Définition de Véhicule

Véhicule véhicule de marque Citroën ou DS (hors véhicules électriques), techniquement éligible, commercialisé et immatriculé en France métropolitaine et équipé de série ou en option d’un Boitier Télématique compatible avec le Service.
Véhicule véhicule de la marque Citroën ou DS, commercialisé et immatriculé en France métropolitaine et équipé de série ou en option d’un Boitier Télématique. Dans une Situation d’Urgence, les Services ont pour objet la mise en relation du Client avec le centre d’appel dédié, lequel recevra la localisation et l’identification du Véhicule pour transmettre, si nécessaire, une Alerte Qualifiée aux services publics de secours compétents, incluant les données reçues et traitées à l’occasion de l’appel. Dans une Situation d’Assistance, les Services ont pour objet de mettre en relation le Client avec le centre d’appel dédié, lequel recevra la localisation et l’identification du Véhicule et d’autres données techniques témoignant de l’état de fonctionnement du Véhicule, pour mandater, le cas échéant, le dépanneur/remorqueur le plus proche ou conseiller la poursuite du voyage vers le réparateur le plus proche. Le Client bénéficie à ce titre des prestations Citroën ou DS Assistance selon les conditions visées à l’article 5.2 ci-après. Il est précisé que Citroën prendra toutes les précautions utiles pour assurer les Services et satisfaire à cette obligation de moyens.
Véhicule désigne tout véhicule qu'un concessionnaire Avis vous donne en location, même si ce véhicule diffère de celui que vous avez sélectionné au moment de la réservation ou en relation avec les préférences générales mentionnées dans votre profil utilisateur.

Examples of Véhicule in a sentence

  • Les conditions du Consentement et Acceptation en matière de Protection de la Vie Privée de la RTA dans le cadre du Service Avis Preferred régissant Votre Dispositif de Péage pendant que Vous louez un Véhicule seront la version applicable au moment de Votre location, telles que diffusées sur le site Web d’Avis (xxx.xxxx.xxx.xx) à ce moment.

  • Cela signifie que Avis utilisera (ou aura utilisé pour son compte) u ne quantité de crédits de carbone issus de projets approuvés conformément à l’Initiative Greenhouse Friendly™ du gouvernement australien qui compensera au moins une partie des gaz à effet de serre générés par votre utilisation du Véhicule.

  • Une situation vous empêchant de recevoir l’usage escompté de tout objet loué, autre que résultant d’un défaut ou d’une défaillance du Véhicule ou de tout autre objet loué, ne sera pas considérée comme un défaut ou une défaillance de l’objet loué.

  • Les conditions générales régissant Votre Dispositif de Télépéage pendant Votre location d’un Véhicule seront les Conditions Générales de la RTA applicables au moment de Votre location telles que diffusées sur le site Web d’Avis (xxx.xxxx.xxx.xx) à ce moment.


More Definitions of Véhicule

Véhicule désigne le véhicule qui vous est loué ou échangé et comprend les pneus, les outils, l'équipement, les accessoires, les plaques ainsi que les documents se rapportant au véhicule.
Véhicule désigne le véhicule décrit dans le document de location (ou tout véhicule de remplacement) et désigne également ses pièces détachées, composants, clés, dispositifs d’ouverture à distance, tout badge ou dispositif de paiement de péages électroniques, tous les accessoires et contenus fournis par Avis ;
Véhicule désigne toutes ses pièces détachées, Accessoires et contenus (voir les définitions de « Véhicule » et « Accessoire » à la clause 1).
Véhicule a la même signification que celle attribuée à ce mot dans votre Contrat de Location.
Véhicule. Marque........................ Modèle.......................... Couleur................... Immatriculation................................. Date arrivée................................................... Date départ....................................................... Montant total du séjour. € Montant des arrhes. € (30% du montant total du séjour / 100% si xxxxxx <=0 nuits ou si réservation à moins de 30 jours de l’arrivée) En signant ce présent contrat, vous reconnaissez avoir pris connaissance des conditions générales de location qui sont disponibles sur notre site web xxx.xxxxxxxxxxxxxxxx.xx, sur demande, où le jour de votre arrivée à la réception du camping.
Véhicule signifie le véhicule que vous louez chez nous ou que vous conduisez avec notre autorisation.
Véhicule. Modèle ........................................................................................N° Immatriculation :................................................................ : ......................................................