Descriptif Clauses Exemplaires

Descriptif. L’UPHF propose des formations à distance par le biais d’une plateforme pédagogique dénommée MOODLE. Cette plateforme dispose de tous les outils nécessaires pour suivre efficacement un dispositif d’enseignement à distance : espaces de stockage de ressources, classe virtuelle, espaces de tchat, quizz, agenda, outils de communication (forum et messagerie interne), espaces de dépôt de documents, relevés de connexion.

Descriptif. La formation à distance consiste en la dispensation de formations ouverte et à distance par l’utilisation de modules de formation dans un espace électronique sécurisé. Dans le cadre des formations à distance, le CREPS Provence‐Alpes‐Côte d’Azur consent au bénéficiaire : Le CREPS Provence‐Alpes‐Côte d’Azur propose au bénéficiaire une connexion à la plateforme LMS Claroline Connect qui est une plateforme de formation ouverte à distance développée par l’université de Lyon. Chaque stagiaire a accès à l’espace de la formation ainsi qu’à un espace personnel de stockage de documents de tout type au sein de cette plateforme. Les formateurs gèrent les activités dans chaque espace de formation au regard du ruban pédagogique qui a été défini. La plateforme intègre le suivi statistique de l’activité de tous les utilisateurs de la plateforme.

Descriptif. Les Options Internet permettent de bénéficier d’un volume supplémentaire de communications Internet sur le réseau 2G/3G/3G+/4G/4G+. Ce volume ne peut être utilisé que depuis la Zone Locale (et le cas échéant, en itinérance, depuis les autres territoires inclus et indiqués dans l’offre souscrite), telle que définie dans le Guide des Offres. En dehors de cette Zone, le Client peut effectuer des communications Internet s’il bénéficie du Service Voyage. Les communications sont alors décomptées du Compte Principal de son Forfait, au tarif roaming précisé dans le Guide des Offres.

Descriptif. Les Offres « Forfaits Internet » permettent d’accéder à Internet via un ordinateur ou une tablette sur le réseau Digicel, pour un usage exclusivement data, grâce à l’utilisation d’une Carte SIM/USIM. Le Client dispose d’un volume mensuel de crédit de communications data de 15Go ou 40Go selon l’offre souscrite. Les Offres « Forfaits Internet » permettent un accès à Internet 24h/24, 7j/7, uniquement depuis la Zone Locale et l’Europe, ainsi que la Caraïbe Digicel (exclusivement pour le Forfait Internet 40Go), telles que définies au Guide des Offres

Descriptif. L’Option Internet est une offre permettant de bénéficier d’un volume de communication data de 1Go sur le réseau 2G/3G/3G+/4G/4G+. Ce volume ne peut être utilisé que depuis la Zone Locale (et le cas échéant, en itinérance, depuis les autres territoires inclus et indiqués dans l’offre souscrite), telle que définie dans le Guide des Offres. En dehors de cette Zone, le Client peut effectuer des communications data s’il bénéficie du Service Voyage. Les communications sont alors décomptées du Compte Principal ou du Compte Recharge de son Forfait principal, au tarif roaming précisé dans le Guide des Offres. A l’épuisement de ce volume, le Client peut et automatiquement un crédit forfaitaire de continuer à effectuer des communications data. Les communications (dénommé « Compte Principal ») utilisable le mois suivant. Le crédit du Compte Principal non consommé à l’issue de la période mensuelle est perdu ; - un Compte Recharge permettant au Client d’émettre des communications aux prix et conditions définis dans le Guide des Offres en vigueur, lorsque le crédit de son Compte Principal est épuisé. A cet effet, le Client crédite son Compte Recharge d’un crédit forfaitaire de communications ; il peut le faire à tout moment en achetant une recharge DIGICEL, selon les modes de rechargement précisés sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇.▇▇. Le solde du Compte Recharge éventuel existant en fin de mois sera reporté le mois suivant, jusqu’à extinction de ce solde, sous réserve qu’il soit consommé avant l’issue de la durée de souscription du Service. Lors du report, les communications téléphoniques sont débitées par priorité sur le Compte Principal du Client.

Descriptif. 1. Le Pass’Alsace vise à faciliter la découverte des sites touristiques de la région Alsace par les touristes. Il se présente sous forme d’une carte prépayée, plastifiée, numérotée et unique. 2. Le Pass’Alsace offre un droit d’accès unique gratuit (ou à prix réduit dans certains cas) à un ensemble de sites touristiques dont la liste figure dans le guide d’accompagnement remis lors de l’achat et consultable sur le site internet www.pass- ▇▇▇▇▇▇.▇▇▇, ce dans la limite des conditions définies dans les présentes. 3. Le Pass’Alsace est strictement personnel et nominatif. En conséquence, il ne peut être cédé ou remis à un tiers.

Descriptif. Le PASS DEBIT permet au Client de disposer d’un crédit de communications internet, en débit maximum non garanti jusqu’à 7,2 Mb/s sur le réseau 3G et de 150 Mb/s sur le réseau 4G (tel que défini à l’article 17.3 des Conditions Générales), utilisable depuis un terminal mobile, via le réseau Digicel, pour un usage d’internet mobile exclusivement sur le réseau 2G/3G/3G+/4G/4G+. Le Client dispose du volume de crédit de communication data venant s’ajouter au crédit de communication data inclus dans son offre principale (utilisable uniquement depuis la Zone Locale et le cas échéant, en itinérance, depuis les autres territoires inclus indiqués dans l’offre souscrite, telle que définie au Guide des Offres). Ces offrent ne délivrent aucun crédit de communication voix ou SMS.

Descriptif. Le Pass Activ’+ vise à faciliter l’accès aux activités et aux animations de La Léchère. Il se présente sous forme d’une carte numérotée. Il offre un droit d’accès unique, valable pour une personne, à un ensemble d’activités dont la liste figure sur le passe ou consultable sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ et dans la limite des conditions définies dans les présentes. Le Pass Activ’+ est strictement personnel et nominatif. En conséquence, le Pass Activ’ + ne peut être cédé ou remis à un tiers. Le Pass Activ’ + est réservé à une clientèle individuelle.

Descriptif. Information Nous vous informons de notre position ou de nos attentes par tout moyen (courrier, téléphone…) dans les 5 jours ouvrés de la réception de votre déclaration, sous réserve de la force majeure qui est notamment constituée lorsque des événements exceptionnels atteignent un très grand nombre de victimes. Nous vous précisons régulièrement l’état d’évolution de votre dossier et restons disponibles pour vous conseiller ou vous apporter les explications nécessaires.