Retrait. VOUS POUVEZ VOUS RETIRER DE CETTE PROCÉDURE DE RÈGLEMENT DE LITIGE EN INFORMANT SEGWAY ET LES AUTRES PARTIES DE SEGWAY, AU PLUS TARD TRENTE (30) JOURS CALENDAIRES APRÈS LE PREMIER ACHAT DU PRODUIT PAR LE CONSOMMATEUR ACHETEUR. POUR APPLIQUER CE DROIT DE RETRAIT, VOUS DEVEZ EN INFORMER SEGWAY PAR E-MAIL, À L’ADRESSE XXXXXX@XXXXXX.XXX, « RETRAIT DE LA PROCÉDURE D’ARBITRAGE ». L’AVIS DE DÉSINSCRIPTION PAR E-MAIL DOIT INCLURE : (A) VOTRE NOM, VOTRE ADRESSE E-MAIL, VOTRE ADRESSE POSTALE ET VOTRE NUMÉRO DE TÉLÉPHONE ; (B) LA DATE D’ACHAT DU PRODUIT ; (C) LE NOM OU LE NUMÉRO DU MODÈLE DU PRODUIT ; (D) SON NUMÉRO DE SÉRIE. ALTERNATIVEMENT, VOUS POUVEZ VOUS DÉSINSCRIRE EN ENVOYANT UNE LETTRE DE RETRAIT À SEGWAY À L’ADRESSE SUIVANTE : SEGWAY INC., SEGWAY INC. P.O. BOX 3925, ALHAMBRA, CA 91803, USA VIA COURRIER RECOMMANDÉ DANS LES TRENTE (30) JOURS CIVILS SUIVANT LA DATE D'ACHAT DU PRODUIT PAR LE PREMIER UTILISATEUR FINAL AUPRÈS DU REVENDEUR SEGWAY. VOUS DEVREZ INCLURE LES ÉLÉMENTS SUIVANTS DANS VOTRE LETTRE DE RETRAIT : (A) VOTRE NOM, VOTRE ADRESSE E-MAIL, VOTRE ADRESSE POSTALE ET VOTRE NUMÉRO DE TÉLÉPHONE ;
Retrait. 1. Les parties au présent Accord peuvent sÊen retirer à tout moment, par avis écrit adressé à lÊautorité dépositaire, après lÊécoulement dÊun délai de deux ans à compter de lÊentrée en vigueur de cet Accord à leur égard.
Retrait. 1. Tout membre peut se retirer du pre´sent Accord a` tout moment apre`s l’entre´e en vigueur de celui-ci en notifiant son retrait au de´positaire. Ledit membre informe simultane´ment le Conseil de la de´cision qu’il a prise.
Retrait. 1. Toute Partie au présent Accord peut s’en retirer moyennant notification écrite au Dépositaire. Ce retrait prend effet trois mois après réception de la notification par le Dépositaire.
Retrait. 1. Toute Partie peut se retirer du présent accord au moyen d’un avis écrit de retrait transmis au Dépositaire. Une Partie qui se retire donne notification aux autres Parties de son retrait, de façon simultanée, par l’intermédiaire des points de contact généraux désignés à l’article 27.5 (Points de contact) du PTP.
Retrait. Une Partie peut, par voie de notification écrite adressée au dépositaire, se retirer de la présente Convention et indiquer les motifs de sa décision. Le fait de ne pas indiquer de motifs n’entache pas la validité du retrait. Le retrait prend effet un an après la date à laquelle la notification a été reçue, à moins que celle-ci ne prévoie une date postérieure.
Retrait. 1. Après xxx années d’application du présent accord, toute partie autre que la partie d’accueil peut notifier au dépositaire son intention de se retirer.
Retrait. 1. Tout membre peut dénoncer le présent Accord à tout moment après l’entrée en vigueur de celui-ci, en notifiant son retrait par écrit au dépo- sitaire. Il informe simultanément le Conseil de la décision qu’il a prise.
Retrait. 11.1 Retraits possibles Les défendeurs et les avocats du groupe représentent et garantissent que:
Retrait parte de cualquier concesionario, distribuidor, mayorista, minorista x xxxxxxx, autorizado o no autorizado, que participe en la distribución del Producto o la prestación de servicios del mismo. En la medida en que lo permita xx xxx vigente, las declaraciones y garantías explícitas, si las hubiere, prestadas a partir de ese momento, serán las únicas garantías y declaraciones realizadas por el Grupo SEGWAY a cualquier cliente o usuario final. Las filiales SEGWAY no se hacen responsables de ninguna otra garantía y/o declaración que pueda realizarse y/o proporcionarla otra persona, a menos que el Grupo Segway hayan autorizado explícitamente por escrito que se otorgue tal garantía y/o declaración adicional al cliente o usuario final.
