Service Internet. Ce service permet au Client de bénéficier d’un accès permanent et illimité à internet depuis son Site. Il est précisé que l’accès internet est fourni par l’intermédiaire d’une Ligne dont la capacité (bande passante) est mutualisée, dans le cadre d’un raccordement IP, avec le Service de téléphonie fixe tel que décrit ci-dessus. En conséquence, l’attention du Client est attirée sur le fait que la capacité de la Ligne est affectée prioritairement à l’acheminement du trafic voix. Dès lors, BOUYGUES TELECOM ne peut garantir le débit réservé au trafic internet. Par ailleurs, le débit disponible dépend de l’éligibilité technique du Site du Client, notamment sa distance vis-à-vis d’un nœud de raccordement d’abonné dégroupé par BOUYGUES TELECOM ou ses opérateurs partenaires.
Service Internet. Le Service d’accès à Internet est notamment composé d’un compte utilisateur, une vitesse de débit maximale selon l'abonnement choisi, un espace de stockage par adresse e-mail et page Web personnelle mis à la disposition du Client sur le site Xilan.
Service Internet. Le service Internet, le cas échéant avec l’Abonnement Téléphonique, consiste en un accès au réseau Internet via la technologie ADSL/VDSL ou Fibre optique avec, pour l'ADSL/ VDSL, deux variantes en fonction de la localisation de la ligne téléphonique du Client : si la ligne du Client est située dans la Zone de couverture dégroupée, si la ligne du Client est située dans la zone de couverture non dégroupée. Le VDSL est uniquement disponible dans la Zone de couverture dégroupée, si la ligne du Client est située dans la Zone de couverture non dégroupée, Le Service Internet comprend : le débit indiqué dans la Documentation Commerciale. Pour l'ADSL/VDSL, le débit dépend notamment des caractéristiques et de la qualité de la ligne téléphonique, de la distance de l’installation avec le central téléphonique, et le cas échéant de la souscription au Service de Télévision. un service de messagerie électronique consistant en (i) la mise à disposition d’un maximum de dix (10) adresses de courrier électronique, le Client garantissant que son choix d'adresses est disponible et ne porte en aucun cas atteinte à des droits de tiers ni aux bonnes mœurs, et (ii) la réservation d’un espace de stockage temporaire de courriers électroniques d’une capacité maximale totale de 10 Go par adresse de courrier - 5 - électronique. Au-delà, le stockage n’est pas garanti. L’adresse qui pourra être utilisée dans la relation entre le Client et l’Opérateur est l’adresse transmise par le Client à l’Opérateur lors de la souscription.A défaut d’indication d’adresse : l’adresse créée par l’Opérateur à l’occasion de la souscription ( xxxxxx.xxx@xxx.xx ) fera office d’adresse de contact. Cette adresse de contact a vocation à permettre à l’Opérateur de transmettre au Client des informations essentielles sur ses offres et Services. Le Client reconnaît et accepte que l’Opérateur puisse procéder à des tests permettant de contrôler la sécurisation des ordinateurs du Client. L’Opérateur pourra également bloquer ou restreindre l’émission et/ou la réception de tout message identifié comme non sollicité ou comportant un virus. dudit service dont il devra prendre préalablement connaissance et qu’il devra accepter. Le Client recevra par courrier électronique ou postal,la confirmation de son inscription à ce service ainsi que la clé d’activation lui permettant de créer son compte d’accès audit service. Le Client pourra bénéficier de ce service à compter de la réception de la clé d’activation.
Service Internet. Le service d’accès à Internet comprend : - un accès au réseau Internet via la technologie fibre optique, sans limitation de durée de connexion. Le Client reconnaît avoir connaissance de la nature et des caractéristiques inhérentes au réseau Internet, et en particulier, de ses performances techniques ainsi que de la possibilité d’interruptions, lenteurs et inaccessibilités au réseau Internet. De ce fait, XXXXXX.XXXXXXX ne peut garantir les temps de réponse et les performances techniques pour consulter, interroger ou transférer des informations qui dépendent des différents serveurs et équipements de routage composant le réseau Internet et qui ne relèvent pas de la responsabilité d’XXXXXX.XXXXXXX. XXXXXX.XXXXXXX attire également l’attention du Client sur le fait que le partage de l’accès Internet, dans le cadre de la technologie WiFi peut générer une baisse du débit et que l'utilisation concomitante du Service Téléphonique, de l’accès aux services et contenus de Divertissement et le cas échéant du Service Internet peut réduire le débit de ce dernier.
Service Internet. Le Service Internet consiste uniquement, sous réserve de l’Eligibilité technique et géographique de la ligne de l’Abonné, en un accès au réseau Internet et à ses différents services (courrier électronique, consultation de services en ligne, échanges de fichiers et plus généralement échange de données à travers le réseau Internet) via la technologie ADSL ou Fibre Optique, à l’aide d’un Matériel « CORIOLIS BOX », à partir de la ligne téléphonique de l’Abonné reposant sur un Dégroupage (zones A et B uniquement) de cette dernière pour les offres ADSL ou à partir du raccordement du Site de l’Abonné au Réseau Fibre Optique. Le Service Internet comprend le débit indiqué dans la Fiche et/ou le Guide Tarifaire des différentes Offres. Le Service Internet ne comprend pas la fourniture d’adresse de messagerie électronique, de service d’hébergement de pages web, de service de partage de données ou d’anti spam. L’Abonné prend note que l’objet du Contrat de Service est de mettre à disposition de ce dernier un accès au réseau Internet soumis à des règles d’usage décrites plus précisément ci-après. Le réseau Internet consiste en un réseau de services hétérogènes gérés par différents acteurs tiers. Il est donc impossible pour CORIOLIS TELECOM qui n’agit que comme un intermédiaire technique parmi d’autres, d’en avoir la maîtrise. Le temps de réponse et les performances techniques pour consulter, interroger ou transférer des informations dépendent des différents serveurs composant le réseau Internet qui ne relèvent pas de la responsabilité de CORIOLIS TELECOM. Le partage de l’accès Internet dans le cadre de la technologie WiFi peut générer d’éventuels désagréments comme une baisse de débit.
