire dépendre ce consentement de certaines modalités spécifiques qu’il estime appropriées.
Limitations. Le Collecteur s’engage à respecter les droits du Fournisseur sur la marque ou le dessin/modèle et à faire respecter ceux-ci par les Partenaires de la Base de Données à qui il consent une sous-licence. Il s’engage en particulier à : - ne pas utiliser la marque pour des produits autres que ceux du titulaire de la marque ; - ne pas associer la marque ou le dessin/modèle à des produits ou à un contexte portant atteinte à l’image de ceux-ci. Dans tous les cas, il s’engage à retirer immédiatement de tous ses supports de diffusion la référence à une marque ou un dessin/modèle sur demande du Fournisseur. Le Collecteur s’engage à répercuter ces obligations auprès des Partenaires de la Base de Données dans ses contrats de sous-licence. Ainsi, les Partenaires de la Base de Données auxquels une sous-licence aura été accordée par le Collecteur seront tenus de retirer immédiatement de tous leurs supports de diffusion la référence à une marque ou un dessin/modèle sur demande du Fournisseur.
Limitations. Vous ne devez pas utiliser les Services Stripe Connect pour accéder aux Données du compte connecté ou exercer une Activité, ou tenter de le faire, si le Compte connecté concerné n’a pas donné son autorisation ou a retiré cette autorisation.
Limitations. MAIF n’exerce pas d’action judiciaire : – quand les dommages que vous supportez ne dépassent pas la somme de 625 e, – quand l’événement qui est à l’origine du dommage est survenu en dehors du territoire de la France métropoli- taine, des départements et collectivités d’outre-mer où nous MAIF pratique des opérations d’assurance (Gua- deloupe, Martinique, Réunion, Saint-Barthélemy et Saint-Martin pour sa partie française), d’Andorre et de Monaco.
Limitations. La garantie est limitée à la reprise pure et simple des Prestations dans la limite maximale du montant total facturé, à l'exclusion de tous autres pertes, dommages, indemnités de toutes natures et, notamment, à l'exclusion de tous dommages indirects et/ou immatériels, tels que notamment, les éventuels manques à gagner, pertes d'exploitations, pertes d'utilisation ou de revenu, réclamations de tiers etc. que pourrait subir le Client.
Limitations. Nextlane shall not be responsible for providing support and maintenance Services in the following circumstances: (i) the alleged Incident cannot be reproduced; (ii) the Software Product is used in conjunction with Third-Party Software, applications or systems resulting in the Incident; (iii) the Customer fails to follow the applicable operation, maintenance requirements as instructed by Nextlane; (iv) the Customer uses a Version of the Software Product that is no longer supported by Nextlane, (v) the Customer has not paid the Charges or is in breach of its contractual obligations. Additionally, Support and Maintenance Services do not encompass the remediation of problems or bugs determined by Nextlane to have been caused by the failure or malfunction of any software, tools, equipment, or facilities not provided by Nextlane which are not under Nextlane’s control. If, after an Incident has been reported to Nextlane, it appears that the problem is not an Incident or that one of the exclusions sets forth above applies, then Nextlane shall have the right to charge the Customer for any work performed by Nextlane in respect therewith, at its then-current rates.
Limitations. Le sociétaire convient que les services ne seront disponibles qu’en l’état et selon les disponibilités. Alterna offre les services dans le but d’améliorer l’accessibilité de ses services aux sociétaires. Toutefois, l’offre de tels services repose, en partie, sur les lignes de communication ainsi que le matériel et les services de tierces parties. Le sociétaire convient qu’Alterna ne peut en aucun cas être tenue responsable des retards, pertes, dommages (directs, indirects ou accessoires) ou désagréments quelconques causés par la fourniture ou le défaut de fournir les services, ou le mauvais fonctionnement ou la défaillance de tout logiciel ou matériel pour une raison quelconque, ou en découlant. Alterna ne peut en aucun cas être tenue responsable des préjudices personnels, dommages matériels ou pertes d’exploitation, ni des dommages indirects ou accessoires, quels qu’ils soient.
Limitations. L’Office de tourisme Auvergne VolcanSancy s’engage à respecter les droits du Concédant sur sa marque ou son dessin/modèle et à faire respecter ceux-ci à ses sous-licenciés. Il s’engage en particulier à - ne pas utiliser la marque pour d’autres fins que celles de l’exploitation de la Donnée conformément à l’ARTICLE 7 ; - ne pas associer la marque ou le dessin/modèle à des produits ou à un contexte portant atteinte à l’image de ceux- ci. Dans tous les cas, il s’engage à retirer immédiatement de tous ses supports de diffusion la référence à une marque ou un dessin/modèle sur demande du Concédant. L’Office de tourisme Auvergne VolcanSancy s’engage également à informer ses sous-licenciés de la demande de retrait.
Limitations. L’Utilisateur s’engage à ne pas (i) tenter d’accéder ou copier les codes sources de la Plateforme Doctolib ; (ii) utiliser la Plateforme Doctolib à d’autres fins que celles d’utiliser les Services ; (iii) créer des copies de la Plateforme Doctolib; (iv) reproduire, corriger, extraire, modifier, traduire en toutes langues ou tous langages, réutiliser, arranger, adapter, décompiler (à l’exception et dans la seule mesure où la loi applicable l’autorise de manière expresse), ni incorporer la Plateforme Doctolib dans un autre logiciel ou créer des travaux dérivés sur la base de la Plateforme Doctolib quels qu’en soient le moyen et le support ; (v) revendre, louer, ou exploiter commercialement la Plateforme Doctolib, ni céder/concéder la Plateforme Doctolib à un tiers ; (vi) faire des tests d’intrusion ou tenter d’obtenir un déni de service sur les Services. L’Utilisateur reconnaît que toute violation au présent article constitue un acte de contrefaçon civilement et pénalement sanctionnable. L’Utilisateur comprend et consent que la Plateforme Doctolib est une solution SaaS standard fournie «en l’état » à l’Abonné et n’a pas vocation à répondre à quelque exigence spécifique de celui-ci. Doctolib exclut, dans la mesure où la loi le permet, toute garantie de quelque nature que ce soit.