Réseau Internet Clauses Exemplaires

Réseau Internet. Compte tenu des spécificités du réseau Internet, DropCloud ne peut par ailleurs offrir aucune garantie de continuité du service, n'étant tenue à cet égard que d'une obligation de moyens. La responsabilité de DropCloud ne peut donc être engagée en cas de dommages liés à l'impossibilité temporaire d'accéder à l'un des services proposés par le site Internet du Service du fait notamment d’un dysfonctionnement ou d’une saturation des réseaux.

Réseau Internet. La société organisatrice rappelle aux participants les caractéristiques et les limites du réseau et décline toute responsabilité liée aux conséquences de la connexion des participants à ce réseau via le site. Plus particulièrement, la société organisatrice ne saurait être tenue responsable de tout dommage, matériel ou immatériel causé aux participants, à leurs équipements informatiques et aux données qui y sont stockées, et aux conséquences pouvant en découler sur leur activité personnelle, professionnelle ou commerciale. La société organisatrice ne saurait davantage être tenue responsable au cas où un ou plusieurs participants ne pourraient parvenir à se connecter au site du fait de tout défaut technique ou de problème lié notamment à l’encombrement du réseau.

Réseau Internet. 3.1 Le Client devra se conformer au respect de la législation en vigueur ainsi qu'aux règles d'utilisation du réseau internet mis à sa disposition par le Prestataire. Le Client devra notamment ne pas procéder à des téléchargements illégaux, ni diffuser et/ou télécharger notamment tout contenu à caractère raciste, discriminatoire, pédophile et pornographique. Le Client s'engage à respecter strictement les termes des autorisations qui lui seraient données et à avoir un usage professionnel et conforme aux bonnes mœurs de ce réseau internet.

Réseau Internet. Le coworker devra se conformer au respect de la législation en vigueur ainsi qu’aux règles d’utilisation du réseau Internet mis à sa disposition par Offensive. Le coworker devra notamment ne pas procéder à des téléchargements illégaux, ni diffuser et télécharger notamment du contenu à caractère raciste discriminatoire pédophile terroriste et pornographique. Le coworker s’engage à respecter les termes des autorisations qui lui seraient données et à avoir un usage professionnel conforme aux bonnes mœurs de ce réseau Internet. le coworker reconnaît être dans un milieu ouvert au public il s’engage à utiliser son matériel informatique ou tout autre matériel permettant l’accès à Internet : Ordinateur portable, Smartphone, assistant personnel, tablette… et s’en servir, d’une manière conforme à la loi et à la NET- étiquette en s’interdisant notamment tout comportement tout usage contraire à l’ordre public et aux bonnes mœurs. En particulier le coworker ne devra pas utiliser son matériel ou ces services à des fins illégales, illicites, interdites c’est-à-dire, sans que cette liste est un caractère exhaustif, Il s’engage à respecter la loi en vigueur et s’interdit d’accéder, de mettre en ligne ou d’afficher des contenus et informations provenant ou non d’une mise en ligne sur le réseau Internet mais considérés comme illégaux par les textes ou les tribunaux Le coworker s’engage à respecter la vie privée de toute personne utilisatrice et le secret des correspondances. le coworker s’interdit d’intercepter tout message et communication adressée à un tiers au sein de l’espace émis par la voie des télécommunications sans le consentement de celui / ou cette dernière. Le coworker s’engage à respecter la législation sur les données personnelles et les traitements automatisés d’informations nominatives ainsi que la législation et les textes relatives aux droits d’auteur, marques, brevets, à la propriété intellectuelle et industrielle.