Service Internet. Le Service Internet consiste uniquement, sous réserve de l’Eligibilité technique et géographique de la ligne de l’Abonné, en un accès au réseau Internet et à ses différents services (courrier électronique, consultation de services en ligne, échanges de fichiers et plus généralement échange de données à travers le réseau Internet) via la technologie ADSL, à l’aide d’un Modem L’Abonné conservera son numéro de téléphone attribué par l’OBL en sus du numéro attribué par CORIOLIS TELECOM. Les communications vers les numéros d’urgence et vers certains numéros courts ou spéciaux resteront acheminées par l’OBL.
Service Internet. Le Service Internet, le cas échéant avec l’Abonnement Téléphonique, consiste en un accès au réseau Internet via la technologie ADSL ou Fibre optique, avec pour l’ADSL deux variantes, en fonction de la localisation de la ligne téléphonique du Client : - si la ligne du Client est située dans la Zone de couverture dégroupée, - si la ligne du Client est située dans la Zone de couverture non dégroupée. Le Service Internet comprend : - le débit indiqué dans la Documentation Commerciale. Pour l’ADSL, le débit dépend notamment des caractéristiques et de la qualité de la ligne téléphonique, de la distance de l’installation avec le central téléphonique et le cas échéant de la souscription au Service de Télévision. - un service de messagerie électronique consistant en (i) la mise à disposition d’un maximum de dix (10) adresses de courrier électronique, le Client garantissant que son choix d'adresses est disponible et ne porte en aucun cas atteinte à des droits de tiers ni aux bonnes moeurs et (ii) la réservation d’un espace de stockage temporaire de courriers électroniques d’une capacité maximale totale de dix (10) Go par adresse de courrier électronique. Au-delà, le stockage n’est pas garanti L’ensemble des adresses de courriers électroniques fournies par l’Opérateur au Client ou transmises par le Client à l’Opérateur pourra être utilisé dans les relations entre le Client et l’Opérateur. Le Client reconnaît et accepte que l’Opérateur pourra procéder à des tests permettant de contrôler la sécurisation des ordinateurs du Client. L’Opérateur pourra également bloquer ou restreindre l’émission et/ou la réception de tout message identifié comme non sollicité ou comportant un virus. - un service d’hébergement qui consiste en la réservation d’un espace de stockage de pages Web composant les pages personnelles du Client d’une capacité maximale de un (1) Go. En application de la loi du 1er août 2000, il appartient au Client, pour bénéficier du service d’hébergement, de s’identifier au moyen d’un formulaire d’identification. Les sites proposés dans le cadre du service d’hébergement ne sont pas des sites de téléchargement. En application de l’article 6-I-8 du 21 juin 2004, l’Opérateur peut être amené à suspendre l’accès à tout site qui aurait pour objet de proposer un téléchargement ou, de manière plus générale, qui enfreindrait les droits de tiers. - un service d’antispam de messagerie pour la durée définie dans la Documentation Commerciale permettant de limiter la réception d...
Service Internet. Le Service Internet consiste uniquement, sous réserve de l’Eligibilité technique et géographique de la ligne de l’Abonné, en un accès au réseau Internet et à ses différents services (courrier électronique, consultation de services en ligne, échanges de fichiers et plus généralement échange de données à travers le réseau Internet) via la technologie ADSL ou Fibre Optique, à l’aide d’un Matériel « CORIOLIS BOX », à partir de la ligne téléphonique de l’Abonné reposant sur un ligne téléphonique peut soit faire l’objet d’un contrat d’abonnement avec l’OBL dont l’Abonné doit alors être titulaire au moment de la souscription au Service, soit être inactive et toujours raccordée au lieu de résidence dont l’Abonné doit alors être locataire ou propriétaire, soit raccordable suite à la construction d’une ligne téléphonique par l’opérateur historique Orange (selon les conditions d’installation imposées par l’opérateur historique). En cas de Dégroupage Partiel, le contrat d’abonnement avec l’opérateur historique devra être maintenu pendant toute la durée du Contrat de Service. Si l’Abonné résilie son contrat d’abonnement avec l’opérateur historique, CORIOLIS TELECOM pourra résilier le Contrat de Service conformément aux articles 18.1 et 18.3. Par ailleurs, la mise en place d’un service limité sur la ligne téléphonique de l’Abonné rend impossible l’utilisation du Service. L’Abonné devra notifier la survenance d’une telle situation à CORIOLIS TELECOM par courrier recommandé avec avis de réception. La réception de ce courrier recommandé vaudra résiliation du Contrat de Service conformément aux articles 18.2 et 18.3.
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