Définition de Contrat

Contrat désigne le présent Contrat de Prêt, son annexe et ses éventuels avenants.

Contrat documents définissant les droits et obligations de l’Abonné, de l’Utilisateur et de Nordnet concernant l’(les) Offre(s) souscrite(s) comprenant la Commande, le récapitulatif de Commande, le Récapitulatif contractuel et les Conditions Contractuelles applicables à l’(les) Offre(s) concernée(s). La Commande vaut acceptation du Contrat par le Client. En cas de contradiction entre les éléments composant le Contrat, les Conditions Contractuelles prévaudront.

Contrat le présent acte, y compris son préambule et ses annexes ainsi que tout amendement, substitution, extension ou renouvellement intervenu aux présentes en vertu de la convention des Parties ;

Examples of Contrat in a sentence

• Les dépenses professionnelles raisonnables engagées par Rubyx dans l'exécution de ses obligations en vertu du Contrat seront payées ou remboursées par Vous sur présentation d'un relevé documenté des débours.

• Toute disposition du présent Contrat, qui par nature doit rester valable après la résiliation, reste valable après la résiliation, y compris, mais sans s'y limiter, toute disposition de propriété, clause de non-responsabilité ou limitation de responsabilité.

• En conséquence, une fois les services terminés ou lorsque le Contrat est résilié pour quelque raison que ce soit, Rubyx s'engage à vous renvoyer automatiquement et immédiatement tous ces articles ou, en cas d'impossibilité de les renvoyer, à fournir la preuve de leur destruction.

• Lors de la signature du Contrat, Rubyx vous fournira la documentation nécessaire sur le format et le contenu des données à télécharger sur la Plateforme par le Client.

• Lorsque vous utilisez votre compte bancaire comme mode de paiement, vous PayPal autorisez PayPal à demander à votre institution financière d’effectuer un débit préautorisé à partir de votre compte bancaire, conformément au Contrat de débit préautorisé de PayPal.

More Definitions of Contrat

Contrat désigne l’ensemble contractuel constitué des documents énumérés aux articles « Documents contractuels ».

Contrat ou « Contrat Standard de Transport » (Standard Transmission Agreement - STA) : contrat conclu entre le GRT et un Utilisateur du Réseau, consistant en la Confirmation des Services (Annexe 1), les Conditions Générales (Annexe 2) et le Glossaire des Définitions (Annexe 3), le Règlement d’Accès pour le Transport et le Programme de Transport.

Contrat désigne l’accord contractuel conclu entre Nu Skin et moi-même et est constitué du présent CAP et du Contrat de Brand Affiliate (suivant la définition donnée ci- dessous pour chacun d’eux).

Contrat. Le contrat passé entre OUTSCALE et son CLIENT pour encadrer les Prestations liées à un Compte CLIENT. Il est composé des présentes CGV et complété par des Conditions Particulières, lesquelles doivent se référer expressément aux présentes CGV OUTSCALE , à l’exception de tout autre document. Le Contrat se forme comme il est dit à l’article « Formation du contrat / Intégralité du Contrat / Hiérarchie ».

Contrat désigne l’ensemble des engagements réciproques pris par le Vendeur, d’une part, et par le Client, d’autre part, et portant sur la réservation ou l‘achat d’une Prestation touristique. Le Contrat est composé des conditions générales de vente applicables à tous les opérateurs de tourisme, des conditions particulières de vente applicables au Vendeur et des conditions de réservation propres à la Prestation touristique sélectionnée par le Client.

Contrat désigne les présentes Conditions Générales, les Conditions Particulières, et leurs éventuelles annexes.

Contrat désigne le contrat tel que défini dans le Bon de commande applicable.