Conditions Générales désigne le présent document.
Conditions Générales. Les présentes conditions générales d’enregistrement et de gestion de Noms de domaine Nordnet Registrar.
Conditions Générales les conditions générales de vente énoncées dans le présent document, ainsi que toutes conditions particulières convenues par écrit entre les Parties. “Terms and Conditions” the standard terms and conditions of sale set out in this document together with any special terms agreed in writing between the Parties.
Examples of Conditions Générales in a sentence
A compter de l’Accusé de Réception du Fournisseur, la commande passée par le client est réputée ferme et définitive, impliquant l’adhésion sans réserve du Client aux présentes Conditions Générales de Vente.
Avant de pouvoir utiliser le service, vous devrez prendre connaissance et accepter les Conditions Générales, la Notice d’information et la Déclaration de confidentialité.
More Definitions of Conditions Générales
Conditions Générales désigne les présentes conditions générales de vente et d'utilisation du Site.
Conditions Générales. Partie du présent Contrat dans laquelle figurent les obligations des Parties s’appliquant de façon générale.
Conditions Générales désigne les conditions générales Avis Preferred, y compris toutes les conditions générales d’adhésion et de location de la formule Avis Preferred.
Conditions Générales ou « CG » : conditions générales reprises à l’Annexe 2 du Contrat Standard de Transport.
Conditions Générales désignent le document qui définit les conditions et modalités générales applicables à la fourniture d’une ou de plusieurs Offres. Conditions Spécifiques et/ou Conditions Particulières: désignent le(s) document(s) définissant les conditions propres à la fourniture d’une Offre ainsi que les modalités techniques et opérationnelles applicables.
Conditions Générales. Document contractuel qui forme, avec les Conditions Particulières* votre contrat d’assurance. Elles définissent l’étendue des garanties proposées (événements garantis, conditions, exclusions) et nos engagements réciproques (conditions d’indemnisation, durée de vie du contrat, règlement des primes, résiliation*...).
Conditions Générales signifie le présent document BEFR-5754-01, susceptible d’être amendé ou modifié de temps en temps ;